LEXIQUE : [source : ]   Cohésion : capacité d'un matériau à rester en bloc lorsqu'il est soumis à une sollicitation extérieure (définition à l'échelle macroscopique). Lien existant entre les grains à l'échelle microscopique. On distingue : cohésion de feutrage, de frittage, capillaire, de regel. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Cohésion capillaire : Cohésion due à la présence d'une pellicule d'eau liquide autour des grains (ronds). [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Cohésion de regel : Cohésion due au gel de l'eau liquide au sein du manteau neigeux. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Acceptabilité du risque : Notion désignant l'ensemble des procédures, enquêtes d'utilité publique, expertises... qui rendront ou non acceptables par les citoyens l'implantation d'industries dangereuses, la construction de barrage ou tunnels ou encore la mise en circulation de produits à risques comme les OGM. [source : Hassid O., Le management des risques et des crises : 3e édition,Paris : Dunod, 2011, 179 p.]   Acceptation du risque : « Décision d’accepter un risque ». L'acceptation du risque dépend des critères de risques retenus par la personne qui prend la décision (ISO/CEI 73) [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Accident : Evénement non désiré qui entraîne des dommages vis à vis des personnes, des biens ou de l'environnement et de l’entreprise en général. [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Accident industriel : Comme les marées noires, la répétition de l'accident industriel a scandé la fin du XXe siècle, précipité la prise de conscience écologique et provoqué la mise en place de réglementations censées en empêcher le retour. L'accident fondateur en Europe reste celui de Seveso, en 1976, qui déboucha sur la première politique de prévention des risques industriels à l'échelle de la communauté européenne. L'accident d'AZF à Toulouse en 2001 (35 morts, un millier de blessés) a relancé l'attention sur l'application de la directive SEVESO. Par contre, l'accident de Bhopal, en Inde (fuite de gaz toxique dans une usine chimique de Union Carbide), qui a provoqué en 1984 la mort de 7 000 à 8 000 personnes et fait 300 000 blessés, et dont les conséquences sont toujours sensibles, n'a guère eu de conséquences réglementaires. [source : Métailié G., Bertrand G., Les mots de l'environnement, Toulouse : Presses universitaires du Mirail, 2006, 128 p.]   Accident Majeur : Evénement tel qu'une émission, un incendie ou une explosion d'importance majeure résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l'exploitation d'un établissement couvert par la présente directive, entraînant pour la santé humaine, à l'intérieur ou à l'extérieur de l'établissement, et/ou pour l'environnement un danger grave, immédiat ou différé, et faisant intervenir une ou plusieurs substances dangereuses. [source : Directive "Seveso 2"]   ADNR : (sigle anglais) : accord européen relatif au transport des marchandises dangereuses sur le Rhin. [source : prim.net bouquet prévention risques majeurs (2010)]   Aérosol : Nuage résultant du mélange de poussières de neige avec l'air (concentration solide inférieure à 10%). La structure est composée de centres tourbillonnaires se déplaçant à très grandes vitesses (se mesurant en centaines de mètres par seconde). [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanche. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Affaissements : Les affaissements sont des dépressions topographiques en forme de cuvette à grand rayon de courbure dues au fléchissement lent et progressif des terrains de couverture avec ou sans fractures ouvertes. La composante verticale du mouvement est prépondérante. Des efforts de flexion, de traction et de cisaillement et les tassements différentiels préjudiciables aux structures peuvent se manifester dans les zones de bordure (figure 1). Dans certains cas, les affaissements peuvent être le signe annonciateur d'effondrements. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Agenda 21 : Programme d'actions pour un développement durable au 21ème siècle adopté lors du sommet de la Terre à Rio en 1992. [source : Portail Électricité de France, 2012]   AIEA : Agence Internationale de l'Énergie Atomique (International Atomic Energy Agency), organisation intergouvernementale créée en 1957, qui fait partie de l'organisation des Nations Unies. Son rôle est de favoriser et d'encourager l'utilisation pacifique de l'énergie atomique dans le monde entier tout en contrôlant les engagements pris par les États au titre du Traité de non-prolifération des armes nucléaires. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).- (2010)]   Aléa (1) : Le terme aléa concerne, dans le contexte de cet ouvrage, un événement naturel susceptible de se produire et dont on s'efforce d'évaluer la probabilité. [source : Paul Henry BOURRELIER, Guy DENEUFBOURG, Bernadette de VANSSAY (2000) - Les catastrophes naturelles, le grand cafouillage. Ed. Osman Eyrolles, Santé & Société, 262 p.]   Aléa (2) : L'aléa traduit, en un point donné, la probabilité d'occurence d'un phénomène naturel de nature et d'intensité définies. Du fait de la grande variabilité des phénomènes naturels et des nombreux paramètres qui interviennent dans leur déclenchement, l'aléa ne peut être qu'estimé et son estimation est très complexe. Son évaluation reste en partie subjective ; elle fait appel à l'ensemble des informations recueillies au cours de l'étude, au contexte géologique, aux caractéritiques des précipitations... et à l'appréciation du chargé d'étude. Pour limiter l'aspect subjectif, des grilles de caractérisation des différents aléas ont été définies à l'issue de séances de travail regroupant des spécialistes de ces phénomènes. [source : Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles. Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère.]   Aléa (3) : Evénement possible qui peut être un processus naturel, technologique, social, économique et sa probabilité de réalisation. Si plusieurs événements sont possibles, on parle d'ensemble d'aléas. L'équivalent en anglais est "hazard" (pour définir l'aléa naturel). Certains auteurs utilisent le terme de danger, notamment quand il s'agit des risques technologiques. [source : Yvette VEYRET (sous la dir.) (2004) - Les Risques - Dossiers des Images Economiques du Monde, Ed. SEDES, 255 p.]   Aléa (4) : probabilité qu’un phénomène accidentel produise en un point donné des effets d’une gravité potentielle donnée, au cours d’une période déterminée. L’aléa est donc l’expression, pour un type d’accident donné, du couple probabilité d’occurrence / gravité potentielle des effets. Il est spatialisé et peut être cartographié. Par exemple, l’aléa explosion produisant une surpression de 140 mbars à 100 mètres est 1 pour 10 000 ans. (Circulaire du 02/10/03 du MEDD sur les mesures d'application immédiate introduites par la loi 2003-699 en matière de prévention des risques technologiques dans les installations classées). [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Aléa (au sens du risque lié à l'eau) : Notion comprenant pour une parcelle ou un groupe de parcelles données tout ce qui caractérise l’élément perturbateur conditionné par l’extérieur susceptible de provoquer des modifications aux sols, à l’écosystème et de porter atteinte aux personnes, aux biens et aux activités. Les aléas sont, en règle générale, d’origine climatique (à l’exception des incidents dus à des ouvrages hydrauliques). Leur apparition dans l’espace et le temps est imprévisible. La notion de risque prend en compte l’aléa et la vulnérabilité du site (bien exposés, réactions humaines,...). Par exemple, l’aléa pour une parcelle inondée caractérise la submersion par sa durée, par la hauteur d’eau, par la vitesse du courant lors d’une crue de récurrence donnée. Pour les crues torrentielles, le critère « vitesse de montée des eaux » peut également être pris en compte. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Aléa naturel : Il s'agit d'un événement qui a pour origine un phénomène "naturel", par opposition à un événement provoqué par une action humaine. C'est donc un événement à probabilité non nulle qui a sa source et se développe initialement dans un milieu naturel (air, sol, eau)... [source : Commission interministérielle de l'évaluation des politiques publique. Commissariat Général du Plan (1997) - La prévention des risques naturels, rapport d'évaluation. La documentation Française, 702 p.]   Aléas géologiques : Processus ou phénomènes naturels de la terre susceptibles de provoquer des pertes en vies humaines, des blessures ou autre impact sur la santé, des dégâts matériels, la perte des moyens de subsistance et des services, des perturbations sociales et économiques ou une dégradation environnementale. [source : Stratégie internationale de prévention des catastrophes des Nations Unies (UNISDR), Terminologie pour la prévention des risques de catastrophe, 2009]   Aléas technologiques : Possibilités d’accidents industriels ou technologiques, des pratiques risquées, des défauts d’infrastructure ou de certaines activités humaines, et qui est susceptible de provoquer des pertes en vies, des blessures, maladies ou autre impact sur la santé, des dégâts matériels, la perte des moyens de subsistance et des services, des perturbations sociales et économiques ou une dégradation environnementale. [Commentaire : Les exemples de risques technologiques incluent la pollution industrielle, les radiations nucléaires, les déchets toxiques, les ruptures de barrage, les accidents de transport, les explosions d’usine, les incendies et les déversements de produits chimiques. Les risques technologiques peuvent également découler directement du fait de l’impact d’un aléa naturel.] [source : Stratégie internationale de prévention des catastrophes des Nations Unies (UNISDR), Terminologie pour la prévention des risques de catastrophe, 2009]   Aménagement du territoire : Le processus entrepris par les autorités publiques afin d’identifier, d’évaluer et de décider des différentes options possibles pour l’utilisation des terres, y compris l’examen de l’aspect économique à long terme, des objectifs sociaux et environnementaux, des implications pour les différentes communautés et groupes d’intérêt, ainsi que de la formulation et la promulgation de plans qui décrivent les utilisations autorisées ou acceptable. [source : Stratégie internationale de prévention des catastrophes des Nations Unies (UNISDR), Terminologie pour la prévention des risques de catastrophe, 2009]   Ammoniac : L'ammoniac est un gaz incolore à odeur piquante, plus léger que l'air. Il se liquéfie facilement (il est très soluble dans l'eau). Au contact avec l'humidité, l'ammoniac (gaz) est rapidement transformé en ammoniaque (liquide) responsable de l'attaque caustique de la peau et des muqueuses. [source : fiche toxicologique INRS n°FT 16 - Edition 1997 ]   Analyse des risques : C'est l'objet des méthodes qui cherchent à établir une prévision sur la probabilité de survenance d'un événement potentiellement dommageable. En ce sens, l'analyse des risques poursuit l'analyse du travail. Cependant, l'analyse des risques consiste plutôt en une analyse des faits ou des situations, qui prépare à l'évaluation des risques. [source : Préventique Sécurité - Glossaire 2010 du droit du danger ]   Analyse du risque : Etude qui permet de déterminer le degré de risque et d'évaluer les conséquences d'un événement sur une organisation et son environnement. [source : Hassid O., Le management des risques et des crises : 3e édition,Paris : Dunod, 2011, 179 p.]   Anthropique : Qui est dû directement ou indirectement à l'action de l'homme. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Appréciation du risque : « Ensemble du processus d’analyse du risque et d’évaluation du risque » (ISO/CEI 73) [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   AREVA : Groupe industriel intervenant notamment dans le cycle du combustible et la fabrication d'installations nucléaires, Le groupe Areva a été créé le 3 septembre 2001. Issu de la fusion des activités de CEA-Industrie, de Framatome-ANP et de COGEMA, il est aujourd'hui un des premiers acteurs mondiaux dans le secteur nucléaire. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). -(2010)]   Arrêté : Décision écrite exécutoire, à portée générale ou individuelle, d'une autorité administrative : arrêtés ministériels, interministériels, préfectoraux, municipaux. Les arrêtés ministériels sont publiés au Journal Officiel. [source : Préventique Sécurité - Glossaire 2010 du droit du danger]   Arrêté de catastrophe naturelle : (Acte réglementaire) L’état de catastrophe naturelle est constaté par arrêté interministériel qui détermine les zones et les périodes où s’est située la catastrophe ainsi que la nature des dommages. L’état de catastrophe naturelle doit être demandé par la/les communes sur le territoire de laquelle/lesquelles l’événement naturel a eu lieu. Réf : Code des assurances : art. L.125-1. [source : ALLEMAND, Pascal. HENAFF, Alain. PHILIPPE, Manuelle.(2014) Gestion des risques d'érosion et de submersions marines : Guide méthodologique. Projet Cocorisco [en ligne]]   Arrêté TMD : Texte spécifiant les exigences spécifiques applicables aux transports nationaux et internationaux de marchandises dangereuses par route, par chemin de fer et par voies de navigation intérieures effectués sur le territoire français ; ces règles peuvent compléter celles édictées par l’ADR, le RID et l’ADN et en préciser les modalités d’application. [source : IRSN (2014) - Sûreté des transports de substances radioactives à usage civil sur le territoire français : Enseignements tirés par l'IRSN de l'analyse des événements significatifs déclarés en 2012 et 2013, 78 p.]   ARVA : Appareil de recherche de victimes en avalanche. [source : prim.net bouquet prévention risques majeurs (2010)]   ASN (Autorité de sûreté nucléaire) : L'ASN est une autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire (dite "loi TSN") qui assure le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour protéger les travailleurs, les patients, le public et l'environnement des risques liés à l'utilisation du nucléaire. Elle contribue à l’information des citoyens. [source : ]   Assainissement : Ensemble des techniques de collecte, de transport et de traitement des eaux usées et pluviales d'une agglomération (assainissement collectif), d'un site industriel (voir établissement classé), ou d'une parcelle privée (assainissement autonome) avant leur rejet dans le milieu naturel. L'élimination des boies issues des dispositifs de traitement fait partie de l'assainissement. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Assainissement autonome : L'assainissement autonome est d'abord défini par opposition à l'assainissement collectif. Il s'agit de l'ensemble des filières de traitement qui permettent d'éliminer les eaux usées d'une habitation individuelle, unifamiliale, en principe sur la parcelle portant l'habitation, sans transport des eaux usées. Une extension concerne le traitement des eaux usées de quelques habitations voisines sur un terrain privé. Il s'agit toujours d'assainissement autonome mais groupé. En revanche un groupement qui comporte un petit réseau de collecte et un dispositif de traitement (épandage, massif filtrant, etc.) sur terrain communal est considéré comme un assainissement collectif. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Assainissement collectif : C'est le mode d'assainissement constitué par un réseau public de collecte et de transport des eaux usées vers un ouvrage d'épuration. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Assurance catastrophe naturelle : La loi du 13 juillet 1982, dite loi "catnat", relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, impose aux contrats d'assurance dommages ou perte d'exploitation de garantir les effets sur les biens assurés des catastrophes naturelles. Cette ouverture est cependant subordonnée à une déclaration de catastrophe naturelle par les pouvoirs publics. [source : Glossaire 2012 du droit du danger - Préventique Sécurité, n° 120, Nov-Déc. 2011]   Atome : Constituant élémentaire de la matière [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Avalanche : Ecoulement gravitaire rapide de neige. C'est un phénomène naturel qui consiste en un déplacement d'une masse importante de neige (par opposition à une coulée de neige) à des vitesses dépassant le mètre par seconde (par opposition à la reptation, dont la vitesse se mesure en mm/jour). L'ordre de grandeur de la masse est le millier de tonnes, celui du volume est le millier de m3. La dénivelée se mesure en centaine de mètres. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Avalanche coulante ou dense : Avalanche de neige coulant au sol dans sa phase d'écoulement et qui est donc astreinte à suivre le relief. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Avalanche de couloir : Avalanche canalisée par un couloir dans la zone de transit. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Avalanche de fond : Avalanche qui concerne, dans la zone d'accumulation, le manteau neigeux sur toute son épaisseur. Elle glisse sur le sol. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Avalanche de glisssement : Avalanche de neige très humide, surtout dans les régions de montagne sous influence maritime (Japon, Norvège, Rocheuses Canadiennes...), où le glissement du manteau neigeux provoque une fissuration et, à plus ou moins longue échéance, une avalanche. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Avalanche de versant : Avalanche qui s'écoule sur une pente ouverte, un versant. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Avalanche en aérosol : Avalanche sous forme d'aérosol dans sa phase d'écoulement. C'est un écoulement aérien (voir aérosol). [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Avalanche mixte : Avalanche possédant une partie dense et une partie en aérosol. Les deux écoulements peuvent être autonomes ou dépendants. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   AZF : Ancien nom de l'entreprise exploitant l'usine d'engrais qui a été le siège d'un accident le 21 septembre 2001 à Toulouse. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). -(2010)]   BARPI : Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et des Pollutions Industrielles) est un service de l’Etat chargé de recenser l’ensemble des accidents industriels en France. Ce bureau peut donc apporter des informations à toute personne désirant connaître l’historique des accidents industriels. On peut consulter son site internet à l'adresse suivante : http://aria.environnement.gouv.fr/index2.html [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   BASIAS : Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Services. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). -(2010)]   Bassin hydrogéologique : Aire de collecte considérée à partir d'un exutoire ou d'un ensemble d'exutoires, limitée par le contour à l'intérieur duquel se rassemblent les eaux qui s'écoulent en souterrain vers cette sortie. La limite est la ligne de partage des eaux souterraines. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Bassin hydrographique : Terme utilisé généralement pour désigner un grand bassin versant. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Bassin versant : Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un lac. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte considérée à partir d'un exutoire, limitée par le contour à l'intérieur duquel se rassemblent les eaux précipitées qui s'écoulent en surface et en souterrain vers cette sortie. Aussi dans un bassin versant, il y a continuité : longitudinale, de l'amont vers l'aval (ruisseaux, rivières, fleuves), latérale, des crètes vers le fond de la vallée, verticale, des eaux superficielles vers des eaux souterraines et vice versa. Les limites sont la ligne de partage des eaux superficielles. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Becquerel (Bq) : Unité de mesure de la radio-activité. 1 Bq = 1 désintégration par seconde). [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Bhopal : Le plus grave accident dans l'industrie chimique. Dans la nuit du 2 décembre 1984, une cuve contenant du méthylisocyanate (MIC) explose dans l'usine Union Carbide de Bhopal (ville d'un million d'habitants, état de Madya Pradesh en Inde). Un nuage asphyxiant se répand dans l'atmosphère sur plus de 40 km2, provoquant la mort immédiate de 2 500 personnes et faisant plus de 250 000 blessés. Vingt ans après, des milliers de personnes sont handicapées, les indemnisations individuelles sont restées minimes et on continue de mourir à Bhopal des suites de la catastrophe. [source : Métailié G., Bertrand G., Les mots de l'environnement, Toulouse : Presses universitaires du Mirail, 2006, 128 p. ]   BLEVE (Boiling Liquid Expanding Vapor) : C'est une explosion de gaz en expansion provenant d'un liquide en ébullition. Une augmentation de température, le plus souvent causée par un incendie, fragilise le métal de la sphère de stockage. La sphère peut éclater sous l'effet de la pression interne. L'éclatement, s'il a lieu, entraîne une projection de fragments et/ou missiles, et la libération du gaz liquide qui est instantanément vaporisé. Si le gaz en question est inflammable, il y a formation d'une boule de feu avec un rayonnement thermique intense. Les effets sont essentiellement des effets thermiques. [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Bloc norvégien : Test permettant d'évaluer la stabilité d'un bloc de neige prédécoupé afin d'apprécier le risque d'avalanche. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   BRA (Bulletin d'estimation du Risque d'Avalanche) : Bulletin diffusé par Météo-France pour la prévision du risque d'avalanche et des conditions nivologiques. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   BRGM : Bureau de Recherches Géologiques et Minières. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). -(2010)]   Bureau de la radioprotection : Organisme dépendant au sein du Ministère de la Santé, de la Direction Générale de la Santé (DGS) et chargé de définir la politique générale destinée à prévenir ou limiter les risques sanitaires liés à l'exposition aux rayonnements ionisants et de veiller à sa mise en oeuvre. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Cartographie des risques : Processus d'identification, de hiérarchisation et d'évaluation des risques permettant de les positionner sur des échelles afin de les traiter. [source : Hassid O., Le management des risques et des crises : 3e édition, Paris : Dunod, 2011, 179 p.]   