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Puy-de-Dôme - Arrêtés relatifs à l'IAL

[ Risque Hebdo n°601 ]
Arrêtés modifiant l'information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs (p. 11 à 77).

Rhône - Modification du plan ORSEC de zone pour les dispositions spécifiques relatives au plan intempéries Rhône-Alpes-Auvergne

[ Risque Hebdo n°601 ]
Le plan « Intempéries Rhône-Alpes-Auvergne » est approuvé. Il est intégré au livre IV du plan ORSEC de zone.

Rhône - Mise à jour de l'IAL sur les communes de Longes, Trèves, Échalas, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Romain-en-Gier, Saint-Andéol-le-Château, les Haies, Chabanière, Riverie, Sainte-Catherine et Givors

[ Risque Hebdo n°601 ]
Mise à jour de l'information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs sur les communes de Longes, Trèves, Échalas, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Romain-en-Gier, Saint-Andéol-le-Château, les Haies, Chabanière, Riverie, Sainte-Catherine et Givors.

Ardèche - Arrêté d'approbation du plan de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur (PDRANRM)

[ Risque Hebdo n°601 ]
Les dispositions spécifiques ORSEC « plan départemental de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur » annexées au présent arrêté sont approuvées.

Réforme de la procédure d’agrément des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

[ Risque Hebdo n°601, 29/11/2017 ]
"Au JO de ce matin, se trouvent deux arrêtés. Il n’y a donc pas que les collectivités et les ouvrages qui connaissent leur révolution GEMAPI… les BET aussi ! (voire les collectivités ayant demandé leur agrément : c’est le cas du CD06 par exemple)."

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