"au-delà de l'imaginable" la catastrophe de la valdaine du 6 juin 2002
Accueil >> Documentation >> Bibliothèque >> Sélections thématiques >> L'indemnisation des catastrophes naturelles

L'indemnisation des catastrophes naturelles

Septembre 2011

Qu’est-ce qu’une catastrophe naturelle ? Comment sont garantis les dommages qu’elle provoque ? Quels sont les démarches et les délais d’indemnisation en cas de sinistre ? Autant de questions qui reviennent régulièrement face aux caprices de plus en plus fréquents de la nature. Ce régime d’assurance « Cat-Nat » est d’ailleurs, en passe d’être réformé à la suite des dégâts provoqués par la tempête Xynthia les 27 et 28 février 2010, et les inondations du 15 juin 2010 dans le département du Gard. L’objectif étant de renforcer la prévention et d’encourager les comportements responsables.

  • La société du risque : Sur la voie d'une autre modernité

    • Beck, Ulrich - Bernardi, Laure (Trad.) - Latour, Bruno (Préf.)
    [Paris] : Flammarion, 2008


  • Le risque et l'assurance. Chemins faisant... 2 (1975-2009)

    • Charbonnier, Jacques
    Paris : Books on Demand GmbH, 2010


  • La tempête Xynthia du 28 février 2010 : Bilan chiffré au 31 décembre 2010

    • Fédération Française des Sociétés d'Assurances (FFSA)
    2011, 18 p.


  • Prévention et assurance contre les catastrophes naturelles

    • Fédération Française des Sociétés d'Assurances (FFSA)
    [S.l] : [s.n.], 2011, 13 p.


  • Guide juridique - - Indemnisation des Castastrophes Naturelles

    • Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM)
    2010


  • Inondation : mesures à tous les niveaux

    • Kapp, David
    2010, p. 9-12


  • Risques et solutions : Les événements extrêmes

    • Kessler, Denis - Landau, Jean-Pierre - Zajdenweber, Daniel - [et al.]
    2008, p. 19-63


  • L'assurance habitation dans les départements d'Outre Mer

    • Calvet, Lucie - Commissariat général au développement durable (CGDD) - Grislain-Letrémy, Céline
    Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD), 2010, 30 p.


  • Communes et inondations

    • Pondaven, Philippe
    Paris : Berger-Levrault, 2010


  • Assurance : L'indemnisation des catastrophes naturelles

    • Perchirin, David
    2009, p. 57


  • Le régime d'assurance des catastrophes naturelles en France métropolitaine entre 1995 et 2006

    • Commissariat général au développement durable (CGDD) - Demeulenaere, Laurence (Réd.) - Maurel, Françoise (Dir.)
    Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD), 2010, 4 p.


  • Le régime d’assurance des catastrophes naturelles en France métropolitaine entre 1995 et 2006

    • Grislain-Letrémy, Céline - Maurel, Françoise (Dir.) - Peinturier, Cédric
    Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD), 2010, 60 p.


  • Synthèse de l’étude relative à l’impact du changement climatique et de l’aménagement du territoire sur la survenance d’événements naturels en France

    • Fédération Française des Sociétés d'Assurances (FFSA)
    2010, 14 p.


  • La faible couverture des ménages des DOM contre les catastrophes naturelles - Analyse de la souscription à l’assurance habitation

    • Calvet, Lucie - Commissariat général au développement durable (CGDD) - Grislain-Letrémy, Céline
    Paris : Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), 2010, 4 p.


  • Rapport de la mission d'expertise sur les conséquences des intempéries ayant touché les départements des Alpes de Haute-Provence, des Hautes-Alpes, de l'Ardèche et de la Drôme en mai et septembre 2008

    • Garnier, Pierre (CGEDD) - Jullien, Bernard (IGA) - Pinauldt, Michel (IGA) - Vouillon, Maurice (CGEDD)
    Paris : Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT), 2009, 117 p.


  • Sécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas

    • Frécon, Jean-Claude - Keller, Fabienne
    Paris : Assemblée Nationale : Sénat, 2009, 181 p.


  • Le maire et l'assurance

    • Cheysson-Kaplan, Nathalie
    Uni-Editions, 2005, 1 vol. (120 p.) : ill. en coul. ; 21 cm


  • Assurance des risques naturels en France : sous quelles conditions les assureurs peuvent-ils inciter à la prévention des catastrophes naturelles ?

    • Grislain, Nicolas - Letremy, Céline
    Paris : Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT), 2009, 130 p.


  • Actes du colloque risq-ue 2008 "Des catastrophes du passé au défi du changement climatique en Europe", "From past natural disasters to the challenge of climate change in Europe"

    • Ministère de l'Ecologie, de l'Energie du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire / Direction Générale de la Prévention des Risques - SRNH
    Paris : Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT), 2009, 90 p.


  • Le cadre juridique de la gestion des risques naturels

    • Sansévérino-Godfrin, Valérie
    Paris : Ed. Tec et Doc, 2008


  • Les catastrophes naturelles en France

    • Caisse centrale de réassurance (CCR)
    Paris : CCR, 2001, 1 vol (41 p.). : ill., couv. ill. ; 29 cm


  • Assurance et risques environnementaux : Une analyse comparative du rôle de l'assurance dans la gestion des risques liés à l'environnement

    • Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
    Paris : OCDE, 2004


  • La gestion du risque inondation

    • Ledoux, Bruno
    Paris : Ed. Tec et Doc, 2006


  • Mission d’enquête sur le régime d’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles

    • Dumas, Philippe - France. Conseil Général des Ponts et Chaussées (CGPC) - France. Inspection Générale de l'Environnement (IGE) - France. Inspection générale des finances - [et al.]
    Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables (MEDAD), 2005, 757 p.


  • Gérer les risques : pourquoi ? comment ?

    • Le Ray, Jean
    La Plaine Saint-Denis : AFNOR, 2006


  • Les catastrophes naturelles : le grand cafouillage

    • Bourrelier, Paul-Henri - De Vanssay, Bernadette - Deneufbourg, Guy
    Paris : Osman Eyrolles Multimedia, 2000


  • Les collectivités locales et les risques naturels : connaissance, prévention, gestion de crise, réparation

    • Champon, Michel - Douard, Pascal - Sanson, Christophe - Vesseron, Philippe
    Paris : Impr. nationale éd. : Dexia éd., 2003


  • L'Etat et l'assurance des risques nouveaux : Exercice prospectif

    • Bentoglio, Guilhem - Betbeze, Jean-Paul - France. Commissariat général au Plan
    Paris : La Documentation française, 2005


  • Analyse des comportements de prévention et d’assurance des sylviculteurs face aux risques naturels encourus par la forêt : Rapport final

    • Laboratoire d?Economie Forestière (LEF) . Coord.
    [S.l] : [s.n.], 2005, 239 p.


    Haut de page

    L'Institut des Risques Majeurs est soutenu par :

    Conseil départemental de l'Isère DREAL auvergne rhône alpes
    © 2000 - 2024 Institut des Risques Majeurs | Plan du site | Notice légale | CGU | Politique de confidentialité | Crédits | Contact |