exercice PCS
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DOMENE

Numéro INSEE : 38150
Département : ISERE
Canton : DOMENE

Information des acquéreurs et locataires d'un bien immobilier (IAL) :
http://www.isere.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/IAL-Informations-Acquereur-Locataire

Voir aussi la fiche sur Georisques.gouv.fr :
https://www.georisques.gouv.fr/mes-risques/connaitre-les-risques-pres-de-chez-moi

 

 

EVENEMENTS ET CATASTROPHES NATURELLES

Type d'événementSecteurDatePhotos
1coulée de boueRD 11d15/09/2008
2crue torrentielleL’Isère1960 ?
3crue torrentielleRuisseau de Revel (le Domeynon)1783
4crue torrentielleTorrent du Domeynon7 juin 1955
5crue torrentielleTorrent du Domeynon1968
6crue torrentielleRuisseau du Rivet1988
7crue torrentielleLes Cheneviéres, ensemble sportif Salvador Allende22/08/2005
8inondation de plaineL’Isère1754
9inondation de plaineL’Isère1784
10inondation de plaineL’Isère1785
11inondation de plaineL’Isèrenovembre 1859
12glissement de terrainLe DomeynonPrintemps 1995
13glissement de terrainR.D. 11Hiver 1994/1995
14lave torrentielleTorrent du Domeynon1679

 

 

VU DANS L'ACTUALITE

  • PPRT Domène - Sobégal [ 02/05/2017 ]
    Source : CLIC et PPRT de Rhône-Alpes
    Le règlement et le cahier des recommandations du PPRT Domène - SOBEGAL, approuvé le 8 février 2017, sont en ligne.

  • Isère - Approbation du PPRT pour l’établissement SOBEGAL à Domène [ N°38-2017-013 du 16 février 2017 ]
    Source : Recueil des avis administratifs de la Préfecture de l'Isère
    Le plan de prévention des risques technologiques pour l’établissement SOBEGAL à Domène est approuvé par arrêté préfectoral 38-2017 du 8 février 2017. En savoir plus : http://www.pprtrhonealpes.com/

  • Isère - Enquête publique sur le projet de PPRT de l'établissement SOBEGAL à Domène et la déclaration d’utilité publique des mesures d’expropriation prévues par le projet de plan [ 05/08/2016 ]
    Source : Recueil des avis administratifs de la Préfecture de l'Isère
    L’approbation du projet de plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement SOBEGAL à Domène et la déclaration d’utilité publique des mesures l’expropriation prévues par le projet de plan sont soumises à enquête publique unique pendant une durée de 32 jours du 20 septembre au 21 octobre 2016 inclus.

  • Domène (38) - Risques technologiques : où en est-on ? [ 21/12/2014 ]
    [ Article réservé aux abonnés du journal ]
    Source : Le Dauphiné Libéré
    Le maire de la commune et différents représentants de l'Etat étaient présents à la réunion sur la prévention des risques industriels où a été analysé le projet de PPRT de l'entreprise Sobégal. En savoir plus : http://www.pprtrhonealpes.com/

  • Isère - Arrêté n°2014297-0019 du 24/10/2014 : Prorogation du délai d'approbation du PPRT de Domène [ N°80 le 06/11/2014 ]
    Source : Recueil des avis administratifs de la Préfecture de l'Isère
    Le délai d'approbation du Plan de prévention des risques technologiques de Domène est prorogé jusqu'au 22 novembre 2015.

  • Isère - Arrêté n°2014280-0036 du 07/10/2014 : Création de la Commission de Suivi de Site SOBEGAL en remplacement du CLIC SOBEGAL [ N°74 le 16/10/2014 ]
    Source : Recueil des avis administratifs de la Préfecture de l'Isère
    En remplacement du CLIC SOBEGAL, il est créé autour du site de l'entreprise SOBEGAL sur le territoire de la commune de Domène une commission de suivi de site dénommée "CSS SOBEGAL".

  • Domène (38) : importante fuite de gaz et évacuation [ 28/08/2014 ]
    Source : Le Dauphiné Libéré
    Une quinzaine de personnes ont été évacuées de leur domicile ce jeudi vers 15h30 dans le secteur de la rue de Montroux, à Domène, après le percement accidentel d’une canalisation de gaz par un engin de travaux publics. De même, l'activité de l'aérodrome du Versoud et de la base hélicoptère de la sécurité civile a été réduite au minimum.

  • Isère - Arrêté n°2013325-0047 du 21/11/2013 : Prorogation du délai d'approbation du PPRT de Domène - Sobégal [ 13/12/2013 ]
    Source : CLIC et PPRT de Rhône-Alpes
    Le délai d'approbation du Plan de prévention des risques technologiques de Domène est prorogé jusqu'au 22 novembre 2014.

  • Isère - Prorogation du délai d'approbation du PPRT de Domène [ 25/01/2013 ]
    Source : Le Dauphiné Libéré
    Le délai d'approbation du Plan de prévention des risques technologiques de Domène a été prorogé jusqu'au 22 novembre 2013 par arrêté préfectoral n° 2013326-0021 du 21 novembre 2012.

  • Qui paiera la dépollution de la gravière à Domène (38) [ 06/04/2012 ]
    Source : France 3.fr
    Le 6 avril, le Tribunal correctionnel a condamné l'exploitant d'une carrière et reconnu l'illégalité du comblement d'une gravière. Reste à savoir qui va payer la dépollution du terrain...

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    Crue du Doménon
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