Prendre en compte le risque dans l’aménagement

La prise en compte du risque dans l’aménagement du territoire a pour objet à la fois de limiter l’exposition des biens et des personnes au phénomène et d’éviter d’amplifier l’aléa.

En quoi cela peut-il contribuer à réduire le risque ?

L’implantation humaine entraîne inévitablement certaines modifications du milieu, ce qui peut avoir un impact, négatif ou positif, sur les conditions de stabilité d’un versant.

La surcharge en tête d’un glissement induite par des constructions (remblais en particulier), la perte de butée de pied d’un versant liée par exemple à un terrassement, les apports en eau causés par la rupture d’une canalisation ou des rejets incontrôlés d’eaux usées ou pluviales en l’absence de réseau d’assainissement collectif sont autant de facteurs d’amplification de l’aléa. A l’inverse, le travail de la terre par les activités agro-pastorales a pour effet d’entretenir les sols, par exemple en nivelant les déformations et en rebouchant les crevasses.

L’organisation réglementée  de l’occupation et de l’usage du sol à l’échelle d’une commune permet ainsi d’éviter la réactivation ou l’accélération de glissements, mais a également pour but de limiter le développement d’habitations dans les secteurs à risque, de manière à ce que les biens et les personnes soient le moins exposés possible.

La gestion de l’occupation du sol dans le Trièves-Beaumont

Les communes du Trièves et du Beaumont sont dotées de documents soit informatifs soit réglementaires pour la prise en compte des risques naturels dans l’occupation du sol.. Il s’agit le plus souvent de documents relativement anciens tels que cartes R111-3 (du nom d'un ancien article du code de l'urbanisme), Plans d’Exposition aux Risques (PER) comme à Avignonet, et peu à peu de documents plus récents, tels que cartes d’aléas ou Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPR).

Le principe de ces outils est de délimiter les secteurs à risque d’une commune, de les caractériser selon la nature et l’intensité de l’aléa, et d’imposer pour chacun d’eux des conditions d’occupation de l’espace, voire des normes de construction adaptées.

Les communes qui ne disposent que de documents informatifs (et qui contiennent un zonage des aléas à l’échelle cadastrale) ont pu les intégrer directement dans leurs documents d’urbanisme (POS puis PLU ; cartes communales) et/ou appliquent l’article R111-2 du code de l’urbanisme, ce qui permet aux maires de délivrer ou de refuser les permis de construire en connaissance de cause.

Des communes soumises à des contraintes importantes

Sur certaines communes, l’ensemble des surfaces affectées par des glissements peut représenter une part importante de leur superficie totale. Les zones constructibles se font donc rares… D’autant plus rares que les communes du Trièves-Beaumont sont toutes concernées par la loi Montagne, qui impose d’urbaniser en continuité avec le bâti existant. Certains maires n’ont pas de solution à ce problème et sont contraints de refuser chaque année plusieurs demandes de permis de construire. Ce phénomène touche essentiellement le Trièves, où la pression foncière se renforce depuis quelques années.

Par ailleurs, les caractéristiques des terrains construits ou constructibles peuvent entraîner pour les aménageurs et pour les collectivités des sujétions particulières parfois coûteuses : c’est le cas par exemple en matière de bonne gestion des eaux pluviales, du fait de l’augmentation des débits superficiels suite à une certaine imperméabilisation des zones équipées et de la nécessité de trouver (et souvent aussi d’aménager) des points de rejet non perturbateurs. Enfin, s’il appartient aux communes de définir les règles d’urbanisme et d’en imposer le respect, les maîtres d’ouvrages et autres participants à l’acte de construire ont l’entière responsabilité de la mise en œuvre de dispositions constructives appropriées (dont celles prescrites par un éventuel PPR) concernant tant leurs bâtiments que les différents réseaux privés associés : en zone de glissement faible, cela nécessite au préalable étude géotechnique et très souvent étude de structures.