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Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France : Leurs forces et leurs faiblesses

Rapport n° 007166-01
Auteurs : Caffet, Marc - CGEDD - CGIET - Grimot, Marc - Legrand, Henri
Année de parution : 2010 (Mars 2010)
Editeur : [S.l] : [s.n.]
Langue : Français
Pagination : 27 p.

Ce rapport est le fruit d'une mission de réflexion sur le bilan des SPPPI en France, sur les forces et les faiblesses de ces institutions, sur la stratégie de positionnement qu'il conviendrait que les SPPPI adoptent par rapport aux nouvelles évolutions (CLIC, Grenelle de l'Environnement...).

Type : Rapport / bilan / guide
Lien : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/007166-01_rapport_cle28d329-1.pdf

Notes : Document téléchargeable sur le site du CGEDD

Cote : PREV 10/01
Disponibilité : En consultation sur place

 

Mots clés :

Dernières acquisitions pour

"Risque et société"

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