Cellule d’Analyse des Risques et d’Information Préventive (CARIP) : La Cellule d’Analyse des Risques et d’Information Préventive (CARIP) a été instituées au niveau départemental par la circulaire du 13 décembre 1993. La Cellule d’Analyse des Risques et d’Information Préventive (CARIP) regroupe l’ensemble des acteurs concernés par les risques sous l’autorité préfectorale. Elle est composée des services de la préfecture, d’administration de l’Etat (DIREN, DRIRE, DDE, DDASS...), de leaders d’opinion, des collectivités territoriales ( élus, pompiers...), des services médicaux et sociaux, d’associations de protection civile et de l’environnement, d’industriels... .La mise en place d’une telle cellule garantie la cohérence nécessaire à l’approche globale et pluridisciplinaire de la prévention et de la protection des populations. La CARIP réalise deux types de travaux : information préventive ; analyse et couverture des risques. Elle collecte les données, les informations et les documents afin d’établir les documents réglementaires concernant l’information sur les risques encourus. Elle joue aussi un rôle de conseil auprès des maires pour définir les actions à mener au niveau communal. Elle peut seconder le préfet dans la détermination des risques au niveau du département. Elle élabore : la liste des communes à risques dans le département ; les cartes d’aléas et d'enjeux déterminant les lieux où doit être organisée l’information préventive ; le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) ; le dossier communal synthétique (DCS). [source : Melquiot Pierre, 1.001 mots et abréviations de l'environnement et du développement durable, Recyconsult, (2003), 192 p.]   Cellule Mobile d'Intervention Radiologique (CMIR) : Equipe de sapeurs-pompiers spécialisée dans l'intervention nucléaire [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Centennale : Se dit d'une crue qui a un risque sur cent, chaque année, de se produire. [source : Centre Méditerranée de l'Environnement - CPIE 84 - 2010]   Centrale nucléaire : Ensemble d'unités de production d'énergie électrique qui utilisent la chaleur dégagée par la fission de l'atome dans un réacteur. Son principe de fonctionnement est identique à celui des centrales thermiques classiques. Seul le combustible utilisé et la technologie mise en œuvre sont spécifiques. Il existe différents types de centrales thermiques nucléaires en France :- à uranium naturel/graphite gaz (déclassées), à eau ordinaire (ou légère), à eau lourde (déclassée), à neutrons rapides. Les centrales à eau ordinaire sont les plus répandues dans le monde, en particulier celles qui utilisent la filière à eau pressurisée (en abrégé REP : réacteur à eau pressurisée ou PWR : pressurized water reactor). [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). -(2010)]   Centre de stockage de déchets radioactifs : Installation destinée à recevoir de manière potentiellement définitive des déchets radioactifs. En fonction des risques radiologiques des déchets, des installations à la surface du sol, en subsurface ou en formation géologique profonde sont envisageables. [source : Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)(2012) - Inventaire national des matières et déchets radioactifs 2012 : Rapport de synthèse, 210 p. ]   Centre opérationnel de gestion interministériel des crises (COGIC) : Mis à la disposition du ministère de l'Intérieur et placé sous l'autorité du directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense, le COGIC constitue, au quotidien ou en cas de dysfonctionnement grave, un outil unique pour réagir, suivre l'événement, coordonner l'ensemble des moyens de secours, humains et matériels, locaux ou nationaux, publics ou privés. [source : "Raconte-moi... la sécurité civile" : document d'information paru aux éditions NANE en 2005 (Collection du citoyen)]   Charte de l'environnement : La loi constitutionnelle du 1er mars 2005 a adopté la Charte de l'environnement, qui prend désormais place dans le Préambule de la Constitution. Le texte comporte un exposé des motifs duquel il ressort "que l'environnement est le patrimoine commun des êtres humains" et "que la préservation de l'environnement doit être recherchée au même titre que les autres intérêts fondamentaux de la Nation". [source : Préventique Sécurité - N° 108 - Nov-Déc. 2009 - Glossaire 2010 du droit du danger]   Chimie de base : La chimie de base est la production de produits chimiques en grande quantité à partir de procédés de fabrication plus simples que dans la chimie fine. Les produits qui en sont issus ont généralement une valeur ajoutée financière moins forte. [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   Chimie fine : La chimie fine est la production de produits chimiques complexes, à partir de procédés très précis. Généralement, ces produits sont fabriqués en plus faible quantité, mais ont une valeur ajoutée financière forte. [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   Chutes de pierres et de blocs (1) : Chute d'éléments rocheux d'un volume de quelques décimètres cubes à quelques mètres cubes. Le volume mobilisé lors d'un épisode est limité à quelques dizaines de mètres cubes. [source : Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles. Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère.]   Chutes de pierres et de blocs (2) : Les chutes de masses rocheuses sont des mouvements rapides, discontinus et brutaux résultant de l'action de la pesanteur et affectant des matériaux rigides et fracturés tels que calcaires, grès, roches cristallines, etc. Ces chutes se produisent par basculement, rupture de pied, glissement banc sur banc, à partir de falaises, escarpements rocheux, formations meubles à blocs (moraines par exemple), blocs provisoirement immobilisés sur une pente.Les blocs peuvent rouler et rebondir, puis se stabiliser dans une zone dite d'épandage. La trajectoire la plus fréquente suit en général la ligne de plus grande pente, mais on peut observer des trajectoires très obliques résultant notamment de la forme géométrique de certains blocs (plaque roulant sur la tranche) et de petites irrégularités du versant. Les distances parcourues sont fonction de la taille, de la forme et du volume des blocs éboulés, de la pente du versant, de la nature du sol, de la densité et de la nature de la végétation [...]. Les chutes de pierres ou de blocs, correspondent à un volume total inférieur à la centaine de m3 . En ce qui concerne les éléments éboulés, on distingue : - les pierres, d'un volume inférieur à 1 dm3 ; - les blocs, d'un volume compris entre 1 dm3 et 1 m3 ; - les gros blocs, d'un volume supérieur à 1 m3. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Cindynique : Étude des risques et des situations dangereuses qui prend en compte les aspects techniques, humains et organisationnels liés à une activité donnée. Équivalent étranger : cindynics [source : Journal Officiel du 4 février 2010 : « Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) »]   Cindynique(s) : Mot construit à partir du grec kindunos à la fin du siècle dernier par des ingénieurs français pour qualifier les sciences du danger. Le mot est plutôt employé au pluriel, car il évoque des démarches systémiques ou globales faisant appel à des compétences diverses. [source : Glossaire du cd-rom Préventique (2007)]   Cisaillement tectonique : Force générant le coulissage sur les failles. Le cisaillement est lié au fonctionnement de toutes les failles, sur lesquelles il n'a pas pratiquement de variation de volume, mais seulement du coulissage. Lorsque les failles glisses, leur coulissage génère cependant tant compression que cisaillement dans leur voisinage. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   CLI (Commission Locale d'Information) : Commission créée auprès d'un grand équipement énergétique (tel un site électronucléaire) dans le but de suivre l'impact de son implantation sur l'environnement et d'en informer le public. Les membres de cette Commission sont des élus locaux, des représentants des syndicats et d'associations de protection de l'environnement. [source : Site Internet de l'Autorité de sureté nucléaire (ASN).- (2010)]   CLIS : Comité Local d'Information et de Suivi (nom de la CLI pour les laboratoires souterrains). [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)]   CLPA : Carte de localisation des phénomènes avalancheux. [source : prim.net bouquet prévention risques majeurs (2010)]   CNPE : Centre nucléaire de production d’électricité, appelé également "site", comprenant plusieurs réacteurs (2 comme par exemple à Fessenheim ou à Penly, 4 comme par exemple à Bugey ou à Dampierre, 6 comme à Gravelines). [source : IRSN (2014) - Le point de vue de l'IRSN sur la sûreté et la radioprotection du parc électronucléaire français en 2013, 77 p.]   CODERST : Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (depuis 2006). [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). -(2010)]   Codes de construction : Série d’ordonnances ou de règlements et des normes destinées à contrôler les aspectsrégissant la conception, la construction, les matériaux, la transformation et l’usage de toute structure nécessaire pour assurer la sécurité et le bien-être humain, y compris la résistance à l’effondrement et aux dégâts. [source : Stratégie internationale de prévention des catastrophes des Nations Unies (UNISDR), Terminologie pour la prévention des risques de catastrophe, 2009]   Coeur : Zone centrale d'un réacteur nucléaire, contenant les assemblages combustibles, le caloporteur et le modérateur, où se produit la réaction en chaîne. [source : Bonin B., Le nucléaire expliqué par des physiciens, Les Ulis (Essonne) : EDP sciences, 2012, 269 p.]   Coin Suisse : Test basé sur la stabilité d'un coin prédécoupé et chargé afin d'apprécier le risque d'avalanche. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Combustible nucléaire : Matière fissile (capable de subir une réaction de fission) utilisée dans un réacteur pour y développer une réaction nucléaire en chaîne. Après utilisation dans un réacteur nucléaire, on parle de combustible irradié ou de combustible usé. [source : IRSN (2014) - Sûreté des transports de substances radioactives à usage civil sur le territoire français : Enseignements tirés par l'IRSN de l'analyse des événements significatifs déclarés en 2012 et 2013, 78 p.]   Combustible(s) Usé(s) : Combustible nucléaire déchargé d’un réacteur après irradiation et entreposé en piscine de refroidissement. [source : Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)(2012) - Inventaire national des matières et déchets radioactifs 2012 : Rapport de synthèse, 210 p.]   Commission Interministérielle des Installations Nucléaires de Bases (CIINB) : Commission regroupant les représentants des divers ministères concernés et chargée de donner son avis au ministre de l'industrie, des PTT et du tourisme avant que celui-ci ne délivre une autorisation de créer une installation nucléaire de base. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Commission Internationale de Protection contre les Rayonnements (CIPR) : Organisme international émettant des recommandations quant aux normes à adopter en matière de radioprotection. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Compression tectonique : Zone liée à la convergence de deux plaques. De telles contraintes tectoniques sont responsables de grands séismes sur des failles de chevauchement ou sur le plan de contact interplaque dans une région de subduction, dont le glissement répété produit le rapprochement des plaques, l'une se soulevant, l'autre subsidant. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Conditionnement (des déchets radioactifs) : Le conditionnement est l’opération qui consiste à placer des déchets dans un contenant adapté à leur niveau de radioactivité et à leur durée de vie, et à les immobiliser le cas échéant grâce à un matériau de blocage. [source : Andra, Inventaire national des matières et déchets radioactifs : Les essentiels 2015. 2015, 15 p.]   Confinement : En cas de pollution atmosphérique dangereuse pour la santé publique, le confinement consiste à se protéger dans un local peu perméable à l’air permettant ainsi d’attendre la fin du passage de la source du danger ou une évacuation sécurisée par les services de secours. [source : Portail interministériel de prévention des risques majeurs, août 2012]   Confluence : Endroit où un cours d'eau se jette dans un autre. [source : Centre Méditerranéen de l'Environnement - CPIE 84 (2010)]   Conseil Supérieur de la Sûreté et de l'Information Nucléaire (CSSIN) : Conseil composé d'experts de toutes origines, destiné à conseillé le Ministre de l'Industrie, des PTT et du Tourisme en matière de sûreté nucléaire. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Contamination (radioactive) : Présence à un niveau indésirable de substances radioactives (poussières ou liquides) à la surface ou à l'intérieur d'un milieu quelconque. La contamination pour l'homme peut être externe (sur la peau) ou interne (par respiration ou ingestion). [source : Site Internet de l'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), 2012]   Contamination interne : Présence à l'intérieur de l'organisme d'éléments radioactifs fixés temporairement dans différents organes ou tissus. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Contrat de rivière : Un contrat de rivière (ou également de lac, de baie, de nappe) est un instrument d’intervention à l’échelle de bassin versant. Comme le SAGE, lors de l’élaboration de ce document, des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau sont définis afin d’adopter un programme d’intervention multithématique sur 5 ans (travaux ou études nécessaires pour atteindre ces objectifs, désignation des maîtres d’ouvrage, du mode de financement, des échéances des travaux, etc.). contrairement au SAGE, les objectifs du contrat de rivière n’ont pas de portée juridique, mais constituent un engagement contractuel entre les signataires. [source : La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : Guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance. Agence de l'eau Adour-Garonne - DREAL de bassin Adour-Garonne (2016), 44 p.]   Contrôle de l'occupation du sol : Mesures fixant des conditions d'installation (autorisations, dispositions techniques...). Ces mesures incluent des dispositions relevant de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, de normes de construction, des dispositions réglementant les activités... [source : Commission interministérielle de l'évaluation des politiques publique. Commissariat Général du Plan (1997) - La prévention des risques naturels, rapport d'évaluation. La documentation Française, 702 p.]   Corniche : Accumulation de neige (poussée par le vent) le long d'une crête. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Coulée : Déplacement gravitaire rapide de neige. Sa masse est beaucoup plus faible que celle d'une avalanche, elle n'affecte en général qu'une zone d'un site et ses phases se confondent. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Coulée de boue : La coulée de boue est un mouvement rapide d'une masse de matériaux remaniés, à forte teneur en eau et de consistance plus ou moins visqueuse. Elle prend fréquemment naissance dans la partie aval d'un glissement de terrain. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Cours d'eau domaniaux : Les cours d'eau domaniaux font partie, avec les lacs domaniaux, du Domaine Public Fluvial (DPF). On distingue : - les cours d'eau domaniaux inscrits à la nomenclature des voies navigables (gestion de la compétence du Ministre chargé des transport). L'Etat est tenu d'assurer l'entretien de ces cours d'eau et des ouvrages (écluses, barrages,...) pour permettre la navigation, - les cours d'eau domaniaux rayés de la nomenclature des voies navigables, mais maintenus dans le DPF (gestion de la compétence du Ministre chargé de l'Environnement). L'Etat est tenu de faire les travaux nécessaires au seul maintien de la capacité naturelle d'écoulement de ces cours d'eau, - les cours d'eau domaniaux concédés par l'Etat pour leur entretien et usage à des collectivités locales. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Cours d'eau non domaniaux : Les cours d'eau non domaniaux sont les cours d'eau qui ne sont pas classés comme appartenant au domaine public. Les propriétaires riverains, propriétaires de la moitié du lit, doivent en assurer l'entretien régulier. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   CRIIRAD : Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la RADioactivité. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). -(2010)]   Crise : Réalisation concrète, matérielle de l'aléa dont l'ampleur excède les capacités de gestion spontanée de la société qui subit cet événement (d'après la revue Métropolis n°78/79, 1987) [source : Yvette VEYRET (sous la dir.) (2004) - Les Risques - Dossiers des Images Economiques du Monde, Ed. SEDES, 255 p.]   Crise (2) : Rupture dans le fonctionnement normal d’une organisation ou de la société, résultant d’un événement brutal et soudain. La crise est marquée par un trouble profond menaçant la stabilité voire l’existence de l’organisation ou de la société. [source : Portail interministériel de prévention des risques majeurs, août 2012]   Croûte : Couche composée de neige dure sur une faible épaisseur (quelques centimètres). Tous les grains sont capables de former des croûtes, mais les plus fréquentes sont les croûtes de grains ronds. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Croûte de regel : Croûte due au regel de l'eau liquide à la surface du manteau neigeux. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Crue : Période de hautes eaux, de durée plus ou moins longue, consécutive à des averses plus ou moins importantes (dictionnaire d'hydrologie de surface). [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Crue (2) : Phénomène caractérisé par une montée plus ou moins brutale du niveau d'un cours d'eau, liée à une croissance du débit jusqu'à un niveau maximum. Ce phénomène peut se traduire par un débordement du lit mineur. Les crues font partie du régime d'un cours d'eau. En situation exceptionnelle, les débordements peuvent devenir dommageables par l'extension et la durée des inondations (en plaine) ou par la violence des courants (crues torrentielles). On caractérise aussi les crues par leur période de récurrence ou période de retour (voir récurrence). Le terme de crue est également utilisé dans le même sens en hydrologie urbaine (réseau d'assainissement). [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Crue des torrents et des rivières torrentielles : Apparition ou augmentation brutale du débit d'un cours d'eau à forte pente qui s'accompagne fréquemment d'un important transport solide et d'érosion. [source : Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles. Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère.]   Curage : Les travaux de curage ont pour objectif l'enlèvement des sédiments qui s'accumulent dans le lit des cours d'eau, dans les zones où le courant se ralentit brutalement ou lorsque la charge solide excède occasionnellement ce que la capacité de transport permet d'évacuer. Aux termes de l'article 114 modifié du code rural, le curage d'entretien est une obligation du riverain qui échappe aux rubriques de la nomenclature "eau". On parle également de curage dans les ouvrages d'assainissement. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Curie (Ci) : Ancienne unité de mesure de la radioactivité (voir Becquerel. 1 Ci = 37 milliards de becquerels). [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Cycle du combustible : Ensemble des étapes suivies par le combustible nucléaire. Le cycle comprend l'extraction du minerai, la concentration de la matière fissile, l'enrichissement, la fabrication des éléments combustibles, leur utilisation dans le réacteur, leur traitement, l'éventuel recyclage des atomes lourds ainsi récupérés et le conditionnement et le stockage des déchets radioactifs. [source : Bonin B., Le nucléaire expliqué par des physiciens, Les Ulis (Essonne) : EDP sciences, 2012, 269 p.]   Cyclone : Le cyclone, est une très forte dépression qui prend naissance au-dessus des eaux chaudes des océans de la zone intertropicale, et qui s'accompagne de vents très violents et de pluies torrentielles. Ces dépressions sont appelées ouragan dans la mer des Antilles et dans le golfe du Mexique, et typhons dans l'ouest du Pacifique. [source : Portail interministériel de prévention des risques majeurs, août 2012]   Danger : Ce terme est parfois employé aussi pour définir les conséquences objectives d'un aléa sur un individu, un groupe d'individus, des aménagements ou l'environnement. Fait potentiel objectif. [source : Yvette VEYRET (sous la dir.) (2004) - Les Risques - Dossiers des Images Economiques du Monde, Ed. SEDES, 255 p.]   Danger (2) : Situation, condition ou pratique qui comporte en elle-même un potentiel à causer des dommages aux personnes, aux biens ou à l'environnement. Une falaise est un danger, un flacon d'acide sulfurique est un danger [OHSAS 18001]. [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Danger (directive "Seveso 2") : Propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine et/ou l'environnement. [source : Directive "Seveso 2" ]   DDRM (Dossier Départemental des Risques Majeurs) : Le Dossier Départemental des Risques Majeurs est établi par le préfet. Ce document recense les risques naturels et technologiques majeurs dans le département, ainsi que les mesures de prévention et de sauvegarde prévus au regard de ceux-ci (art R-125-11 code de l’environnement). [source : Portail interministériel de prévention des risques majeurs, août 2012]   Débat public : Notion du droit de l’environnement et des risques technologiques et naturels. Le législateur a créé une autorité publique indépendante qui a mission d’organiser les débats publics qui sont désormais obligatoires : la Commission nationale du débat public. [source : Glossaire du cd-rom Préventique (2007)]   Débit d'étiage d'un cours d'eau : Débit minimum d'un cours d'eau calculé sur un temps donné en période de basses eaux. Ainsi pour une année donnée on parlera de : débit d'étiage journalier, débit d'étiage de n jours consécutifs, débit d'étiage mensuel : moyenne des débits journaliers du mois d'étiage. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Débit mensuel : Débit moyen sur un mois: il est obtenu le plus souvent en faisant la moyenne des débits moyens journaliers du mois. