Traité de droit des risques naturels

Ce traité propose une analyse exhaustive du droit applicable aux risques naturels, illustrée de nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, en suivant la probabilité de survenance d'une catastrophe naturelle.
Il s'articule autour de 7 parties : histoire(s), culture(s) et vocabulaire(s) des risques naturels, sources du droit des risques naturels, information, prévention, protection, réparation et responsabilités.

• Risque naturel
• Risque et société >> Acteur du risque
• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque >> Cartographie du risque
• Risque et société >> Droit >> Code >> Code de l'Environnement
• Risque et société >> Droit >> Code >> Code de l'Urbanisme
• Risque et société >> Acteur du risque >> Collectivité territoriale
• Risque et société >> Perception des risques >> Culture du risque
• Risque et société >> Débat public
• Risque et société >> Droit >> Directive européenne >> Directive inondation
• Prévention et gestion des risques >> Planification des secours >> Dispositif ORSEC
• Risque et société >> Droit
• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque >> Evaluation Préliminaire des Risques d'Inondation
• Prévention et gestion des risques >> Mesures de prévention >> Expropriation
• Prévention et gestion des risques >> Gestion post-accidentelle >> Système d'assurance >> Indemnisation
• Prévention et gestion des risques >> Information des populations >> Information préventive
• Risque et société >> Droit >> Jurisprudence
• Risque et société >> Droit >> Loi >> Loi Barnier
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Maîtrise de l'urbanisation
• Prévention et gestion des risques >> Mesures de protection
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Norme de construction
• Risque et société >> Perception des risques
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles
• Risque et société >> Droit >> Principe de précaution
• Prévention et gestion des risques >> Planification des secours >> Sécurité civile
• Prévention et gestion des risques >> Gestion post-accidentelle >> Système d'assurance
• Prévention et gestion des risques >> Mesures de prévision >> Vigilance météo
• Mots-outils >> Responsabilité
• Index disciplines >> Histoire

• Prévention et gestion des risques >> Gestion post-accidentelle >> Système d'assurance >> Assurance catastrophe naturelle
• Mots-outils >> Cartographie
• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque
• Risque et société >> Norme
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles >> Plan de Prévention du Risque Inondation
• Risque et société >> Acteur du risque >> Organisme public et para-public >> Service départemental d'incendie et de secours
• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque >> Cartographie du risque >> Zonage sismique

"Risque naturel" / "Risque et société" / "Prévention et gestion des risques"

• Gestion de crise - AIMF
• Aménagement urbain / Quand on arrive en ville… par 50 °C - Elie, Mathilde / Garcia , Pierre / Gerbeau, Delphine
• Les risques climatiques à l'épreuve du droit - Lormeteau, Blanche / Stevignon, Anne / Torre-Schaub, Marta
• (english) The High Atlas Earthquake: Disaster, crisis, and government response - Aourraz, Rachid / Masbah, Mohammed
• CCR - Rapport d'Activité 2023 - Caisse centrale de réassurance (CCR)
• Gestion des risques climatiques – protection des personnes et de la prospérité - Commission européenne
• Bilan MRN des principaux évènements Cat Nat & climatiques en 2023 - Gerin, Sarah
• Adapter le système assurantiel français face à l'évolution des risques climatiques - Langreney, Thierry / Le Cozannet, Gonéri / Merad, Myriam
• Grenoble-Alpes métropole / Les bons offices d'une appli cartographique des vulnérabilités - Cattiaux, Séverine
• La gestion des risques industriels passée au crible de la cour des comptes - Jaguenaud, Bernard