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Le groupe de travail chargé de la « Prévention du risque sismique » du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs présente dans ce rapport :
• le bilan du Plan Séisme 2005-2010,
• les orientations de la politique de prévention du risque sismique après 2010 en termes de gouvernance et d’implication de l’ensemble des acteurs, notamment les collectivités locales (pour le territoire national à l'exception des Antilles).
Elaboré et partagé par l’ensemble des acteurs de la prévention du risque sismique, il propose un cadre clair pour poursuivre les actions de prévention du risque sismique sur le territoire national (hors Antilles) en s'assurant qu'elles soient partagées par l’ensemble des acteurs, en particulier les collectivités territoriales des régions les plus concernées.
Notes : Document téléchargeable sur le site Prim.net
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