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Débit moyen annuel : Débit moyen sur une année : il est obtenu le plus souvent en faisant la moyenne des débits moyens journaliers de l'année. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse]   Débit spécifique : Débit (moyen, de crue, etc.) rapporté à la superficie et exprimé en litre par seconde et par kilomètre carré. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Déchet radioactif : Résidu provenant de l'utilisation de matières radioactives, dont aucun usage n'est prévu dans l'état actuel des connaissances et dont le niveau d'activité ne permet pas, sans contrôle, l'évacuation dans l'environnement. [source : Journal Officiel du 3 août 2000]   Déchets à vie courte : Déchets radioactifs dont la radioactivité provient principalement de radionucléides dont la période radioactive est inférieure ou égale à 31 ans. [source : Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)(2012) - Inventaire national des matières et déchets radioactifs 2012 : Rapport de synthèse, 210 p.]   Déchets de haute activité à vie longue : Ce sont des déchets radioactifs qui présentent un niveau élevé de radioactivité et ont une durée de vie très longue : ils nécessitent d'être confinés pendant une période de l'ordre du million d'années, avant que leur radioactivité redevienne équivalente à celle de la radioactivité naturelle. Ils ne représentent que 10 % du volume total des déchets radioactifs mais concentrent 99.9 % de la radioactivité. [source : Portail Électricité de France, 2012]   Déchets de très faible, faible ou moyenne activité à vie courte : Ce sont des déchets radioactifs qui auront retrouvé un niveau de radioactivité comparable à celui de la radioactivité naturelle dans moins de 300 ans. Ils représentent 90 % du volume total mais ne concernent que 0.1 % de la radioactivité. [source : Portail Électricité de France, 2012]   Déclassement : Ensemble des opérations administratives et réglementaires destinées soit à classer une installation nucléaire dans une catégorie inférieure, soit à en supprimer le classement initial. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). - (2010)]   Déconstruction : Ensemble des opérations administratives et techniques conduisant dans un délai donné, par une suite programmée de démantèlements successifs, à l'élimination totale d'une installation nucléaire et à la complète réhabilitation du site. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). -(2010)]   Décontamination : La décontamination est une opération physique, chimique ou mécanique destinée à éliminer ou réduire une présence de matières radioactives ou chimiques déposées sur une installation, un espace découvert, un matériel ou du personnel. [source : Site Internet de l'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), 2012]   Défense passive : Technique de protection qui consiste à arrêter ou dévier les matériaux, et à canaliser les crues solides ou liquides, n’influençant pas l’évolution des aléas. La défense passive ne lutte donc pas directement contre les phénomènes naturels, mais a pour objet de les empêcher de porter atteinte aux personnes et aux biens matériels. [source : Sentier de découverte RTM : Circuit de l’Ebron, commune de Tréminis – Isère. ONF – RTM (1997)]   Démantèlement : Ensemble des opérations d'enlèvement des éléments constitutifs d'une installation nucléaire déclassée (structures et composants divers). Le démantèlement peut être partiel ou total. [source : Site Internet de l'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), 2012]   Développement durable : Politique de développement qui s’efforce de concilier la protection de l’environnement, l’efficience économique et la justice sociale, en vue de répondre aux besoins des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures de satisfaire les leurs. Note : 1. Le développement durable est une finalité dont la réalisation peut faire l’objet de différentes stratégies. 2. Le développement durable peut concerner les activités d’une entité territoriale aussi bien que celles d’une entreprise ou d’un groupe social. Équivalent étranger : sustainable development. [source : Journal Officiel du 12 avril 2009 : "Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés)"]   Diaclase : Cassure plane débitant tout ou partie d'un massif rocheux sans déplacement. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Digue : ouvrage de protection contre les inondations dont au moins une partie est construite en élévation au dessus du niveau du terrain naturel et destiné à contenir épisodiquement un flux d'eau afin de protéger des zones naturellement inondables. [source : Patrice MERIAUX, Paul ROYET, Cyril FOLTON (2001) - Surveillance, entretien, diagnostic des digues de protection contre les inondations. Guide pratique à l'usage des propriétaires et des gestionnaires - Cemagref Editions, 191 p.]   Direction de la Sûreté des Installations Nucléaires (DSIN) : Direction dépendant du Ministère de l'industrie et du Commerce extérieur chargée d'étudier la sûreté des installations nucléaires avant délivrance par le Ministère, des autorisations de création, de démarrage ou de modification et d'en assurer le contrôle. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Directive : Ce substantif féminin est apparu dans la langue militaire et s'est répandu au XXe siècle, essentiellement au pluriel pour signifier l'ensemble des indications, des ordres à suivre, la marche à suivre. Le mot a été retenu lors des traités organisant la Communauté européenne pour qualifier les textes que les Etats membres doivent transposer en droit interne. Les directives sont très nombreuses dans les droits de la santé sécurité au travail et de l'environnement. [source : Préventique Sécurité - N° 108 - Nov-Déc. 2009 - Glossaire 2010 du droit du danger]   Dispersant : Produit liquide utilisé pour mettre le pétrole en suspension dans la masse d’eau et aider à sa dissémination, afin d’en accélérer la dégradation par le milieu naturel : en mer ou en eau douce. [source : Site du Cedre (Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) : http://www.cedre.fr/index.php]   Document unique : Notion du droit du travail en rapport avec l'obligation d'évaluation des risques. Document qui décrit les démarches d'évaluation d'une entreprise et les actions mises en œuvre. [source : Préventique Sécurité - N° 108 - Nov-Déc. 2009 - Glossaire 2010 du droit du danger]   Dommage : « Blessure physique ou atteinte à la santé des personnes, ou atteintes aux biens ou à l’environnement » (ISO/CEI 51) [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Dorsale (1) : Endroit où deux ou plusieurs plaques de l'écorce terrestre convergent. La plupart des séismes se produisent le long des dorsales. [source : WALKER Jane, DE VISSCHER Myriam (1993) - Les tremblements de terre - Ed. Gamma, Ed. Héritage, 32 p.]   Dorsale (2) : Relief localisé à la frontière de plaques océaniques divergentes. Il est causé par la montée et le refroidissement de basalte qui génère en continu la nouvelle croûte océanique. Ce relief d'un millier de mètres environ reste essentiellement sous-marin, sauf en quelques endroits come l'Islande. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Dose absorbée : Quantité d'énergie absorbée en un point par unité de masse de matière (inerte ou vivante). Elle s'exprime en grays (Gy) : 1 gray correspond à une énergie absorbée de 1 joule dans 1 kilogramme de matière. [source : Bonin B., Le nucléaire expliqué par des physiciens, Les Ulis (Essonne) : EDP sciences, 2012, 269 p.]   DREAL (Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement) : Le décret N° 2009-235 du 27 février 2009 précise les missions et l'organisation des DREAL. Issues de la fusion des Directions régionales de l'Equipement (DRE), de l'Environnement (DIREN) et de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE), les premières DREAL ont été constituées le 1er janvier 2009 dans 9 régions sur arrêté préfectoral. En Rhône-Alpes, la DREAL a été officiellement créée le 1er juillet 2009. Onze nouvelles DREAL devraient suivre en 2010, puis six en 2011. Les missions développement industriel de la DRIRE sont reprises par la DIRECTE (Direction des Entreprises, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi). [source : [Journal Officiel du 28/02/2009 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=552C0E10E2370299E488ABFE411150CE.tpdjo15v_2?cidTexte=JORFTEXT000020318222&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id]]   Eboulement : Chute de masse rocheuse d'un volume de quelques milliers à quelques dizaines de milliers de mètres cubes. Les éboulements en grande masse sortent du champ de cette étude. [source : Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles. Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère.]   Eboulement (ou écroulement) en grande masse : Les éboulements (ou écroulements) en grande masse, correspondent à un volume supérieur au million de m3. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Eboulement en masse : Les éboulements en masse correspondent à un volume total allant de quelques centaines de m3 à quelques centaines de milliers de m3. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Echelle de Mercalli : Système mesurant la force d'un séisme suivant l'ampleur des dommages causés et les effets ressentis lors des secousses. [source : WALKER Jane, DE VISSCHER Myriam (1993) - Les tremblements de terre - Ed. Gamma, Ed. Héritage, 32 p.]   Echelle de Richter / Magnitude : La magnitude représente l’énergie libérée par une source sismique sous forme d’onde pendant un séisme, elle est estimée à partir de l’enregistrement du mouvement du sol pendant un séisme par des sismomètres. C’est une valeur caractéristique de la « puissance » d’un séisme. L’« échelle de Richter » mesure la magnitude des séismes. Elle n’a, par définition, aucune limite théorique (ni inférieure ni supérieure). Se fondant sur des critères physiques (taille maximale d’une secousse tellurique et énergie rayonnée correspondante), on estime néanmoins qu’une valeur limite doit exister : la magnitude des plus violents séismes connus à ce jour ne dépasse pas 9,5. A partir d’une magnitude 5,5 un séisme dont le foyer est peu profond peut causer des dégâts notables aux constructions. [source : Site Internet du Plan Séisme, programme national de prévention du risque sismique, 2012]   Echelle dite de Fujita : Egalement connue sous le nom d’échelle de Fujita-Pearson, elle sert à classer les tornades par ordre de gravité, en fonction des dégâts qu’elles occasionnent. [source : Les tempêtes, Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, Avril 2013, 29 p.]   Echelle INES : Voir échelle internationale des événements nucléaires. [source : ]   Echelle internationale des événements nucléaires : Classement des événements nucléaires par ordre croissant de gravité. L'échelle internationale des événements nucléaires, destinée à l'information du public, comporte 7 niveaux de gravité définis conjointement par l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) et l'Agence pour l'énergie nucléaire de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE). [source : Journal Officiel du 18 juin 2004]   Echelle MSK : Echelle d'intensité des séismes, mise au point en 1964 par Medvedev, Sponheuer et Karnik. Historiquement, en France, l’échelle la plus communément utilisée est l’échelle MSK. C’est la première échelle à prendre en compte la diversité des types d’ouvrages. La base de données de sismicité historique SisFrance gérée par le BRGM, en collaboration avec Electricité de France (EDF) et l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) est toujours en échelle MSK. En 1998, une nouvelle échelle « l’Echelle Macrosismique Européenne » EMS (Grünthal, 2001) prend en compte l’évolution récente des techniques de construction. Ainsi, depuis début 2000, les enquêtes macrosismiques du BCSF sont en échelle d’intensité EMS. Degré I : Secousse non perceptible mais ressentie par les instruments Degré II : Secousse à peine perceptible, ressentie par des personnes au repos et aux étages élevés de bâtiments. Degré : III : Secousse faible, ressentie de façon partielle ; balancement des objets suspendus Degré IV : Secousse largement ressentie dans et hors les habitations, tremblement des objets Degré V : Secousse forte, réveil des dormeurs, chutes d'objets, parfois de légères fissures dans les plâtres. Degré VI : Frayeur de nombreuses personnes, légers dommages, parfois fissures dans les murs. Degré VII : Dommages aux constructions, chutes de cheminées, larges lézardes dans les murs de nombreuses habitations. Degré VIII : Destructions des bâtiments dégâts massifs de tous les types de constructions. Degré IX : Dommages généralisés aux constructions, même de bonne qualité, chutes de monuments et de colonnes. Degré X : Destruction générale des bâtiments Degré XI : Catastrophe, toutes les constructions sont détruites. Degré XII : Changement de paysage, vallées barrées, lits de rivières déplacés. [source : Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles de la commune d'Annecy. RTM74, BRGM; novembre 2008.]   Ecoulements aréolaires : Ils désignent des ruissellements en film ou en nappe de faible épaisseur de quelques centimètres qui se forment sur des surfaces restreintes (ares, hectares) généralement dépourvues de végétation. C'est un écoulement caractéristique de zone dégradée à faible pente qui se déclenche avec des intensités de pluies moyennes, en fonction du blocage de l'infiltration. [source : Martine GUITON (1998) - Ruissellement et risque majeur. Phénomènes, exemples et gestion spatiale des crues. Ed. Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, Environnement et génie urbain EG 13, 315 p.]   Ecoulements chargés et les eaux claires : Les écoulements chargés et les eaux claires suivent dans l’ensemble les lois de l’hydraulique fluviale classique (qui ne sont pas traitées ici). Au cours des crues ces eaux peuvent éroder massivement le lit du torrent et devenir à leur tour des écoulements hyper-concentrés. [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Ecoulements embryonnaires : Ruisselets assez larges (5 à 80 cm) et peu épais (2-3 cm) lents, anastomosés et instables. Ils représentent un stade préliminaire de l'écoulement en nappe. [source : Martine GUITON (1998) - Ruissellement et risque majeur. Phénomènes, exemples et gestion spatiale des crues. Ed. Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, Environnement et génie urbain EG 13, 315 p.]   Ecoulements hyper-concentrés : Les écoulements hyper-concentrés sont en continuité avec le charriage fluvial classique quant à leur concentration volumique mais leur hydraulique est particulière notamment par le fait que, en chenal endigué, le fort transport solide rend la hauteur d’écoulement supérieure à celle qu’on calcule pour l’eau non chargée. Dans tous les cas de figures (chenal libre latéralement ou endigué), les variations importantes et rapides du font du lit doivent être prises en compte dans les calculs, en particulier au niveau des singularités (rétrécissements de ponts, confluences). La très forte charge des écoulements hyper-concentrés génère en outre des chocs violents et multiples sur les obstacles. [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Effets dominos : Les interractions entre les installations d'un même établissement, action d'un premier phénomène (émission de débris par explosion, par exemple) qui pourrait en déclencher un second (fuite d'un réservoir perforé par un équipement, par exemple), ainsi que le caractère approprié d'une mesure de sécurité dans le cas ou plusieurs phénomènes se conjuguent, doivent également faire l'objet d'un examen. Il en est de même en ce qui concerne l'examen des possibilités d'interractions entre les établissements proches (examen des effets dominos). [source : Circulaire du 10 mai 2000 relative à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses présentes dans certaines catégories d'installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation (application de la directive Seveso II) ]   Effets dominos (2) : Action d’un phénomène accidentel affectant une ou plusieurs installations d’un établissement qui pourrait déclencher un phénomène accidentel sur une installation ou un établissement voisin, conduisant à une aggravation générale des conséquences. [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Effets mécaniques : Les effets mécaniques correspondent aux effets liés à une surpression, résultant d’une onde de choc (déflagration ou détonation), provoquée par une explosion. Celle-ci peut être issue d’un explosif, d’une réaction chimique violente, d’une combustion violente (combustion d’un gaz), d’une décompression brutale d’un gaz sous pression (explosion d’une bouteille d’air comprimé par exemple) ou d’un nuage de poussières combustibles. Pour ces conséquences, les spécialistes calculent la surpression engendrée par l’explosion (par des équations mathématiques), afin de déterminer les effets associés (effets sur l’homme : tympans, poumons…). [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   Effets thermiques : Les effets thermiques sont liés à une combustion d’un produit inflammable ou à une explosion. Pour déterminer les conséquences sur l’homme (brûlures du 1er, 2nd ou 3ème degré), il est essentiel de définir des flux (quantité de chaleur par unité de surface). [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   Effets toxiques : Les effets toxiques correspondent à l’inhalation d’une substance chimique toxique (chlore, ammoniac, phosgène…), suite à une fuite sur une installation. Les effets résultant de cette inhalation peuvent être, par exemple, un œdème du poumon ou une atteinte du système nerveux. [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   Effluents : Sous-produits sous forme liquide ou gazeuse, résidus d'un traitement chimique. Dans certains cas, ces résidus indésirables sont rejetés dans l'environnement ; une autre option largement pratiquée dans l'industrie nucléaire est d'en recycler la fraction valorisable, d'en séparer la fraction toxique et de la conditionner dans une matrice adaptée pour pouvoir rejeter le reste sans nuisance significative pour l'environnement. [source : Bonin B., Le nucléaire expliqué par des physiciens, Les Ulis (Essonne) : EDP sciences, 2012, 269 p.]   Effondrement : Les effondrements sont des mouvements gravitaites à composante essentiellement verticale, qui se produisent de façon plus ou moins brutale. Ils résultent de la rupture des appuis ou du toit d'une cavité souterraine préexistante. Cette rupture initiale se propage verticalement jusqu'en surface en y déterminant l'ouverture d'une excavation grossièrement cylindrique, dont les dimensions dépendent du volume du vide, de sa profondeur, de la nature géologique du sol et du mode de rupture. Selon ce mode, l'effondrement de surface peut-être ponctuel ou généralisé s'il concerne des surfaces importantes (plusieurs hectares). Dans le premier cas, il s'agit du phénomène de fontis dont le diamètre est généralement inférieur à 50 m, et qui s'élargit avec le temps par éboulements successifs des parois. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Electron : Particule élémentaire constitutive des atomes, de charge éléctrique négative, gravitant autour du noyau des atomes. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Elément radioactif : Elément dont le noyau instable se désintègre. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Embâcle : Accumulation de matériaux transportés par les flots (végétation, rochers, véhicules automobiles, etc.) en amont d'un ouvrage (pont) ou bloqués dans des parties resserrées d'une vallée (gorges étroites). [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Embâcles (2) : Obstacles dus à l'accumulation d'objets - troncs, pierres, véhicules, etc. - charriés par les cours d'eau. [source : François MANCEBO (2003) - Questions d'environnement pour l'aménagement et l'urbanisme. Ed. Du Temps, 285 p.]   Enjeux : Personnes, biens, systèmes, ou autres éléments présents dans les zones de risque et qui sont ainsi soumis à des pertes potentielles. [Commentaire : L’exposition peut inclure le nombre de personnes ou les types de bien dans une région. Elle peut être combinée avec la vulnérabilité spécifique des éléments exposés pour un risque particulier, afin d’estimer le risque associé en cette zone.] [source : Stratégie internationale de prévention des catastrophes des Nations Unies (UNISDR), Terminologie pour la prévention des risques de catastrophe, 2009, 34 p.]   Entreposage (de déchets radioactifs) : L’entreposage est l’opération consistant à placer des matières ou des déchets radioactifs, à titre temporaire, dans une installation spécialement aménagée à cet effet, dans l’attente de les récupérer. [source : Andra, Inventaire national des matières et déchets radioactifs : Les essentiels 2015. 2015, 15 p.]   EPCI : Les Etablissements Publics de coopération Intercommunale sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Ils ne peuvent pas instaurer de taxes. Ce sont les syndicats intercommunaux, composés uniquement de communes. [source : La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : Guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance. Agence de l’eau Adour-Garonne - DREAL de bassin Adour-Garonne (2016), 44 p.]   EPCI-FP : Les Etablissements Publics de coopération Intercommunale à fiscalité Propre sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Ils peuvent instaurer des taxes. ce sont les communautés de communes, communautés urbaines, communautés d’agglomération, métropoles. [source : La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : Guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance. Agence de l’eau Adour-Garonne - DREAL de bassin Adour-Garonne (2016), 44 p.]   Epidémiologie : C'est l'étude des maladies et des facteurs pathogènes. L'épidémiologie fonde les politiques de santé. [source : Glossaire 2011 du droit du danger - Préventique Sécurité, n° 114, Nov-Déc. 2010]   EPR (European Pressurized-water Reactor) : L'EPR appartient à la troisième génération du type de réacteur nucléaire le plus utilisé au monde : le Réacteur à Eau Pressurisée (REP). Il permet de gagner en puissance et compétitivité par rapport aux réacteurs antérieurs. [source : Portail Électricité de France, 2012]   EPTB : Etablissement Public Territorial de Bassin. Existant sous forme d’institution ou d’entente interdépartementale ou de syndicat mixte, la loi MAPTAM a modifié ses attributions et sa composition. A partir de 2018, un EPTB ne peut être qu’un syndicat mixte, à l’échelle d’un grand bassin versant ou d’un ensemble de bassins versants. Ses missions sont définies par le code de l’environnement. [source : La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : Guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance. Agence de l’eau Adour-Garonne - DREAL de bassin Adour-Garonne (2016), 44 p.]   