Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France : Leurs forces et leurs faiblesses

Ce rapport est le fruit d'une mission de réflexion sur le bilan des SPPPI en France, sur les forces et les faiblesses de ces institutions, sur la stratégie de positionnement qu'il conviendrait que les SPPPI adoptent par rapport aux nouvelles évolutions (CLIC, Grenelle de l'Environnement...).

Notes : Document téléchargeable sur le site du CGEDD

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"Risque et société"