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13 documents trouvés / 2 page(s) pour Loi sur l'eau et les milieux aquatiques

 

Gemapi. Compétences, missions : les incertitudes subsistent !

[ Article ]
Du Rostu, Clémence
La Gazette des communes, des départements, des régions, 9 janvier 2017, 1/2348, p. 54-55

Procédures environnementales : Place à l'autorisation environnementale unique !

[ Article ]
Ollier, Jean-Baptiste
La Gazette des communes, des départements, des régions, 24 juillet 2017, 29/2376, p. 56-57

La notion d'entretien des cours d'eau s'est substituée à celle de curage

[ Article ]
Munsch, Joël
Techni.Cités, 8 mai 2012, 229, p. 51

Les digues et les barrages : comment sécuriser les populations ?

[ Article ]
Munsch, Joël
Techni.Cités, 23 octobre 2012, 237, p. 52-53

La réhabilitation d'ouvrages hydrauliques. Petit guide pratique à l'usage des maîtres d'ouvrage publics

[ Article ]
Bontemps-Hesdin, Carole
La Gazette des communes, des départements, des régions, 17 décembre 2012, 48/2154, 24 p.

SAGE Alsace. Guide technique

[ Ressource électronique ]
Alsace Nature - gence de l'eau Rhin-Meuse (Cont.)
2011

Le statut juridique des ouvrages hydrauliques : Le droit des ouvrages hydrauliques à jour du grenelle de l'environnement et du code de l'énergie

[ Travaux universitaires ]
Neaux, Anthony
2011, 139 p., Editions universitaires européennes

Sécurité des barrages et des digues

[ Brochure / Plaquette d'information ]
Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer / Direction générale de la Prévention des risques
2010, 2 p., Paris : Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM)

Les risques naturels : de la connaissance pratique à la gestion administrative. Addendum

[ Livre ]
Besson, Liliane - Institut des Risques Majeurs (Ed.) - Requillart, Jean-Pierre (Collab.)
2010, Voiron : Techni.Cités

Guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides

[ Rapport / bilan / guide ]
Agence de l'eau Seine-Normandie
2010, 214 p., Nanterre : Agence de l'eau Seine-Normandie

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