Equivalent de dose : Grandeur permettant de chiffrer le dégât biologique provoqué par les rayonnements. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Equivalent de dose efficace : Equivalent de dose pondéré d'un facteur WT qui tient compte de la radiosensibilité différente des différents organes ou tissus. Donne une mesure du risque de cancérisation encouru par l'organe irradié. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   ERP (Etablissement recevant du public) : Tout bâtiment, local et enceinte dans lesquels des personnes sont admises. Il existe plusieurs catégories d’ERP : - 1ère catégorie : au-dessus de 1.500 personnes, - 2ème catégorie : de 701 à 1.500 personnes, - 3ème catégorie : de 301 à 700 personnes, - 4ème catégorie : 300 personnes et au-dessous à l’exception des établissements compris dans la 5ème catégorie, - 5ème catégorie : Etablissements faisant l’objet de l’article R. 123.14 du Code la Construction et de l’Habitation dans lesquels l’effectif public n’atteint pas le chiffre fixé par le règlement de sécurité pour chaque type d’exploitation. Il existe plusieurs type d’ERP. Du point de vue des risques, les plus sensibles sont notamment : - Type J : Etablissements médicalisés d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées. - Type R : Etablissements d’enseignement ; internats ; collectifs des résidences universitaires ; écoles maternelles, crèches et garderies ; colonies de vacances. - Type U : Etablissements de soins. [source : Site Internet de la DDT (Direction départementale des territoires) de la Drôme, 2012]   Essaim : Série de secousses d'importance équivalentes affectant une région. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Estimation du risque : Processus utilisé pour affecter des valeurs à la probabilité et aux conséquences d'un risque. L'estimation du risque peut considérer le coût, les avantages, les préoccupations des parties prenantes, et d'autres variables requises selon le cas pour l'évaluation du risque.[FD ISO/CEI Guide 73] [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Etat de catastrophe technologique : Situation reconnue par un arrêté interministériel, survenue après un accident dans une installation soumise à déclaration ou à autorisation et ayant endommagé un grand nombre de biens immobiliers. La publication dans le Journal Officiel permet le déclenchement de l'indemnisation des dommages (loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages). [source : LALANNE Bernard, MAIRE Richard, MEYER Anne-Marie [et al.],(2013) - Les risques et les catastrophes d'origine humaine - Ed. confluences, 111 p.]   Etude d'impact : Obligation du droit de l'environnement. Dans le cadre des procédures d'autorisation d'un projet technique, les exploitants ont la responsabilité d'effectuer une étude scientifique sur les effets directs et indirects, individuels et collectifs, immédiats et lointains pour l'environnement. [source : Préventique Sécurité - N° 108 - Nov-Déc. 2009 - Glossaire 2010 du droit du danger]   Etude d'impact sur l'environnement : Abréviation : EIE. Forme abrégée : étude d’impact. Synonyme : étude d’incidences sur l’environnement (EIE), étude d’incidences. Définition : Étude préalable à la mise en oeuvre de programmes ou de plans et à la réalisation d’équipements, qui permet d’estimer leurs effets probables sur l’environnement. Note : 1. L’étude d’impact sur l’environnement relève de la responsabilité du maître d’ouvrage. 2. L’étude d’impact sur l’environnement permet notamment de justifier le parti retenu et de préciser les mesures envisagées tendant à supprimer, réduire ou compenser les dommages éventuels liés à un projet. 3. L’étude d’impact sur l’environnement est nécessaire à l’évaluation environnementale. Voir aussi : évaluation environnementale. Équivalent étranger : environmental impact assessment (EIA). [source : Journal Officiel du 4 février 2010 : « Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) »]   Etude de danger : Obligation du droit de l'environnement. Dans le cadre de la procédure d'autorisation de création et d'exploitation d'une activité technologique, les exploitants doivent effectuer une étude sur les risques d'accidents, les moyens de secours privés et publics ainsi que les mesures qui sont de nature à réduire la probabilité du risque. [source : Préventique Sécurité - N° 108 - Nov-Déc. 2009 - Glossaire 2010 du droit du danger]   Etude de dangers : Étude précisant l’ensemble des risques auxquels se trouvent exposés, lors d’un accident d’origine interne ou externe, les personnes et les biens situés à l’intérieur ou à proximité d’une installation, ainsi que les dommages qui en résultent pour l’environnement. Note : L’étude de dangers identifie les sources de dangers et expose les scénarios d’accident. Elle comporte une analyse des mesures propres à réduire la probabilité et les conséquences des accidents. Équivalent étranger : safety report [source : Journal Officiel du 12 avril 2009 : "Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés)"]   Etude hydraulique : L'étude hydraulique a pour objet de traduire en lignes d'eau les résultats de l'étude hydrologique. On cherche ainsi à définir les lignes d'eau pour les crues décennale, trentennale, centennale (voire plus). Une telle étude nécessite la connaissance de la topographie du lit de la rivière (coût élevé) et la mise en oeuvre d'un modèle hydraulique. Dans la plupart des cas, un modèle monodimensionnel en régime permanent fournit des résultats suffisants. [source : Patrice MERIAUX, Paul ROYET, Cyril FOLTON (2001) - Surveillance, entretien, diagnostic des digues de protection contre les inondations. Guide pratique à l'usage des propriétaires et des gestionnaires - Cemagref Editions, 191 p.]   Etude hydrologique : L'étude hydrologique consiste à définir les caractéristiques des crues de différentes périodes de retour (débits, durées, fréquences). Elle est basée sur la connaissance des chroniques de débit sur la rivière, relevées aux stations hydrométriques et enrichies des informations sur les crues historiques. Des changements significatifs dans l'occupation de l'espace sur le bassin versant (forte urbanisation, reboisement important, ... ) ou des aménagements lourds en amont (barrages écrêteurs de crues) sont susceptibles de modifier le régime des crues (en particulier les crues moyennes) et peuvent nécessiter une actualisation d'études hydrologiques antérieures. [source : Patrice MERIAUX, Paul ROYET, Cyril FOLTON (2001) - Surveillance, entretien, diagnostic des digues de protection contre les inondations. Guide pratique à l'usage des propriétaires et des gestionnaires - Cemagref Editions, 191 p.]   Euratom : Communauté Européenne de l'Énergie atomique, créée en 1957, la "Communauté européenne de l'Énergie atomique" avait, à l'origine, pour mission générale de contribuer à la formation et à la croissance des industries nucléaires. Toutefois, le Traité Euratom n'oblige pas en soi à la promotion de l'énergie nucléaire, ni ne contredit l'objectif actuel d'ouverture et de diversification des marchés énergétiques. Aujourd'hui, Euratom constitue le cadre d'une abondante législation dérivée qui encadre le fonctionnement de l'énergie nucléaire, notamment en matière de radioprotection des populations et de contrôle des matières nucléaires, ce qui a certainement contribué à mettre en place dans les pays membres de l'Union européenne un niveau élevé de sûreté et de sécurité nucléaires, quels que soient leurs choix énergétiques. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) - 2010]   Evaluation du risque : Méthodologie pour déterminer la nature et l’étendue des risques à travers une analyse des risques potentiels et l’évaluation des conditions existantes de la vulnérabilité qui, associées, pourraient affecter les populations, établissements, services, subsistance. [Commentaire : L’évaluation des risques (et la cartographie des risques qui y est associée) inclut : un examen des caractéristiques techniques des dangers tels que leur localisation, leur intensité, leur fréquence et leur probabilité, l’analyse de l’exposition et la vulnérabilité sociale, y compris les dimensions physiques, économiques, environnementales et de santé et l’évaluation de l’efficacité des capacités de réponse alternatives prédominantes en ce qui concerne les scénarios de risques probables. Cette série d’activités est parfois connue comme un processus d’analyse des risques.] [source : Stratégie internationale de prévention des catastrophes des Nations Unies (UNISDR), Terminologie pour la prévention des risques de catastrophe, 2009, 34 p.]   Evaluation environnementale : Synonyme : évaluation d’incidences sur l’environnement (EIE). 1. Mise en oeuvre des méthodes et des procédures permettant d’estimer les conséquences sur l’environnement d’une politique, d’un programme ou d’un plan, d’un projet ou d’une réalisation ; par extension, le rapport qui en rend compte. 2. Avis émis sur l’étude d’impact sur l’environnement, afin d’en vérifier la qualité et d’apprécier comment les incidences négatives sur l’environnement sont effectivement annulées, réduites ou compensées. Équivalent étranger : environmental impact assessment (EIA). [source : Journal Officiel du 4 février 2010 : « Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) »]   Explosion : Phénomène physico-chimique (ou nucléaire) incontrôlable lorsque déclenché et générateur instantané d’énergie. Dans son application par le droit du danger, l’explosion est source de dommages et fait, dès lors, l’objet de nombreuses règles de prévention. Certaines sont communes aux incendies. [source : Glossaire du cd-rom Préventique (2007)]   Exposition (ou risque) : résulte de la combinaison de l’aléa affectant une zone donnée avec la vulnérabilité de cette zone. Note : l’exposition est cartographiable, tout comme l’aléa ou la vulnérabilité. On parle parfois, par abus de langage, « d’exposition au risque » pour exprimer le fait qu’une cible soit exposée à un danger potentiel. [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Exutoire : Point le plus en aval d'un réseau hydrographique, où passent toutes les eaux de ruissellement drainées par le bassin. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Faciès : Aspect spécifique d'une roche en fonction de sa composition, de sa stucture, de son origine... [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Faille (3) : Fracture ou zone de rupture dans la roche, le long de laquelle les deux bords se déplacent l'un par rapport à l'autre, parallèlement à la trace de la fracture. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Falaise : Escarpement vertical ou sub-vertical. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Feu : Phénomène physico-chimique accompagnant la combustion. Doit être distingué de l’incendie en ce qu’il est maîtrisé. [source : Glossaire du cd-rom Préventique (2007)]   Feutrage : Processus d'assemblage des cristaux par imbrication de leur branches. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   FIPOL : Fonds internationaux d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures. [source : Site du Cedre (Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) : http://www.cedre.fr/index.php]   Flexure : Résultat d'une déformation sans rupture d'un massif rocheux. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Fluage : Le fluage est un mouvement lent de matériaux plastiques sur faible pente qui résulte d'une déforrnation gravitaire continue d'une masse de terrain non limitée par une surface de rupture clairement identifiée. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Foehn : Vent chaud et sec dû généralement dans les Alpes à un retour d'Est. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Fontis : [...] Il s'agit d'un effondrement, d'un affaissement des terrains surmontant une cavité souterraine, qu'elle soit naturelle ou d'origine anthropique. La rupture de la voûte de la cavité est à l'origine du phénomène. L'origine peut aussi être liée au tassement de terrains argileux et/ou sableux. [source : DINIZ Inès, PONTIER Jean-Marie, TOURET Thierry [et al.] (2014) -Traité de droit des risques naturels. Paris : Le Moniteur, 868 p.]   Frittage : Processus d'agglomération des grains qui se soudent au niveau de leur point de contact. La cohésion devient bonne lorsque le frittage est fort. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Fujita (Echelle dite de) : Egalement connue sous le nom d’échelle de Fujita-Pearson, elle sert à classer les tornades par ordre de gravité, en fonction des dégâts qu’elles occasionnent. [source : Les tempêtes, Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, Avril 2013, 29 p.]   Fusion du coeur : Accident nucléaire au cours duquel le combustible nucléaire est porté à assez haute température pour que le combustible nucléaire fonde et se rassemble sous forme d'un magma corrosif (le corium) au fond de la cuve du réacteur. [source : Bonin B., Le nucléaire expliqué par des physiciens, Les Ulis (Essonne) : EDP sciences, 2012, 269 p.]   Gabion : Ouvrage constitué de pierres contenues dans un grillage de fer. [source : Centre Méditerranéen de l'Environnement - CPIE 84 - 2010]   GALA (Gestion Automatique Locale d'Alerte) : Système téléphonique qui transmet aux maires une alerte depuis le Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture. La transmission permet d'informer très rapidement et simultanément une liste de plusieurs maires. [source : DDRM (Dossier départemental des risques majeurs) de l'Isère, 2012]   Gestion de crise : Ensemble des processus d'organisation, des techniques et des moyens mis en œuvre par une collectivité pour se préparer à une crise, y faire face et en atténuer les conséquences. Note : La gestion de crise comprend l'alerte, l'intervention coordonnée des secours et l'analyse rétrospective du déroulement et des effets des deux premières phases. Équivalent étranger : crisis management. [source : JORF n°0162 du 13 juillet 2012 page 11535 texte n° 104 " Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés)"]   Gestion des risques : Approche systémique et pratique managériale pour limiter les dommages et les pertes potentiels. [Commentaire : La gestion des risques comprend l’évaluation des risques et leur analyse, ainsi que la mise en œuvre de stratégies et d’actions spécifiques pour les contrôler, les réduire et les transférer. Elle est largement pratiquée par des organisations afin de minimiser les risques dans les décisions d’investissement et traite d’opérations telles que l’interruption des activités, des arrêts de production, les dommages environnementaux, les impacts sociaux et les dommages causés par le feu et les risques naturels. La gestion des risques est une question essentielle pour des secteurs tels que l’approvisionnement en eau, l’énergie et l’agriculture dont la production est directement touchée par des phénomènes météorologiques et climatiques.] [source : Stratégie internationale de prévention des catastrophes des Nations Unies (UNISDR), Terminologie pour la prévention des risques de catastrophe, 2009, 34 p.]   Gestion des risques de catastrophe : Processus de recours systématique aux directives, compétences opérationnelles, capacités et organisation administratives pour mettre en œuvre les politiques, stratégies et capacités de réponse appropriées en vue d’atténuer l’impact des aléas naturels et risques de catastrophes environnementales et technologiques qui leur sont liées. [Commentaire : Ce terme est une extension du terme plus général de "gestion des risques" pour traiter de la question particulière des risques de catastrophe. La gestion des risques de catastrophes a pour but d’éviter, d’atténuer ou de transférer les effets néfastes des risques par le biais d’activités et de mesures de prévention, d’atténuation et de préparation.] [source : Stratégie internationale de prévention des catastrophes des Nations Unies (UNISDR), Terminologie pour la prévention des risques de catastrophe, 2009, 34 p.]   GIEC : Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (IPCC en anglais), réunissant plus de 4 000 experts scientifiques. [source : Portail Électricité de France, 2012]   Givre de profondeur : Autre nom donné à une couche de gobelets. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Givre de surface : Dépôt de glace résultant de la congélation de gouttelettes en surfusion sur des surfaces. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Gobelet : Cristal de neige résultant d'une métamorphose de fort gradient. Sa taille est comprise entre 2 et 5 mm. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Gradient : Ici, on parle exclusivement de gradient de température calculé selon la normale à la pente (non nécessairement horizontale) et défini comme étant la variation de température par unité de longueur. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Grain à faces planes : Cristal de neige résultant de la métamorphose de moyen gradient. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Grain fin : Cristal de neige résultant de la métamorphose de faible gradient. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Grain Rond : Cristal de neige résultant de la métamorphose de neige mouillée. Sa taille est comprise entre 1 et 2 mm. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Granulométrie (2) : Mesure quantitative de la taille et de la proportion de chaque classe de particules constitutives d'un sol (alluvions composées d'argile, sable, galets...) [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Hydrogéomorphologie : Analyse des conditions naturelles et anthropiques d'écoulement des eaux dans un bassin versant. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Hydrogramme de crue : Variation du débit d'un cours d'eau pendant une crue. Il représente la réaction connue ou calculée (pour un crue de projet) d'un bassin versant à un événement "pluie" ou "fonte des neiges". [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Hydrologie : Toute action, étude ou recherche, qui se rapporte à l'eau, au cycle de l'eau et à leurs propriétés. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Hydrologie (2) : L'hydrologie est la science qui s'attache, en particulier, à comprendre la transformation d'un phénomène météorologique (les précipitations) en écoulements. [source : Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues (2002) - X. Martin, J.L Verrel, B. Mathieu, X. Pin - CGPC et CGGREF, rapport de l'inspection général de l'environnement, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, 31 p.]   INB (Installation nucléaire de base) : Installation soumise, de par sa nature ou en raison de la quantité ou de l’activité des substances radioactives qu’elle contient, est soumise à la loi du 13 juin 2006 (dite Loi TSN). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’ASN. Leurs conception, construction, exploitation (en fonctionnement et à l'arrêt) et démantèlement sont réglementés. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). -2010)]   Incendie : Feu important, se propageant en dehors de la volonté de l’homme et que celui-ci ne maîtrise pas. Le droit réglemente les activités susceptibles de provoquer des incendies et les établissements recevant du public (ERP). Le droit de la responsabilité civile du fait des incendies a créé un régime spécial. Le droit pénal réprime dans des infractions particulières les auteurs d’incendie. [source : Glossaire du cd-rom Préventique (2007)]   Incertitude : Ce terme définit la possibilité que survienne un événement dangereux sans que l'on en connaisse la probabilité. On parle alors de "probabilité subjective" en sociologie. [source : Yvette VEYRET (sous la dir.) (2004) - Les Risques - Dossiers des Images Economiques du Monde, Ed. SEDES, 255 p.]   Indétermination : Il s'agit de la situation ou un événement qui n'est pas connu pourrait survenir. C'est par exemple la situation d'un homme d'affaire qui investit dans une inovation technologique sans évaluer toutes les implications de sa décision. [source : Yvette VEYRET (sous la dir.) (2004) - Les Risques - Dossiers des Images Economiques du Monde, Ed. SEDES, 255 p.]   Industrie chimique : Le terme « d’industrie chimique » regroupe l’ensemble des activités qui produisent ou qui utilisent des produits chimiques en grande quantité. En effet, certaines entreprises utilisent largement des produits chimiques pour la fabrication de produits finis non chimiques, comme dans le cas de la chaîne du PVC. [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   Industrie pétrolière (ou pétrochimique) : L’industrie pétrolière correspond à l’ensemble des industries travaillant les produits pétroliers. Les raffineries en sont l’élément principal, mais d’autres industries utilisent, stockent ou transforment des produits pétroliers. La raffinerie constitue généralement le premier « maillon » de la chaîne, tandis que pour le consommateur, le maillon final est la station service permettant de faire le plein de carburant de son automobile. [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   INERIS (Institut National de l'Environnement Industriel et des RISques) : L'INERIS a pour mission d'évaluer et de prévenir les risques accidentels ou chroniques pour l'homme et l'environnement liés aux installations industrielles, aux substances chimiques et aux exploitations souterraines. Créé en 1990, l’Institut National de l'Environnement Industriel et des RISques (INERIS) est un établissement public à caractère industriel et commercial, placé sous la tutelle du Ministère de l’Écologie et du Développement Durable. L'Institut est doté de laboratoires d’analyses physico-chimiques et de moyens d’essais parmi les plus importants au plan national. [source : Melquiot Pierre, 1.001 mots et abréviations de l'environnement et du développement durable, Recyconsult, (2003), 192 p. ]   Inondabilité : Le concept "d'inondabilité" propose d'inonder volontairement et de façon contrôlée des zones de l'amont, peu valorisées et aménagées à cet effet, pour protéger des enjeux forts à l'aval (ville, zone industrielle, etc.). [source : Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues (2002) - X. Martin, J.L Verrel, B. Mathieu, X. Pin - CGPC et CGGREF, rapport de l'inspection général de l'environnement, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, 31 p.]   Inondation : Envahissement par les eaux de zones habituellement hors d'eau pour une crue moyenne (dictionnaire d'hydrologie de surface). [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Inondation de plaine en pied de versant : Inondation à l'arrière d'obstacles naturels ou artificiels (routes, canaux,…) situés au pied versant, inondation liée à des canaux ou des fossés en plaine. [source : Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles. Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère.]   Inondation des fleuves et des rivières : Inondation liée aux crues des fleuves, des rivières et des canaux, à l'exclusion des phénomènes liés aux rivières torrentielles. [source : Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles. Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère.]   Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (2) : Une installation classée (art. L 511-1 du Code de l'environnement) pour la protection de l'environnement est une installation fixe dont l'exploitation présente des risques pour l'environnement: usines, élevages, entrepôts, carrières, etc. Pour savoir si une installation est soumise à cette réglementation, il existe une nomenclature : liste de substances et d'activités auxquelles sont affectés des seuils (quantité de produits, surface de l'atelier, puissance des machines, nombre d'animaux, etc.). En cas de dépassement de ces seuils, il existe deux régimes le régime de la déclaration et le régime de l'autorisation. [source : François MANCEBO (2003) - Questions d'environnement pour l'aménagement et l'urbanisme. Ed. Du Temps, 285 p.]   Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) : La France dispose d'une législation spécifique permettant de réglementer le fonctionnement des établissements industriels présentant des inconvénients ou des dangers pour l'environnement : la législation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), basée sur deux textes fondamentaux (la loi du 19 juillet 1976 et son décret d'application du 21 septembre 1977). En fonction de la nature et de l'importance de leurs activités, les entreprises doivent déclarrer leur existence au préfet de leur département ou demander une autorisation préalable d'exploiter reposant sur une étude d'impact et une étude de dangers. [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) : L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), créé par la loi sur l'AFSSE puis le décret n°2002-254 du 22 février 2002, est un établissement public industriel et commercial (EPIC), placé sous la tutelle conjointe des ministres chargés de la Défense, de l'Environnement, de l'Industrie, de la Recherche et de la Santé. Il rassemble plus de 1 500 experts et chercheurs issus de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire (IPSN) et de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI), et compétents en sûreté nucléaire et radioprotection ainsi que dans le domaine du contrôle des matières nucléaires et sensibles. [source : http://www.irsn.fr/]   Irradiation : Conséquence d'une exposition à des rayonnements ionisants (radioactivité naturelle ou artificielle, rayons X, rayons cosmiques). La dose admise annuelle d'irradiation est de 1 mSv par personne, le sieviert (sV) étant l'unité utilisée pour évaluer l'impact du rayonnement sur l'homme. Certaines activités sont plus exposées aux irradiations comme la radiologie médicale, le transport aérien (personnel navigant), les activités de décontamination (centrales nucléaires, sites de stockage), les mines et transport de minerais d'uranium. [source : LALANNE Bernard, MAIRE Richard, MEYER Anne-Marie [et al.],(2013) - Les risques et les catastrophes d'origine humaine - Ed. confluences, 111 p.]   Irradiation externe : Action des rayonnements sur la matière exposée à une source de rayonnement qui lui est extérieure. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Irradiation interne : Action des rayonnements sur la matière, provenant d'éléments radioactifs fixés à l'intérieur de celle-ci. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Isoséiste : Courbe délimitant des aires d'égale intensité sur une carte macrosismique. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Karstification : Formes d'érosion spécifiques dues à la dissolution des massifs calcaires par les eaux souterraines, et caractérisées notamment par des galeries souterraines, des grottes, des avens. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Laminage : Amortissement d'une crue avec diminution de son débit de pointe et étalement de son débit dans le temps, par effet de stockage et de destockage dans un réservoir. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Laminage (2) : Le stockage partiel du volume des crues permet de réduire le débit maximal à évacuer ; c'est ce qu'on appelle le laminage de la crue. [source : Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues (2002) - X. Martin, J.L Verrel, B. Mathieu, X. Pin - CGPC et CGGREF, rapport de l'inspection général de l'environnement, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, 31 p.]   Lit majeur : Lit maximum qu’occupe un cours d’eau dans lequel l’écoulement ne s’effectue que temporairement lors du débordement des eaux hors du lit mineur en période de très hautes eaux, en particulier lors de la plus grande crue historique. On parle aussi de plaine alluviale. [source : Préfecture de la Loire (avril 2014) - L'eau dans les documents d'uranisme : glossaire, 8 p.]   Lit mineur : Partie du lit compris entre des berges franches ou bien marquées dans laquelle l’intégralité de l’écoulement s’effectue la quasi-totalité du temps, en dehors des périodes de très hautes eaux et de crues débordantes. [source : Préfecture de la Loire (avril 2014) - L'eau dans les documents d'uranisme : glossaire, 8 p.]   Lithologique : Nature du matériaux constitutif du massif géologique. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Lithosphère : Couche supérieure solide entourant la terre. Elle est composée de l'écorce et du manteau supérieur. [source : WALKER Jane, DE VISSCHER Myriam (1993) - Les tremblements de terre - Ed. Gamma, Ed. Héritage, 32 p.]   Magma : Roche en fusion (liquide) sous l'écorce terrestre [source : WALKER Jane, DE VISSCHER Myriam (1993) - Les tremblements de terre - Ed. Gamma, Ed. Héritage, 32 p.]   Maître d'oeuvre : Concepteur ou directeur des travaux [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Maître d'ouvrage : Propriétaire et financeur de l'ouvrage [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Manteau neigeux : Ensemble résultant de la superposition des couches de neige correspondant chacune à un épisode météorologique (précipitation, transport par le vent). [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Marée de tempête : Elévation anormale du niveau de la mer provoquée par la baisse du poids exercé par l’atmosphère sur l’étendue d’eau qu’elle surplombe lors du passage d’une dépression. Cette élévation est d’autant plus sensible que la chute de la pression atmosphérique à la surface de la mer est plus importante. [source : Les tempêtes, Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, Avril 2013, 29 p.]   Marée noire : Déversement brutal et localisé de pétrole, dépassant très largement ce que le milieu est capable d’assimiler sans dommages. [source : Site du Cedre (Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) : http://www.cedre.fr/index.php]   Martelière : Vanne permettant de réguler le débit d'un cours d'eau. [source : Centre Méditerranéen de l'Environnement - CPIE 84 - 2010]   MELOX : Usine de fabrication de combustible MOX (Marcoule). L'usine MELOX est aujourd'hui la seule installation nucléaire française de production de combustible MOX, combustible constitué d'un mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). - (2010)]   Mesure d’atténuation : La réduction ou la limitation de l’impact négatif des aléas et des catastrophes. [Commentaire : Les effets néfastes des risques ne peuvent souvent pas être entièrement évités, mais leur ampleur ou leur gravité peut être considérablement réduits par différentes stratégies et actions. Les mesures d’atténuation englobent des techniques d’ingénierie et de constructions résistantes, ainsi que l’amélioration des politiques environnementales et la sensibilisation du public. Il convient de noter que dans le changement climatique, "l’atténuation" est définie différemment : il s’agit du terme utilisé pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre qui sont à l’origine du changement climatique.] [source : Stratégie internationale de prévention des catastrophes des Nations Unies (UNISDR), Terminologie pour la prévention des risques de catastrophe, 2009, 34 p.]   Métamorphose de faible gradient : Métamorphose de neige sèche commandée par un gradient faible (G<0,1°C/cm). L'effet prédominant est l'effet de rayon de courbure, qui conduit au frittage et à la formation de grains fins. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Métamorphose de fort gradient : Métamorphose de neige sèche commandée par un gradient fort (G>0,2°C/cm). Elle est responsable de la formation de gobelets. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Métamorphose de moyen gradient : Métamorphose de neige sèche commandée par un gradient moyen (0,1 [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Métamorphose de neige humide : Métamorphose concernant la neige humide (TEL>0%). Elle aboutit à la formation de grains ronds. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Métamorphose de neige sèche : Métamorphose concernant de la neige sèche (TEL=0%). Selon le gradient de température, on considère les métamorphoses de faible, moyen ou fort gradient. La température influe sur la l'efficacité et la rapidité de ces transformations thermodynamiques. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Mitigation : Atténuation d'une atteinte à l'environnement obtenue par la mise en œuvre de dispositions et de mesures appropriées. Équivalent étranger : mitigation. [source : JORF n°0162 du 13 juillet 2012 page 11535 texte n° 104 : " Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés)" ]   Modélisation : Quantification et spatialisation d'une crue pour une occurence donnée par le biais d'outils mathématiques. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Mouvements de terrain : Les mouvements de terrain sont les manifestations du déplacement gravitaire de masses de terrain déstabilisées sous l'effet de sollicitations naturelles (fonte des neiges, pluviométrie anormalement forte, séismes, etc.) ou anthropiques (terrassement, vibration, déboisement, exploitation de matériaux ou de nappes aquifères, etc.). Ils recouvrent des formes très diverses qui résultent de la multiplicité des mécanismes initiateurs (érosion, dissolution, déformation et rupture sous charge statique ou dynamique), eux-mêmes liés à la complexité des comportements géotechniques des matériaux sollicités et des conditions de gisement (structure géologique, géométrie des réseaux de fractures, caractéristiques des nappes aquifères, etc.). Selon la vitesse de déplacement, deux ensembles peuvent être distingués : - les mouvements lents , pour lesquels la déformation est progressive et peut être accompagnée de rupture mais en principe d'aucune accélération brutale : affaissements, tassements, fluage, glissement, retrait/gonflement de certains matériaux argileux ; - les mouvements rapides qui peuvent être scindés en deux groupes, selon le mode de propagation des matériaux, en masse, ou à l'état remanié. Le premier groupe comprend : les effondrements, les chutes de pierres ou de blocs, les éboulements ou écroulements, certains glissements rocheux. Le second groupe comprend : les laves torrentielles et les coulées boueuses. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Neige croûtée : Couche de neige dont la surface présente une croûte plus ou moins cassante due au regel, au vent, à la pluie... [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Neige fondante : Neige composée de grains ronds regelés et qui commencent à fondre en surface ous l'action du soleil. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Neige fraîche : Neige récente encore composée de particules reconnaissables. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Neige humide : Neige contenant de l'eau sous forme liquide (TEL>0%). Sa température est toujours de 0°C. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Neige mouillée : Neige très humidifiée (pourrie) possédant une TEL importante. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Neige poudreuse : Neige récente peu transformée caractérisée par une TEL nulle, une faible masse volumique et une cohésion faible (particules reconnaissables). Certaines neiges transformées (couches de faces planes) peuvent garder ou acquérir un aspect poudreux. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Neige profonde : Neige poudreuse d'épaisseur importante. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Neige sèche : Neige qui ne contient pas d'eau (TEL=0%) sous forme liquide. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Neige soufflée : Neige ayant subi une action du vent (transport ou érosion). Les zones d'érosion sont en général caractérisées par une surface irrégulière (neige dure, zastrugis, rides...). [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Neige Trafollée : Neige de surface déjà tracée par des skieurs. C'est un terme du langage familier. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Neige transformée : Neige (totalement) métamorphosée ayant subi un cycle de gel/dégel et composé de grains ronds. La couche superficielle présente une croûte très dure le matin qui fond durant la journée. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Neutron : Particule élémentaire sans charge électrique, constituant du noyau des atomes. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Nomenclature : Notion du droit de l’environnement qui évoque une liste. Le terme renvoie principalement aux législations relatives aux installations classées et à l’eau. [source : Glossaire du cd-rom Préventique (2007)]   Norme d'irradiation : Limite de l'équivalent de dose annuel à ne pas dépasser par les travailleurs ou la population, fixée par la législation. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Normes de construction parasismique : Ensemble de règles de construction destinées aux bâtiments afin qu’ils résistent le mieux possible aux séismes. [source : AFPS Association Française du Génie Parasismique [en ligne]. Disponible sur http://www.afps-seisme.org (consulté le 20.03.2015)]   Noyau : Elément constitutif principal de l'atome, autour duquel tourne les électrons. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Office de Protection contre les Rayonnements Ionisants (OPRI) : Dépendant du Ministère de la Santé et chargé de la surveillance du contrôle du point de vue radioactif des populations et de l'environnement. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Oléoduc : Conduite, tuyau pour le transport du pétrole. [source : Site du Cedre (Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) : http://www.cedre.fr/index.php]   Onde de cisaillement : Onde générant une déformation sans variation du volume des roches. Ces ondes dites "S" sont environ deux fois plus lentes que les ondes de compression, soit de l'ordre de 3,5 km/s dans la croûte terrestre. La direction de vibration est perpendiculaire à la direction de la propagation de l'onde. Ce sont les ondes les plus destructrices au voisinage des failles sismiques, car elles sont plus excitées que les ondes "P" par le glissement rapide des failles, et font vibrer le sol plutôt horizontalement. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Onde de compression : Onde générant la variation du volume des roches. Au passage de l'onde de compression, dite "P", la roche "pulse" entre un état comprimé et un état détendu. Ce sont les ondes les plus rapides dans les roches, environ 6 km/s dans la croûte terrestre. La direction de vibration est parallèle à la direction de propagation de l'onde. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Ondes sismiques : Enorme explosion d'énergie libérée des roches souterraines lors de tout séisme. Appelées également ondes de choc. [source : WALKER Jane, DE VISSCHER Myriam (1993) - Les tremblements de terre - Ed. Gamma, Ed. Héritage, 32 p.]   OPECST : L'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques a été créé par la loi du 8 juillet 1983. Cet Office a pour mission, aux termes de la loi, d'informer le Parlement des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique afin, notamment, d'éclairer ses décisions. A cet effet, l'Office recueille des informations, met en œuvre des programmes d'études et procède à des évaluations. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). - (2010)]   PAPI : Programme d’Actions de Prévention des Inondations. Programme pluriannuel visant la réduction du risque inondation via la mise en œuvre d’actions répondant aux sept axes de la gestion des risques, définis dans le cahier des charges national des PAPI. [source : La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : Guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance. Agence de l’eau Adour-Garonne - DREAL de bassin Adour-Garonne (2016), 44 p.]   Particules reconnaissables : Grain altéré de neige rappelant encore la forme originelle du cristaux dont il est issu. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Pendage : Inclinaison des couches géologiques par rapport au plan horizontal. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   PER (Plan d'Exposition aux Risques naturels prévisibles) : La loi d'indemnisation des catastrophes naturelles (n° 82-600 du 13/07/1982) a été suivie du décret d'aplication du 3 mai 1984 instituant les Plans d'Exposition aux Risques (PER). Ceux-ci visaient l'interdiction de nouvelles constructions dans les zones les plus exposées d'une part, et des prescriptions spéciales pour les constructions nouvelles autorisées dans les zones moins exposées, associées à la prescription de travaux pour réduire la vulnérabilité du bâti existant, d'autre part. [source : Commission interministérielle de l'évaluation des politiques publique. Commissariat Général du Plan (1997) - La prévention des risques naturels, rapport d'évaluation. La documentation Française, 702 p.]   Perception du risque : Représentation consciente du risque, variable selon les pays, les groupes sociaux et/ou les individus. Certains risques sont surévalués et d'autres sous-évalués. Les moyens mis en œuvre pour se protéger d'un risque sont donc variables selon les ressources financières mais aussi selon le degré de priorité accordé au risque par la collectivité, en comparaison avec d'autres préoccupations socio-économiques (santé, logement, etc.). [source : LALANNE Bernard, MAIRE Richard, MEYER Anne-Marie [et al.],(2013) - Les risques et les catastrophes d'origine humaine - Ed. confluences, 111 p.]   Péril (Arrêté de) : Arrêté pris par le maire lorsque l'instabilité d'une construction risque de mettre en cause la sécurité des occupants de l'immeuble ou du public. Son propriétaire est alors mis en demeure d'effectuer des travaux de réparation ou de démolition. En cas de danger imminent, un constat, comportant des préconisations, est dressé par un expert. Selon le degré de dangerosité et d'urgence, le maire prend un arrêté de péril ordinaire ou imminent. Dans ce dernier cas de figure, il ordonne au propriétaire d'effectuer des travaux de sécurisation provisoires et peut demander l'évacuation des occupants de l'immeuble. Après mise en sécurité, un arrêté de péril ordinaire permet de remédier durablement au risque d'effondrement du bâtiment. [source : LALANNE Bernard, MAIRE Richard, MEYER Anne-Marie [et al.],(2013) - Les risques et les catastrophes d'origine humaine - Ed. confluences, 111 p.]   Périls : Evénements catastrophiques imprévus ayant des conséquences importantes. [source : Hassid O., Le management des risques et des crises : 3e édition, Paris : Dunod, 2011, 179 p.]   Période radioactive : Temps mis par la moitié des noyaux radioactifs d'une substance radioactive pour se désintégrer. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p.]   Pétrochimie : Chimie industrielle des dérivés du pétrole. [source : Site du Cedre (Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) : http://www.cedre.fr/index.php]   PHEC : Plus hautes eaux connues [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Phénomène précurseur : Manifestation physique survenant peu avant un séisme dans sa zone épicentrale. il peut s'agir de secousses de déformations lentes du sol, de perturbations des eaux souterraines ou de phénomènes électro-magnétiques. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Phénomène dangereux : « Source potentielle de dommages » (ISO/CEI 51) Note : un phénomène est une libération de tout ou partie d’un potentiel de danger, la concrétisation d'un aléa. [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   PIG (Projet d'Intérêt Général) : Les plans d'occupation des sols et les schémas directeurs sont, depuis la loi du 7 janvier 1983, élaborés à l'initiative et sous la responsabilité des communes ou de leurs groupements. En même temps l'article L 110 du code de l'urbanisme rappelle que "le territoire français est le patrimoine commun de la nation" ; chaque collectivité publique, de la commune à l'Etat, doit donc harmoniser ses projets d'utilisation du territoire avec ceux des autres collectivités. Les projets qui ont un caractère d'utilité publique doivent être pris en compte ; c'est l'objet de la procédure PIG inscrite dans le code de l'urbanisme par la loi du 7 janvier 1983 (art. L 121-12). Le décret d'application du 9 septembre 1982 précise que la prévention des risques présente un caractère d'utilité publique permettant d'utiliser la procédure PIG (art. R 121-13 du code de l'urbanisme) aux fins d'inscription dans les schémas directeurs et les POS de mesures de prévention définies préalablement dans un projet. [source : Commission interministérielle de l'évaluation des politiques publique. Commissariat Général du Plan (1997) - La prévention des risques naturels, rapport d'évaluation. La documentation Française, 702 p.]   Pipeline : Tuyau, d’assez grand diamètre, pour le transport à grande distance de certains fluides, spécialement des carburants liquides tels que les hydrocarbures (oléoduc), du gaz naturel (gazoduc), etc. [source : Site du Cedre (Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) : http://www.cedre.fr/index.php]   Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : Le plan communal de sauvegarde définit, sous l'autorité du maire, l'organisation prévue par la commune pour assurer l'alerte, l'information, la protection et le soutien de la population au regard des risques connus. Il établit un recensement et une analyse des risques à l'échelle de la commune. Il intègre et complète les documents d'information élaborés au titre des actions de prévention. Le plan communal de sauvegarde complète les plans ORSEC de protection générale des populations. [source : Décret n° 2005-1156 du 13 septembre 2005 relatif au plan communal de sauvegarde et pris pour application de l'article 13 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile (art. 1)]   Plan d'urgence : Les plans d'urgence prévoient les mesures à prendre et les moyens de secours à mettre en oeuvre pour faire face à des risques de nature particulière ou liés à l'existence et au fonctionnement d'installations ou d'ouvrages déterminés. Les plans d'urgence comprennent : - les plans particuliers d'intervention définis à l'article 4 - Les plans destinés à porter secours à de nombreuses victimes - Les plans de secours spécialisés liés à un risque défini. Les plans d'urgence sont établis dans les conditions prévues par décret en Conseil d'Etat. La mise en oeuvre d'un plan d'urgence ne fait pas obstacle au déclenchement d'un plan Orsec, si les circonstances le justifient. [source : Loi n° 87-565 du 22 Juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. ]   Plan d'Urgence Interne (PUI) : Plan d'urgence préétabli déclenché par l'exploitant pour gérer, à l'intérieur d'un site nucléaire, les conséquences d'une situation accidentelle. Il est coordonné avec le Plan Particulier d'Intervention. [source : Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire - 2007 - p. 86]   Plan de continuité d'activité (PCA) : Un PCA est un ensemble de mesures visant à assurer, selon divers scénarios de crise, y compris face à des chocs extrêmes, le maintien, le cas échéant de façon temporaire selon un mode dégradé, des prestations de services essentielles de l'entreprise puis la reprise planifiée des activités. [source : Hassid O., Le management des risques et des crises : 3e édition, Paris : Dunod, 2011, 179 p.]   Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) : L'Etat élabore et met en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques qui ont pour objet de limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par pollution du milieu. Ces plans délimitent un périmètre d'exposition aux risques en tenant compte de la nature et de l'intensité des risques technologiques décrits dans les études de dangers et des mesures de prévention mises en oeuvre. [source : Code de l'environnement, chapitre V du titre Ier du livre V]   Plan ORSEC : Les plans Orsec recensent les moyens publics et privés susceptibles d'être mis en oeuvre en cas de catastrophe et définissent les conditions de leur emploi par l'autorité compétente pour diriger les secours. Ils comprennent, selon la nature et l'importance des moyens à mettre en oeuvre : - le plan Orsec national établi dans les conditions prévues à l'article 6, - les plans Orsec de zone établis, pour chacune des zones de défense définies à l'article 23 de l'ordonnance n° 59-147 du 7 janvier 1959 portant organisation générale de la défense, dans les conditions prévues aux articles 7 et 8 de la présente loi - les plans Orsec départementaux établis dans les conditions prévues à l'article 9. [source : Loi n° 87-565 du 22 Juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. ]   Plan Particulier d'Intervention (PPI) : Des plans particuliers d'intervention préparés par le représentant de l'Etat dans le département, après avis des maires et de l'exploitant concernés, définissent les mesures à prendre aux abords des installations ou ouvrages dont les caractéristiques sont fixées dans le décret en Conseil d'Etat visé à l'article 3. Sont notamment prévues les mesures incombant à l'exploitant, sous le contrôle de l'autorité de police. Le décret en Conseil d'Etat prévu à l'article 3 détermine les catégories d'installations et d'ouvrages pour lesquels le projet de plan particulier d'intervention fait l'objet d'une consultation du public et fixe les modalités de cette consultation. Il fixe également les modalités selon lesquelles les mesures prévues au premier alinéa sont rendues publiques. [source : Loi n° 87-565 du 22 Juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. ]   Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS) : Outre les mesures de prévention qui ont pu être mises en place, un Plan particulier de mise en sûreté des personnes constitue, pour chaque école ou établissement, la meilleure réponse permettant de faire face à la gravité d'une situation d'accident majeur en attendant l'arrivée des secours. [source : B.O. du Ministère de l'Education Nationale hors-série n°3 du 30 mai 2002]   Plaque : Surface mise en mouvement au moment de la rupture au sein du manteau neigeux ; ensemble de couches se démarquant du reste du manteau neigeux dans un profil de battage. Voir "plaque à vent". [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Plaque (2) : Une des larges sections composant l'écorce terrestre. les plaques sont en perpétuel mouvement. [source : WALKER Jane, DE VISSCHER Myriam (1993) - Les tremblements de terre - Ed. Gamma, Ed. Héritage, 32 p.]   Plaque (3) : Fragment de l'enveloppe superficielle rigide de la Terre, pouvant se déplacer sur une couche visqueuse plus profonde. Les plaques ont des dimensions variant de quelques centaines à quelques milliers de km de longueur et une épaisseur de l'ordre de quelques dizaines à la centaine de kilomètres. Leurs mouvements relatifs (écartement, collision, coulissage) sont responsables de l'accumulation des contraintes dans les roches de la croûte supérieure, favorisant leur rupture et la création de séismes. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Plaque à vent : Accumulation de neige transportée par le vent. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   PLU (Plan local d'urbanisme) : Il remplace le POS (Plan d'occupation des sols) en application des modifications au Code de l'urbanisme apportées par la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains) du 13 décembre 2000. [source : François MANCEBO (2003) - Questions d'environnement pour l'aménagement et l'urbanisme. Ed. Du Temps, 285 p.]   POI (Plan d'Opération Interne) : La réglementation Seveso prévoit que l’industriel générateur de risque doit être capable de maîtriser un sinistre en interne. Pour ce faire, l’industriel dont l’installation est classée Seveso seuil haut a l’obligation de mettre en place un Plan d’Organisation Interne (POI). Les autres sites soumis à autorisation ou Seveso seuil bas peuvent se voir imposer la mise en place d’un tel plan par le Préfet, si ce dernier estime que les risques présents sur ce site sont de nature à nécessiter une telle organisation des secours (par exemple si l’évolution du sinistre pouvait menacer un autre établissement voisin). Dans le cadre du POI, l’industriel est seul responsable de l’organisation des secours. Le POI se limite donc à la gestion d’un sinistre interne à l’établissement et n’ayant pas de répercussion sur les populations hors du site. [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   Porté A Connaissance (PAC) : Il revient à l’Etat de prendre l’initiative d’informer les collectivités locales des éléments d’appréciation sur les risques technologiques dont il a connaissance, de façon à ce que ces dernières puissent prendre ces éléments en compte dans les documents d’urbanisme et les décisions qui relèvent de leur responsabilité (permis de construire, ZAC...). Cette information est contenue dans le porté à connaissance (PAC). Si les éléments connus ne sont pas suffisants, le préfet peut susciter des études (quel qu’en soit le maître d’ouvrage) dont il doit faire état dans le porté à connaissance. Dès que les résultats de ces études sont disponibles, le préfet procède à une information complémentaire à destination des élus. Des portés à connaissance ont ainsi été réalisés par les services de l’Etat pour effectuer cette information auprès des communes. A partir de ces PAC, les PLU des communes ont pu être modifiés pour définir des zones où des restrictions en matière d’occupation des sols ont été définies. [source : Site Vie publique : http://www.vie-publique.fr (2004)]   POS (Plan d'Occupation des Sols) : Document d'urbanisme fixant les règles d'occupation des sols sur la commune. Le POS est élaboré à l'initiative et sous la responsabilité des maires. Il est remplacé par le Plan Local d’Urbanisme (PLU) depuis la loi "Solidarité et renouvellement urbain (loi SRU) du 13 décembre 2000. [source : DDRM (Dossier départemental des risques majeurs) de l'Isère, 2012]   PPR (Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles) (2) : Plan de prévention des risques, prévu par la loi Barnier du 2 février 1995. Ce document unique couvre l'ensemble des risques naturels prévisibles : inondations, mouvements de terrain, séismes, feux de forêt, avalanches, tempêtes et cyclones. Le décret du 5 octobre 1995 en précise le contenu et l'élaboration. Le PPR est annexé au PLU et s'impose donc aux documents d'urbanisme, dont les SCOT. Il conditionne la délivrance des permis de construire. [source : François MANCEBO (2003) - Questions d'environnement pour l'aménagement et l'urbanisme. Ed. Du Temps, 285 p.]   PPRM (Plan de Prévention des Risques Miniers) : Il définit des règles d'utilisation des sols influencés par des anciennes exploitations minières. [source : DDRM (Dossier départemental des risques majeurs) de l'Isère, 2012]   PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques) : Prévu par la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, il est élaboré et arrêté par l'Etat sous l'autorité du Préfet. L'objectif est de résoudre les situations difficiles héritées du passé en matière d'urbanisme et de mieux encadrer l'urbanisation future. Les PPRT concernent les établissements Seveso à hauts risques. Le PPRT pourra, à l'intérieur du périmètre d'exposition aux risques, délimiter des zones dans lesquelles les constructions nouvelles ou extensions seront interdites ou bien subordonnées au respect de prescriptions particulières. [source : LALANNE Bernard, MAIRE Richard, MEYER Anne-Marie [et al.],(2013) - Les risques et les catastrophes d'origine humaine - Ed. confluences, 111 p.]   Praticien(ne) : Personne en charge de l'analyse des risques (selon les cas désignée dans son organisation comme analyste, chargé d'analyse, chargé de mission, expert, animateur...). [source : Gilles DELEUZE, Patrick IPPERTI, (2013) - L'analyse des risques : concepts, Outils, Gestion, Maîtrise, Cormelles-le-Royal : Ed. EMS, Management, 338 p.]   Préparation : Mesures pour renforcer les capacités de réactions de la société (incluant l'information, la formation, la réaction à l'alerte). [source : Commission interministérielle de l'évaluation des politiques publique. Commissariat Général du Plan (1997) - La prévention des risques naturels, rapport d'évaluation. La documentation Française, 702 p.]   Pression interstitielle : La pression interstitielle est due à l'air et à l'eau comprimés entre les grains solides composant un sol. Si la pression interstitielle augmente, la cohésion du sol diminue. L'augmentation de la pression interstitielle peut être comparée à celle observée lors de l'ouverture d'un paquet de café sous vide. Les grains contenus dans le paquet, qui formaient un bloc, se désolidarisent. Le paquet perd sa consistance ferme. [source : Les mouvements de terrain (2003) - Guide d'information du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable]   Prévention : Ensembles de mesures de toutes natures prises, avant qu'ils se produisent, pour réduire les effets dommageables des phénomènes naturels. La prévention englobe le contrôle de l'occupation du sol, la mitigation, la protection, la surveillance, la préparation. [source : Commission interministérielle de l'évaluation des politiques publique. Commissariat Général du Plan (1997) - La prévention des risques naturels, rapport d'évaluation. La documentation Française, 702 p.]   Prévention (2) : Mesures visant à prévenir un risque en supprimant ou modifiant la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux. [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Prévision : Le mot possède deux sens, celui de planification et programmation de moyens opérationnels (sécurité civile par exemple) et, dans ce sens, il apporte plutôt une qualification au principe de limitation. Le deuxième sens est celui de voir auparavant et d'apercevoir à l'avance, d'anticiper. En ce sens, la prévision correspond à l'ensemble des organisations, des méthodes et des outils permettant de définir des scenarii. La prévision s'appuie sur l'expérience, la mémoire et s'organise grâce à l'imagination autour de processus probables. [source : Glossaire 2011 du droit du danger - Préventique Sécurité, n° 114, Nov-Déc. 2010, p.81]   Principe de participation : Principe selon lequel le corps social est pleinement associé à l’élaboration de projets et de décisions publics ayant une incidence sur l’environnement, et dispose d’une possibilité de recours une fois la décision prise. Équivalent étranger : participation principle. [source : Journal Officiel du 12 avril 2009 : « Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) »]   Principe de précaution : Principe selon lequel l’éventualité d’un dommage susceptible d’affecter l’environnement de manière grave et irréversible appelle, malgré l’absence de certitudes scientifiques sur les risques encourus, la mise en oeuvre de procédures d’évaluation des risques et l’adoption de mesures provisoires et proportionnées au dommage envisagé. Note : Le « principe de précaution » doit être distingué du « principe de prévention », qui s’applique exclusivement aux risques avérés. Voir aussi : principe de prévention. Équivalent étranger : precautionary principle, Vorsorgeprinzip (All.). [source : Journal Officiel du 12 avril 2009 : « Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) »]   Principe de prévention : Principe selon lequel il est nécessaire d’éviter ou de réduire les dommages liés aux risques avérés d’atteinte à l’environnement, en agissant en priorité à la source et en recourant aux meilleures techniques disponibles. Voir aussi : principe de précaution. Équivalent étranger : prevention principle. [source : Journal Officiel du 12 avril 2009 : « Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) »]   Principe du pollueur-payeur : Le principe pollueur-payeur est un principe d'inspiration économique mis au point dans les années 1970 par l'OCDE. Il tend à imputer au pollueur les dépenses relatives à la prévention ou à la réduction des pollutions dont il pourrait être l'auteur, soit en anticipant un dommage, soit en imputant des coûts liés à la dépollution. Le principe s'apparente donc au domaine de la fiscalité environnementale : taxe sur les déchets, sur l'épuration des eaux, etc. Mais il a des limites au niveau de la réparation des dommages : une marée noire ne peut être payée à son coût écologique réel, ni la destruction totale d'un écosystème, ni la disparition d'une espèce, pas plus que la mort ou l'empoisonnement de personnes par une pollution chimique. [source : Métailié J.-P., Bertrand G., Les mots de l'environnement, Toulouse : Presses universitaires du Mirail, 2006, 128 p.]   Principe du pollueur-payeur (2) : Abréviation : PPP. Principe, à l’origine de dispositions juridiques, selon lequel les frais engagés pour prévenir, réduire ou combattre une pollution ou toute autre atteinte à l’environnement sont à la charge de celui qui en est reconnu responsable. Équivalent étranger : pay as you pollute principle, polluter pays principle (PPP). [source : Journal Officiel du 12 avril 2009 : « Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) »]   Profil stratigraphique : Coupe du manteau neigeux réalisée à partir d'une tranchée selon la verticale permettant de mettre en évidence les strates du manteaux neigeux. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Protection : (Dispositions de protection) : opération ou dispositif par intervention sur les milieux ou constitution d'ouvrages en vue de réduire l'extension ou l'enchaînement des aléas. [source : Commission interministérielle de l'évaluation des politiques publique. Commissariat Général du Plan (1997) - La prévention des risques naturels, rapport d'évaluation. La documentation Française, 702 p.]   Protection : Mesures visant à limiter l’étendue ou/et la gravité des conséquences d’un phénomène dangereux, sans en modifier la probabilité d'occurrence. [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Protection active (avalanches) : Dispositifs qui sont mis en œuvre dans la zone de départ de l'avalanche et l'empêchent de se déclencher. [source : Anena, "Neige et Avalanches", n° 144, Février 2014, p. 14]   Protection passive (avalanches) : Les dispositifs sont mis en œuvre dans la zone d'écoulement ou d'arrêt et stoppent l'avalanche. [source : Anena, "Neige et avalanches", N° 144, Février 2014, p. 14]   Protocole de Kyoto : Faisant suite au Sommet de la Terre à Rio en 1992, le protocole de Kyoto signé en 1997 traduit en engagements la volonté de lutter contre le changement climatique en réduisant les émissions de gaz à effet de serre. [source : Portail Électricité de France, 2012]   Proton : Particule constituant du noyau d'un atome, chargée positivement, de masse identique au neutron. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p. ]   PSR : Plan de Submersion Rapide. Le plan de submersions rapides a pour objectif essentiel la mise en sécurité des personnes par des mesures de prévention, de prévision de l’aléa, et de sauvegarde. Il propose à cet effet des mesures de protection des habitations, de sécurisation des barrages et des digues, ainsi que d’amélioration des systèmes d’alerte et de vigilance organisés et mis en cohérence. [source : ]   PSS (Plan des Surfaces Submersibles) : Au XXè siècle s'est établie progressivement une politique d'occupation des sols prenant en compte les risques naturels. Les premières bases législatives apparaissent il y a une soixantaine d'années lors de la promulgation du décret-loi du 30/10/1935 et de son décret d'application du 20/10/1937 instituant les Plans des Surfaces Submersibles (PSS). Les PSS prescrivent un régime d'autorisation lorsque le risque de crue présenté par les cours d'eau le justifie ; le dépôt d'une déclaration avant réalisation de travaux susceptibles de nuire à l'écoulement naturel des eaux (digues, remblais, dépôts, clôtures, plantations, constructions) est alors nécessaire ; la mise en place des PSS a pris des décénnies. [source : Commission interministérielle de l'évaluation des politiques publique. Commissariat Général du Plan (1997) - La prévention des risques naturels, rapport d'évaluation. La documentation Française, 702 p.]   Rad (rd) : Ancienne unité de dose absorbée. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p. ]   Radioactivité : La radioactivité est un phénomène naturel qui existe dans l'univers depuis son origine et a été découverte en 1896 par le physicien français Henri Becquerel. La radioactivité artificielle est un phénomène de même nature que la radioactivité naturelle, les noyaux émetteurs étant alors produits en laboratoire ou dans les réacteurs nucléaires. Elle a été découverte par Irène Curie et Frédéric Joliot en 1934. La radioactivité se mesure en Becquerels. Le terme "radioactivité" désigne généralement l'émission de rayonnements accompagnant la désintégration d'un élément instable ou la fission. On distingue l'émission de particules alpha (noyaux d'hélium), bêta (positons [émission bêta +] ou électrons [émission bêta -]) et/ou un rayonnement gamma (photons de haute énergie). [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). - (2010)]   Radioélément : Synonyme "d'élément radioactif" [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p. ]   Radionucléide : Synonyme "d'élément radioactif" [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p. ]   Radioprotection : La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). - (2010)]   Radon : Gaz radioactif inodore et incolore d'origine naturelle, il est issu de la désintégration de l’uranium et du radium présents dans la croûte terrestre. [source : Site Internet de l'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), 2012]   Ravinement : Erosion par les eaux de ruissellement. [source : Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles. Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère.]   Rayonnement X et gamma : Rayonnement électromagnétique très pénétrant émis par certains éléments radioactifs. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p. ]   Rayonnement alpha : Rayonnement très peu pénétrant émis par certains éléments radioactifs et constitué de noyau d'hélium. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p. ]   Rayonnement bêta : Rayonnement peu pénétrant émis par certains éléments radioactifs et constitué d'électrons. [source : Institut des Risques Majeurs (1997). - Memento du Risque Nucléaire - Société Alpine de Publications, 35p. ]   Réacteur : Dans une centrale nucléaire, c'est le lieu où se produit la fission des atomes et la récupération de l'énergie dégagée sous forme de chaleur. Les centrales françaises comprennent 2 à 6 réacteurs. [source : Portail Électricité de France, 2012]   Réacteur à Eau Pressurisée (REP) : Réacteur à eau ordinaire dans lequel l'eau du circuit est maintenue à haute pression afin d'éviter sa vaporisation. C'est le type de réacteur nucléaire le plus souvent utilisé en France et dans le monde. [source : Portail Électricité de France, 2012]   Réassurance : Opération par laquelle un assureur s'assure lui-même auprès d'un tiers (le réassureur) pour une partie ou la totalité des risques qu'il a garantis, moyennant le paiement d'une prime. [source : Hassid O., Le management des risques et des crises : 3e édition, Paris : Dunod, 2011, 179 p.]   Réduction des risques de catastrophe : Concept et pratique de la réduction des risques de catastrophe grâce à des efforts pour analyser et gérer leurs causes, notamment par une réduction de l’exposition aux risques, qui permet de réduire la vulnérabilité des personnes et des biens, la gestion rationnelle des terres et de l’environnement et l’amélioration de la préparation aux événements indésirables. [source : Stratégie internationale de prévention des catastrophes des Nations Unies (UNISDR), Terminologie pour la prévention des risques de catastrophe, 2009, 34 p.]   Réduction du risque : Actions entreprises en vue de diminuer la probabilité, les conséquences négatives, associés à un risque, ou les deux. [FD ISO/CEI Guide 73] [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Régime d'autorisation : La demande d’autorisation est une démarche complexe. L’exploitant doit produire des études très détaillées des nuisances engendrées par son activité en fonctionnement normal (étude d’impact), ainsi qu’une étude très précise des risques liés à son activité en fonctionnement accidentel (étude de dangers). Ce dossier sera étudié par les services de l’Etat et fera l’objet d’une enquête publique dans un rayon défini par la réglementation. A l’issue de cette procédure (d’une durée d’environ 1 an), l’autorisation d’exploiter pourra être délivrée par le Préfet avec des contraintes spécifiques aux risques de ce site et que l’exploitant à l’obligation de respecter. Cet arrêté donne également des prescriptions techniques à respecter pour la protection de l’environnement (eau, sol, déchets…). [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   Régime d'enregistrement : La loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement public et privé a habilité le Gouvernement par son article 37 à créer par la voie de l’ordonnance un régime d’autorisation simplifiée : le régime d’enregistrement. Les collectivités locales concernées ainsi que le public sont consultés sur ces demandes d’enregistrement, sous une forme simplifiée et modernisée grâce à l’utilisation des technologies de l’information. Au vu des éléments du dossier, le préfet a la possibilité d’enregistrer l’installation, de fixer au besoin les prescriptions complémentaires qui seraient nécessaires au niveau local, de demander l’organisation d’une enquête publique en cas de sensibilité environnementale particulière ou de refuser l’enregistrement. [source : Site du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer - Prévention des risques (2010)]   Régime de déclaration : L’exploitant doit déclarer auprès de l’autorité préfectorale la nature et les conditions d’utilisation de son activité à risque. Par retour, le Préfet lui notifie un arrêté type (identique pour toutes les installations présentant un risque similaire), avec les prescriptions de sécurité à appliquer et les moyens de prévention à mettre en œuvre. [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   Réserves communales de sécurité civile : La réserve communale de sécurité civile permet au maire d'encadrer les bénévoles qui se présentent spontanément en cas de catastrophe. Elle a vocation à agir dans e seul champ de compétences communales. Elle ne peut se substituer ou concurrencer les services publics de secours et d'urgence. La commune a mission de la doter des moyens directement liés et adaptés à ses attributions. [source : Préventique Sécurité - N° 108 - Nov-Déc. 2009 - Glossaire 2010 du droit du danger]   Résilience : Aptitude d’une organisation ou d’une société à se rétablir, voire à se renforcer après une crise. La résilience est consolidée par la prévention et la culture du risque. [source : Portail interministériel de prévention des risques majeurs, août 2012]   Retour d'expérience : Analyse détaillée d'un événement et de ses effets à partir des constats qui ont été faits pour en tirer des enseignements. [source : Paul Henry BOURRELIER, Guy DENEUFBOURG, Bernadette de VANSSAY (2000) - Les catastrophes naturelles, le grand cafouillage. Ed. Osman Eyrolles, Santé & Société, 262 p.]   Retour d'expérience (2) : Méthode relevant de l’analyse qui conduit à mettre en évidence les enseignements d’un événement particulier et de les associer à d’autres événements de type similaire. Le retour d’expérience est l’une des conditions de la prévision. [source : Glossaire du cd-rom Préventique]   Retrait-gonflement des sols : Cet aléa concerne essentiellement les sols argileux. Il dépend des conditions climatiques locales et notamment des changements du degré d'humidité dans ces sols : gonflement en période humide et rétraction en période sèche prolongée. [...] [source : DINIZ Inès, PONTIER Jean-Marie, TOURET Thierry [et al.] (2014) -Traité de droit des risques naturels. Paris : Le Moniteur, 868 p.]   RIFT : Zone d'extension et d'amincisement de la croûte terrestre. Un rift est bordé par des failles normales. Dans une croûte continentale, au sein d'une plaque, l'ouverture d'un rift se fait essentiellement par le jeu de ces failles. C'est un processus qui peut conduire, par amincissement et échauffement, en quelques millions d'années, à la création d'une croûte de type océanique avec du volcanisme et une extension contrôlée par l'injection de magma dans des grands dykes. La formation de rifts est donc une première étape dans la création des dorsales océaniques. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Ripisylve : Végétation du bord des rivières. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Risque (2) : On définit le risque comme les effets d'un aléa sur des biens ou des personnes vulnérables ; le danger est un état, le risque sa mesure. [source : Paul Henry BOURRELIER, Guy DENEUFBOURG, Bernadette de VANSSAY (2000) - Les catastrophes naturelles, le grand cafouillage. Ed. Osman Eyrolles, Santé & Société, 262 p.]   Risque (3) : Perception d'un danger possible, plus ou moins prévisible par un groupe social ou un individu qui y est exposé. Un joueur perçoit comme risque sa décision de jouer, en connaissant les événements qui peuvent se produire ainsi que leur probabilité. [source : Yvette VEYRET (sous la dir.) (2004) - Les Risques - Dossiers des Images Economiques du Monde, Ed. SEDES, 255 p.]   Risque (4) : "Combinaison de la probabilité d’un événement et de ses conséquences" (ISO/CEI 73), "Combinaison de la probabilité d’un dommage et de sa gravité" (ISO/CEI 51) 1/ Possibilité de survenance d'un dommage résultant d'une exposition à un phénomène dangereux. Le risque est la combinaison de la probabilité d’occurrence d’un événement redouté (incident ou accident) et la gravité de ses conséquences sur une cible donnée. 3 / Probabilité qu'un effet spécifique se produise dans une période donnée ou dans des circonstances déterminées (Directive n° 96/82 du Conseil du 9 décembre 1996). 5 / Espérance mathématique de pertes en vies humaines, blessés, dommages aux biens et atteinte à l'activité économique au cours d'une période de référence et dans une région donnée, pour un aléa particulier. Le risque est le produit de l'aléa par la vulnérabilité [ISO/CEI Guide 51] [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Risque (directive "Seveso 2") : Probabilité qu'un effet spécifique se produise dans une période donnée ou dans des circonstances déterminées. En conséquence, un risque se caractérise selon deux composantes : - la probablité d'occurence d'un événement donné - la gravité des effets ou conséquences de l'événement supposé pouvoir se produire. [source : Directive "Seveso 2" ]   Risque industriel : Le risque industriel se caractérise par un accident se produisant sur un site industriel et pouvant entraîner des conséquences graves pour le personnel, les populations, les biens, l'environnement ou le milieu naturel. [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Risque industriel majeur : Un risque industriel majeur est un événement accidentel se produisant sur un site industriel et entraînant des conséquences immédiates graves pour le personnel, les populations avoisinantes, les biens ou l’environnement. [source : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2002) - Le risque industriel, dossier d'information - MEDD, DPPR, SDPRM, 16 p.]   Risque majeur : Un risque majeur se définit comme la survenue soudaine et inopinée, parfois imprévisible, d'une agression d'origine naturelle ou technologique dont les conséquences pour la population sont dans tous les cas tragiques en raison du déséquilibre brutal entre besoins et moyens de secours disponibles. [source : Haroun TAZIEFF ]   Risque majeur (2) : Possibilité que se produise un évènement naturel ou technique spécifique ayant des conséquences graves pour les populations ou sur l’environnement. Équivalent étranger : major risk [source : Journal Officiel du 12 avril 2009 : « Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) »]   Risque naturel : c'est un événement dommageable, doté d'une certaine probabilité, conséquence d'un aléa survenant dans un milieu vulnérable. Le risque résulte, donc, de la conjonction de l'aléa et d'un enjeu, la vulnérabilité étant la mesure des dommages de toutes sortes rapportés à l'intensité de l'aléa. A cette définition technique du risque, doit être associée la notion d'acceptabilité pour y intégrer sa composante sociale. [source : Commission interministérielle de l'évaluation des politiques publique. Commissariat Général du Plan (1997) - La prévention des risques naturels, rapport d'évaluation. La documentation Française, 702 p.]   Risque naturel (2) : Risque lié à un phénomène naturel (avalanche, inondation, incendie de forêt, mouvements de terrains, séisme, éruption volcanique, tempêtes, cyclones, tornade,...). [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Risque naturel prévisible : Risque susceptible de survenir à l'échelle humaine. Certains types de risque peuvent se produire à l'échéance de quelques années ou quelques dizaines d'années (inondations, avalanches, cyclones, mouvements de terrain), d'autres ont des manifestations destructrices pouvant être espacées de plusieurs dizaines à plusieurs centaines d'années (séismes, volcans). [source : Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, Glossaire des risques naturels, 2008, 12 p. ]   Risque nucléaire : Risque technologique majeur lié à l'exposition directe à des matières radioactives de l'air et de l'eau par des poussières radioactives. [...] Ce risque peut se traduire par des incidents et des accidents qui sont classés du niveau 0 au niveau 7 sur l'échelle INES (International Nuclear Event Scale). [...] [source : LALANNE Bernard, MAIRE Richard, MEYER Anne-Marie [et al.],(2013) - Les risques et les catastrophes d'origine humaine - Ed. confluences, 111 p.]   Risque résiduel : « Risque subsistant après le traitement du risque » (ISO/CEI 73), « Risque subsistant après que des mesures de prévention aient été prises » (ISO/CEI 51) [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Risque sanitaire : Ensemble des menaces générées par l'homme exposant de manière immédiate ou à plus ou moins long terme la santé publique. Les risques sanitaires sont très nombreux (alimentaires, toxiques, infectieux, nosocomiaux,nucléaires...). [...] [source : LALANNE Bernard, MAIRE Richard, MEYER Anne-Marie [et al.],(2013) - Les risques et les catastrophes d'origine humaine - Ed. confluences, 111 p.]   Risque technologique : Risque lié à la mise en oeuvre de l’activité humaine à des fins technologiques ( industriel, nucléaire, chimique, transport de matières dangereuses, barrage hydraulique,...). [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Risques de surpression : Ces effets se font sentir suite à une explosion qui provoque une onde de surpression pouvant déstabiliser les structures matérielles (projections, effondrement des bâtiments) et causer des lésions chez l'homme (lésions internes au niveau des tympans et des poumons, traumatismes). [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Risques thermiques : L'exposition à un flux thermique lié à un incendie ou à une explosion peut provoquer des brûlures à des degrés variables, en fonction de la distance à laquelle on se trouve. [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Risques toxiques : Suite à une fuite de gaz toxique, l'inhalation d'une telle substance peut provoquer l'intoxication des individus exposés. C'est par les poumons que les produits pénètrent dans le corps. La peau et les yeux peuvent aussi être atteints. Selon que l'on est gravement touché ou pas, les symptômes peuvent varier d'une simple irritation de la peau ou d'une sensation de picotement de la gorge à des atteintes graves, comme des asphyxies ou des oedèmes pulmonaires. [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Rivières torrentielles : Les rivières torrentielles constituent une catégorie de cours d’eau intermédiaire entre les torrents et les rivières. Leurs pentes étant de quelques unités pour cent, elles peuvent être le siège d’écoulements hyper-concentrés mais pas de laves torrentielles. On peut donc observer sur les rivières torrentielles les phénomènes suivants : crues et débordements rapides rendant l’alerte très difficile, affouillements intenses et/ou apports solides massifs dans le lit mineur et/ou sur le fond de vallée, ces phénomènes contraires pouvant se succéder au même endroit au cours d’une seule crue, et pouvant entraîner des déplacements du lit mineur dans le fond de la vallée. [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Ruissellement : Le ruissellement est un phénomène physique d'écoulement non organisé de l'eau sur un bassin-versant suite à des chutes de pluies. Il perdure jusqu'au moment où il rencontre une rivière, un réseau d'assainissement ou un marais. Le ruissellement peut avoir plusieurs origines : ruissellement naturel pluvial, ruissellement naturel nival et ruissellement anthropique ; l'ensemble ou une seule de ces origines peut produire un ruissellement de type «Risque majeur avec inondations» [...] La force du ruissellement dépend d'une combinaison de multiples facteurs : l'intensité des précipitations, la valeur de la pente, la densité de la couverture végétale, etc., et surtout les activités humaines. [source : Martine GUITON (1998) - Ruissellement et risque majeur. Phénomènes, exemples et gestion spatiale des crues. Ed. Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, Environnement et génie urbain EG 13, 315 p.]   Ruissellement de versant : Ecoulement la plupart du temps diffus des eaux météoriques sur des zones naturelles ou aménagées et qui peut localement se concentrer dans un fossé ou un chemin. [source : Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles. Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère.]   Ruissellement diffus : Il désigne un écoulement en petits filets d'eau, anastomosés, circulant parfois rapidement entre les obstacles. Il exerce une indiscutable action de « lavage », entraînant les fines, déchaussant les touffes d'herbes. Il se rencontre surtout dans la végétation herbacée dense. [source : Martine GUITON (1998) - Ruissellement et risque majeur. Phénomènes, exemples et gestion spatiale des crues. Ed. Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, Environnement et génie urbain EG 13, 315 p.]   Ruissellement en ravines : Ce type d'entaille témoigne d'une agressivité supérieure de l'eau (que la concentration soit plus forte ou la vitesse plus grande), où une quantité d'eau plus importante s'écoule sur une durée plus longue. Les ravines sont souvent localisées aux pieds des pentes et dans les zones fortement dégradées, si la pente est suffisante. [source : Martine GUITON (1998) - Ruissellement et risque majeur. Phénomènes, exemples et gestion spatiale des crues. Ed. Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, Environnement et génie urbain EG 13, 315 p.]   Ruissellement en ravins : Cette évolution est due à une surexploitation du milieu lorsque les entailles s'approfondissent considérablement. Les dimensions peuvent être considérables, 2 m à 10 m pour la profondeur, 10 à 20 m pour la largeur et 200 à 1000 m pour la longueur, comme ordre de grandeur. Selon G. RIOU [172], sous une végétation «naturelle» les formes de ruissellement concentré sont limitées car les conditions fondamentales de l'incision linéaire (charge en matériel grossier et prolongement du flux de crue par des écoulements prolongés et importants) sont rarement réunies. Par contre, de nombreux facteurs favorisent les ruissellements en nappe. [source : Martine GUITON (1998) - Ruissellement et risque majeur. Phénomènes, exemples et gestion spatiale des crues. Ed. Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, Environnement et génie urbain EG 13, 315 p.]   Ruissellement en rigoles : Les rigoles sont des incisions élémentaires, temporaires, qui apparaissent durant une averse à la suite d'une concentration locale de l'eau canalisée - par le micromodelé préexistant, - par le réseau des arbustes ou des touffes de graminées, - ou par les façons culturales (labours ou billons placés dans le sens de la pente). Les dimensions des rigoles sont modestes, quelques centimètres à 50 cm pour la profondeur, quelques décimètres à 2 m pour la largeur. L'entaille de la rigole dépend de la pente, de la vitesse d'écoulement, mais surtout du binôme intensité de la pluie/densité du couvert végétal. Les fortes pentes donnent des profils en V, ainsi que les pentes moins fortes en zone plus humide ; les pentes faibles donnent des profils en U dans les zones plus arides. Le tracé des rigoles est plus révélateur des dynamiques en jeu. Les réseaux anastomosés sont les plus classiques et correspondent à un balayage du secteur ; les rigoles parallèles se développent sur les pentes fortes et sont l'indice d'une reprise d'érosion, les réseaux hiérarchisés correspondent à une érosion verticale et une stabilisation des entailles, qui passent au stade de ravines. Ils peuvent apparaître suite à un événement pluviométrique exceptionnel. [source : Martine GUITON (1998) - Ruissellement et risque majeur. Phénomènes, exemples et gestion spatiale des crues. Ed. Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, Environnement et génie urbain EG 13, 315 p.]   Ruissellements en nappe : Les ruissellements en nappe se forment très près de l'amont et circulent vers l'aval en se concentrant, en prenant de l'épaisseur et de la vitesse dans les points bas de la topographie du versant. La végétation joue dans cette phase un très grand rôle en freinant ce balayage et en faisant alterner les zones d'écoulement libre et les zones de ralentissement-décantation. [source : Martine GUITON (1998) - Ruissellement et risque majeur. Phénomènes, exemples et gestion spatiale des crues. Ed. Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, Environnement et génie urbain EG 13, 315 p.]   Ruissellements pelliculaires : Ce sont des écoulements de faible épaisseur, lents, non hiérarchisés, aux formes indécises et variables dans le temps et l'espace. Les ruissellements pelliculaires sont en général associés à des pluies de faible intensité et à des pentes faibles. Les ruissellements pelliculaires sont hiérarchisés en trois sous-types : les écoulements embryonnaires, le ruissellement diffus, les écoulements aréolaires. [source : Martine GUITON (1998) - Ruissellement et risque majeur. Phénomènes, exemples et gestion spatiale des crues. Ed. Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, Environnement et génie urbain EG 13, 315 p.]   SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion des eaux) : Le SAGE est un outil local élaboré à l’échelle d’une unité hydrographique cohérente pour fixer des orientations fondamentales et des objectifs d’utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il est le document d’orientation de la politique de l’eau au niveau local. Toute décision administrative dans le domaine de l’eau doit lui être compatible, ainsi que le Scot (et le PLU en cas d’absence de Scot). Le SAGE est composé de deux documents distincts : le Plan d’aménagement et de gestion durable (PAGD)qui définit des priorités et des conditions de réalisation des objectifs sous forme de dispositifs, et le Règlement qui contient des règles précises permettant la réalisation des objectifs définis dans le PAGD (par exemple, répartition volumes disponibles entre usages). [source : Préfecture de la Loire (avril 2014) - L'eau dans les documents d'uranisme : glossaire, 8 p.]   Sapeur-pompier : Agent public ayant des missions légales dans le domaine de la sécurité civile. A Paris et à Marseille, il a un statut militaire. Sur le reste du territoire national, il est, soit un fonctionnaire territorial, il est alors dit professionnel, soit un agent contractuel à temps partiel, et il est alors dit volontaire. Cette appellation de sapeur-pompier est aujourd'hui attribuée à des salariés d'entreprises privées exerçant des missions dans les domaines de la sécurité incendie et des secours. [source : Glossaire 2011 du droit du danger - Préventique Sécurité, n°114, Nov.-déc. 2010]   Scénario d’accident : Combinaison logique et chronologique de dérives de paramètres de fonctionnement ou de défaillances d’éléments (équipements, procédures ou actions humaines) aboutissant à l’événement redouté et à la matérialisation du danger. Des scénarios spécifiques dits « de référence » peuvent être élaborés pour des secteurs d’activités particuliers. [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   SCHAPI : Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations (MEEDDAT/DGPR) [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). - (2010)]   SDAGE (Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux) : Créés à partir de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, les SDAGE sont des documents d'orientation de la politique de l'eau élaborés pour chacun des 6 grands bassins hydrographiques français. Ils déterminent les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau et les aménagements à réaliser pour les atteindre. A une échelle plus locale, les SAGE sont des documents de planification fixant, pour un périmètre hydrographique cohérent, des objectifs généraux d'utilisation, de mis en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Le SAGE est établi par une Commission Locale de l'Eau et est approuvé par le préfet. Ces schémas constituent des documents de planification ayant une portée juridique envers les décisions publiques prises par l'Etat et les Collectivité locales dans le domaine de l'eau. [source : Métailié J.-P., Bertrand G., Les mots de l'environnement, Toulouse : Presses universitaires du Mirail, 2006, 128 p.]   Secousse tellurique / Séisme / Tremblement de terre : Ce sont des vibrations de l’écorce terrestre provoquées par des ondes sismiques qui rayonnent à partir d’une source d’énergie élastique créée par la rupture brutale des roches de la lithosphère (partie la plus externe de la terre). [source : Site Internet du Plan Séisme, programme national de prévention du risque sismique, 2012]   Sécurité civile (2) : Ensemble des mesures et moyens mis en oeuvre par un Etat pour protéger la population. Elle comprend la prévention contre les risques, l'information, l'alerte et l'organisation de secours et, finalement la protection des personnes, des biens et de l'environnement. En France, la sécurité civile est garantie par la DGSCGC (Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises). Au niveau local, elle s'appuie principalement sur les sapeurs-pompiers et sur l'action d'associations de bénévoles (ex. Centre français de secourisme, Croix-Rouge, Ordre de Malte...). [source : LALANNE Bernard, MAIRE Richard, MEYER Anne-Marie [et al.],(2013) - Les risques et les catastrophes d'origine humaine - Ed. confluences, 111 p.]   Sécurité industrielle : Ensemble des dispositions techniques, des moyens humains et des mesures d'organisation internes aux installations et aux activités industrielles, destinés à prévenir les accidents ou à atténuer leurs conséquences ; par extension, état résultant de ces dispositions. Voir aussi : sécurité nucléaire, sûreté industrielle. Équivalent étranger : industrial safety. [source : Journal Officiel du 8 septembre 2013]   Sécurité nucléaire : Ensemble des dispositions prises pour assurer la protection des personnes et des biens contre les dangers, nuisances ou gênes de toute nature résultant de la réalisation, du fonctionnement, de l'arrêt, des démantèlements d'installations nucléaires fixes ou mobiles, ainsi que de la conservation, du transport, de l'utilisation et de la transformation des substances radioactives naturelles ou artificielles. La sécurité nucléaire implique la sûreté nucléaire. La langue anglaise ne distingue pas les notions de "sûreté nucléaire" et de "sécurité nucléaire". [source : Journal Officiel du 3 août 2000]   Séisme de référence : Séisme dont les caractéristiques (magnitude, intensité, profondeur focale, mécanisme) seront celles utilisées pour la prise en compte de l’aléa dans le calcul du risque sismique d’une zone donnée (site ou région). [source : AFPS Association Française du Génie Parasismique [en ligne]. Disponible sur http://www.afps-seisme.org (consulté le 20.03.2015)]   Sensibilisation du public : Il s’agit de l’étendue des connaissances communes sur les risques de catastrophe, sur les facteurs qui conduisent à des catastrophes et sur des actions qui peuvent être prises individuellement et collectivement pour réduire l’exposition et la vulnérabilité aux aléas. [source : Stratégie internationale de prévention des catastrophes des Nations Unies (UNISDR), Terminologie pour la prévention des risques de catastrophe, 2009, 34 p.]   Servitude d’utilité publique (SUP) : La loi du 22 juillet 1987 permet la possibilité d’instituer des servitudes d’utilité publique dans les zones à risques afin de diminuer autant que possible les populations exposées. Le préfet et les maires recherchent un compromis entre la nécessité de préserver le développement communal et la prise en compte du risque. Le plus souvent, les mesures prises conduisent à éviter l’augmentation de la population autour des sites à risques, par exemple en refusant l’implantation d’un établissement recevant du public (supermarché... ). [source : Site Vie publique : http://www.vie-publique.fr (2004)]   Seveso (Directive) : Directive Seveso II : nom donné à la directive n° 96/82 du Conseil de l'Union européenne du 9 décembre 1996 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses (en référence au lieu d'un accident survenu en 1976 sur une usine chimique). Installation Seveso : installation soumise à la directive Seveso II. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). - (2010)]   Seveso (Etablissement) : Parmi les ICPE soumises à autorisation, les établissements où la quantité de produits dangereux dépasse les seuils fixés dans la directive européenne Seveso, sont soumis à une réglementation encore plus stricte et répondent à des exigences particulières, à savoir l'obligation de réaliser des études de dangers sur les produits en question, l'obligation de réaliser des plans de secours et d'informer les populations. Une maîtrise de l'urbanisation doit être réalisée autour de ces sites. Ces installations qui relèvent la plupart du temps des secteurs de la chimie et de la pétrochimie, sont appelées communément "établissement SEVESO". [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Sievert (Sv) : Unité utilisée pour mesurer les doses de rayonnement reçues par le corps humain. [source : Bonin B., Le nucléaire expliqué par des physiciens, Les Ulis (Essonne) : EDP sciences, 2012, 269 p.]   Signal d'alerte : "Le citoyen a un droit à l’information sur les risques qu’il encourt en certains points du territoire et sur les mesures de sauvegarde pour s’en protéger" (Loi du 22 juillet 1987, Article 21). Une alerte est la diffusion d’un signal sonore et de messages qui annoncent qu’un danger est imminent. Elle permet à chacun de prendre des mesures de protection adaptées. Le décret du 15 mai 1990 précise : "le signal national d’alerte a pour objet d’avertir la population de la nécessité de s’abriter immédiatement en un lieu protégé et de se porter à l'écoute de l’un des programmes nationaux émis par Radio France, pour la métropole, ou Radio France Outre-mer". Le signal d’alerte est un signal spécifique émis par une sirène. Il ne renseigne pas sur la nature du danger, car le même signal est émis dans toutes les situations d’urgence. Une exception toutefois : en métropole, la rupture de barrage qui est annoncée par une corne de brume. La fin de l’alerte est également annoncée par une sirène émettant un signal continu de 30 secondes. [source : Site Vie publique : http://www.vie-publique.fr (2004)]   Sismicité historique : Etude des séismes par l'analyse de sources documentaires relatant les effets qu'ils engendrent sur la population, les constructions et l'environnement. Elle peut couvrir une période de mille ans dans certaines régions. [source : Site Internet de l'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), 2012]   Sismicité instrumentale : Etude des caractéristiques des séismes à partir des données enregistrées par les capteurs des réseaux de surveillance ou de recherche. [source : Site Internet de l'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), 2012]   SLGRI : Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondations. Stratégie mise en place par les collectivités pour réduire les conséquences des inondations sur le périmètre du Territoire à Risque Important d'inondation (TRI). [source : La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : Guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance. Agence de l’eau Adour-Garonne - DREAL de bassin Adour-Garonne (2016), 44 p.]   Sondage par battage : Méthode d'investigation du manteau neigeux consistant à associer une résistance mécanique (à la pénétration) au nombre de coups nécessaires pour enfoncer un tube métallique dans le manteau d'une distance donnée. On le représente sous forme d'un histogramme des résistances en fonction de la hauteur. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Source Sismique : Extension de la zone de faille dont la rupture et le glissement sont à l'origine du tremblement de terre. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   SPPPI : Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions et des risques Industriels (structures locales multipartites de concertation sur les pollutions et les risques industriels). [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). - (2010)]   Stockage : Présence d'une certaine quantité de substances dangereuses à des fins d'entreposage, de mise en dépôt sous bonne garde ou d'emmagasinage. [source : Directive "Seveso 2" ]   Stockage (de déchets radioactifs) : Le stockage est l’opération consistant à placer des déchets radioactifs dans une installation spécialement aménagée pour les conserver de façon potentiellement définitive. [source : Andra, Inventaire national des matières et déchets radioactifs : Les essentiels 2015, 2015, 15 p.]   Subsidence : Déplacement du sol vers le bas. Le jeu des failles inclinées (failles de chevauchement, subduction, failles normales) causent la subsidence de larges zones d'un côté de la faille (l'autre côté étant en surrection). Une subsidence due à un séisme de magnitude 7 peut dépasser le mètre sur des centaines de kilomètres carrés. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Suffosion : Entaînement hydraulique de matériaux fins pouvant générer des cavités ou conduits souterrains. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   Suffosion : Formation d'une dépression ou d'un effondrement à la surface du sol, du fait de l'affaissement d'une zone décomprimée résultant de l'entraînement des particules les plus fines par des circulations souterraines (suffosion). [source : Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles. Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère.]   Sûreté industrielle : Ensemble des dispositions techniques, des moyens humains et des mesures d'organisation internes et externes aux installations industrielles, destinés à prévenir les actes de malveillance venant de l'intérieur ou de l'extérieur, et à atténuer les conséquences des accidents ; par extension, état résultant de ces dispositions. Voir aussi : sécurité industrielle, sûreté nucléaire. Équivalent étranger : industrial security. [source : Journal Officiel du 8 septembre 2013]   Sûreté nucléaire : Ensemble de dispositions permettant d'assurer le fonctionnement normal d'une centrale nucléaire, de prévenir les accidents ou les actes de malveillance et d'en limiter les effets tant pour les travailleurs que pour le public et l'environnement. Ces dispositions doivent être prises aux stades de la conception, de la construction, de la mise en service, de l’utilisation, de la mise à l’arrêt définitif et du démantèlement d’une installation nucléaire ou d’un dispositif de transport de matières radioactives. [source : Site Internet de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). - (2010)]   Surrection : Déplacement du sol vers le haut. Le jeu des failles inclinées (failles de chevauchement, subduction, failles normales) causent la surrection de larges zones d'un côté de la faille (l'autre côté étant en subsidence). Une surrection due à un séïsme de magnitude 7 peut dépasser le mètre sur des centaines de kilomètres carrés. [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Surveillance : Dispositif pour connaître et prédire les aléas et déclencher les alertes. [source : Commission interministérielle de l'évaluation des politiques publique. Commissariat Général du Plan (1997) - La prévention des risques naturels, rapport d'évaluation. La documentation Française, 702 p.]   Tassements par retrait : Le retrait par dessiccation des sols argileux lors d'une sécheresse prononcée et/ou durable produit des déformations de la surface du sol (tassements différentiels). Il peut être suivi de phénomènes de gonflement au fur et à mesure du rétablissement des conditions hydrogéologiques initiales ou plus rarement de phénomènes de fluage avec ramollissement [...]. La nature du sol est un élément prépondérant ; les sols argileux sont a priori sensibles, mais en fait seuls certains types d'argiles donnent lieu à des variations de volume non négligeables. La présence d'arbres ou d'arbustes au voisinage de constructions constitue un facteur aggravant. Une sécheresse durable ou simplement la succession de plusieurs années déficitaires en eau sont nécessaires pour voir apparaître ces phénomènes. La lenteur et la faible amplitude des déformations rendent ces phénomènes sans danger pour l'homme, mais les dégâts aux constructions individuelles et ouvrages fondés superficiellement peuvent être très importants en cas de tassements différentiels. Les dommages dus aux tassements par retrait représentent un coût de l'ordre du milliard de francs par an depuis 1989. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque de mouvements de terrain. Guide méthodologique, La Documentation Française, 71 p.]   TEL (Teneur en Eau Liquide) : Il existe plusieurs définitions selon que l'on parle de teneur massique ou de teneur volumique. La teneur massique est la masse d'eau liquide contenue par rapport à la masse totale d'un échantillon. On obtient en laboratoire cette mesure par centrifugation ou calorimétrie. Plus usuelle de nos jours, la teneur volumique est définie comme le rapport du volume d'eau liquide sur le volume total de l'échantillon. Elle est réalisable sur le terrain par conductométrie. Sa mesure est en % et son abréviation est TEL. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]   Territoire : Étendue géographique ne constituant pas un État. Un territoire a cependant une personnalité propre, régionale, départementale, communale, etc. Des territoires particuliers ont été créés par le droit du danger comme des bassins, des périmètres, des sites, des zones, etc. [source : Glossaire 2011 du droit du danger - Préventique Sécurité, n° 114, Nov.- Déc. 2010]   Test de résistance : Domaine de l'Ingénierie nucléaire/Sécurité nucléaire : Évaluation de la capacité de résistance d'une installation à des agressions externes plus importantes que celles qui ont été prises en compte dans l'analyse de sûreté. Équivalent étranger = stress test. [source : JORF n°0125 du 31 mai 2012 page 9417 texte n° 64 ]   Tornade et trombe : Désignent des phénomènes qui se produisent à terre pour la tornade, en mer ou sur les lacs pour la trombe. [source : Les tempêtes, Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, Avril 2013, 29 p.]   Torrent et écoulements torrentiels : Les torrents sont des cours d’eau à pente forte (supérieure à 6 %) présentant des débits irréguliers et des écoulements très chargés. Ils sont générateurs de risques d’inondation accompagnée d’érosion et d’accumulations massives qui justifient une adaptation soignée de la détermination des aléas et des prescriptions. Dans un même torrent, on peut rencontrer les formes d’écoulement suivantes : des laves torrentielles, des écoulements hyper-concentrés, des écoulements chargés simples (charriage et suspension classiques), des eaux claires [...]. La rapidité des crues et des débordements rend l’alerte très difficile, sinon impossible. [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Traitement du risque : « Processus de sélection et de mise en œuvre des mesures visant à modifier le risque » (ISO/CEI 73) [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Transport de matières dangereuses (TMD) : Transport d'une matière susceptible d'entraîner des conséquences graves pour la population, les biens et/ou l'environnement en fonction de ses propriétés chimiques et/ou physiques ou par la nature des réactions qu'elle peut engendrer. [...] [source : LALANNE Bernard, MAIRE Richard, MEYER Anne-Marie [et al.],(2013) - Les risques et les catastrophes d'origine humaine - Ed. confluences, 111 p.]   Tremblement de terre / Séisme / Secousse tellurique : Ce sont des vibrations de l’écorce terrestre provoquées par des ondes sismiques qui rayonnent à partir d’une source d’énergie élastique créée par la rupture brutale des roches de la lithosphère (partie la plus externe de la terre). [source : Site Internet du Plan Séisme, programme national de prévention du risque sismique, 2012]   Tsunami : En japonais, tsunami vient de tsu « port » et nami « vague ». C’est un raz de marée généralement provoqué par un mouvement brutal du fond de la mer, par exemple au cours d’un séisme sous-marin, d’un mouvement de terrain sous-marin ou d’une éruption volcanique sous-marine. [source : Site Internet du Plan Séisme, programme national de prévention du risque sismique, 2012]   Unité d'instruction et d'intervention de la Sécurité Civile (UIISC) : Totalisant 1500 hommes en alerte permanente, ces unités, formées et entrainées, sont polyvalentes et susceptibles d'intervenir sur tout type de catastrophe (séismes, inondations, cyclones, feux de forêt, etc.). Elles sont basées à Nogent-le-Rotrou (28), Brignoles (83) et Corte (2B). Suivant le type de catastrophe, des unités spécialisées peuvent être constituées : détachements médicaux, détachements d'intervention catastrophe aéromobiles (DICA), compagnies technologiques (risques NBC). [source : "Raconte-moi... la sécurité civile" : document d'information paru aux éditions NANE en 2005 (Collection du citoyen)]   UVCE (Unconfined Vapor Cloud Explosion) : Explosion d'un nuage de gaz en milieu non confiné. Suite à une fuite de gaz combustible, le mélange du gaz et de l'air peut former un nuage inflammable qui rencontrant une source d'allumage peut exploser. Les effets sont essentiellement des effets de pression. [source : Institut des Risques Majeurs (2001). - Memento du maire et des élus locaux- Altitude Impression. ]   Victime : Personne atteinte par une agression extérieure et invoquant un dommage particulier. En cas de mort ou d'incapacité, les personnes qui ont la qualité d'ayants droit ont la capacité d'agir au nom des victimes. Depuis quelques années, des groupements associatifs interviennent vigoureusement dans les débats médiatiques et judiciaires aux plans de la prévention, de la réparation et de la répression. L'importance du phénomène a conduit au développement d'une branche de la criminologie qui s'intéresse spécialement à la psychologie et aux droits des victimes : la victimologie. [source : Glossaire 2011 du droit du danger - Préventique Sécurité, N° 114, Nov.-Déc. 2010]   Visite décennale : Ensemble des opérations, réglementaires ou non, de vérification, de maintenance et d'adaptation d'une installation nucléaire réalisées tous les 10 ans afin d'en poursuivre l'exploitation. [source : Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire, 2007, p. 115]   Vulnérabilité (1) : Au sens le plus large, exprime le niveau de conséquences prévisibles d'un phénomène naturel sur les enjeux. [source : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Ministère de l'Equipement, des Transport et du Logement (1999) - Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) - risque d'inondation. Guide méthodologique, La Documentation Française, 121 p.]   Vulnérabilité (2) : La notion de vulnérabilité recouvre l'ensemble des dommages prévisibles en fonction de l'occupation des sols et des phénomènes naturels. Ces dommages correspondent aux dégâts causés aux bâtiments ou aux infrastructures, aux conséquences économiques et, éventuellement, aux préjudices causés aux personnes. [source : Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles. Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère.]   Vulnérabilité (3) : Pourcentage de pertes en fonction de l'importance de la secousse sismique. Peut concerner les pertes directes (Pourcentage d'endommagement des constructions et des infrastructures), les atteintes à la population (blessés, tués, sans-abris) et les pertes indirectes (moyens de production, conséquences sociales, etc.) [source : LAMBERT Jérôme (sous la dir.) (1997) - Les tremblements de terre en France, hier, aujourd'hui, demain... - Ed. BRGM, 196 p.]   Vulnérabilité (4) : Niveau de conséquences prévisibles d'un aléa sur les enjeux. La vulnérabilité mesure "les conséquences dommageables de l'événement sur les enjeux concernés." (Dictionnaire de l'environnement, 1991). La vulnérabilité peut être humaine, socio-économique et environnemental. [source : Yvette VEYRET (sous la dir.) (2004) - Les Risques - Dossiers des Images Economiques du Monde, Ed. SEDES, 255 p.]   Vulnérabilité (5) : La vulnérabilité d’une zone ou d’un point donné est l’appréciation de la sensibilité des cibles présentes dans la zone à un type d’effet donné (surpression de x mbars, gaz toxique à la concentration y pendant un temps t...). Par exemple, on distinguera des zones d’habitat, de zones de terres agricoles, les premières étant plus sensibles que les secondes à un aléa d’explosion en raison de la présence de constructions et de personnes. (Circulaire du 02/10/03 du MEDD sur les mesures d'application immédiate introduites par la loi 2003-699 en matière de prévention des risques technologiques dans les installations classées). [source : INERIS - Glossaire grand public (2004)]   Vulnérabilité environnementale : Elle concerne l'ensemble des forêts, parcs et écosystèmes. [source : Paul Henry BOURRELIER, Guy DENEUFBOURG, Bernadette de VANSSAY (2000) - Les catastrophes naturelles, le grand cafouillage. Ed. Osman Eyrolles, Santé & Société, 262 p.]   Vulnérabilité fonctionnelle : Elle est liée à la gestion de nos systèmes socio-économiques. [source : Paul Henry BOURRELIER, Guy DENEUFBOURG, Bernadette de VANSSAY (2000) - Les catastrophes naturelles, le grand cafouillage. Ed. Osman Eyrolles, Santé & Société, 262 p.]   Vulnérabilité humaine : Plus les populations sont importantes et concentrées, plus elles sont vulnérables, la pauvreté étant un facteur aggravant. [source : Paul Henry BOURRELIER, Guy DENEUFBOURG, Bernadette de VANSSAY (2000) - Les catastrophes naturelles, le grand cafouillage. Ed. Osman Eyrolles, Santé & Société, 262 p.]   Vulnérabilité matérielle : Elle est liée au développement socio-économique ; il s'agit de maisons, bâtiments, installations et équipements agro-industriels, infrastructures routières ferrovières ou portuaires, réseaux électriques, hydrauliques, téléphoniques, etc. [source : Paul Henry BOURRELIER, Guy DENEUFBOURG, Bernadette de VANSSAY (2000) - Les catastrophes naturelles, le grand cafouillage. Ed. Osman Eyrolles, Santé & Société, 262 p.]   Zonage sismique national : Division du territoire en zones en fonction de l’aléa sismique et permettant la mise en œuvre de prescriptions réglementaires associées à sa prise en compte. Le zonage officiel actuel en France est défini dans le décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. [source : AFPS Association Française du Génie Parasismique [en ligne]. Disponible sur http://www.afps-seisme.org (consulté le 20.03.2015)]   Zone humide : Zone marécageuse ou présentant des caractéristiques de terrain à très forte teneur en eau, pouvant être inondée et dont le terrain est susceptible d'être compressible. [source : Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles. Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère.]   Zone refuge : Lieu, le plus souvent un port, où amener un navire en difficulté, en vue de stabiliser sa situation, pour minimiser l’atteinte à l’environnement. [source : Site du Cedre (Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) : http://www.cedre.fr/index.php]   Zone tampon : Discontinuité dans le couvert forestier, permettant de diminuer la vulnérabilité de la forêt envers le feu. [source : prim.net bouquet prévention risques majeurs]   haut de page

Sommaire