4 documents trouvés / 1 page(s) pour Ministère de l'écologie et du Développement Durable / Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques - SDPRM

 

Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques : Informations à donner à l'acquéreur ou au locataire

[ Brochure / Plaquette d'information ]
Ministère de l'écologie et du Développement Durable / Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques - SDPRM
2006, 6 p., [S.l] : [s.n.]

Le risque minier - Dossier d'information

[ Brochure / Plaquette d'information ]
Agence de prévention et de suveillance des risques miniers (apsrm) - Institut National de l'Environnement et des Risques industriels (INERIS) - Ministère de l'écologie et du Développement Durable / Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques - SDPRM
2005, 24 p., Paris : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD)

Le projet local de prévention des risques naturels : l'initiative aux collectivités locales

[ Rapport / bilan / guide ]
Ministère de l'écologie et du Développement Durable / Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques - SDPRM
2003, 18 p., Paris : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD)

Plans de prévention des risques naturels (PPR) : guide de la concertation entre l'Etat et les collectivités territoriales

[ Rapport / bilan / guide ]
Ministère de l'écologie et du Développement Durable / Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques - SDPRM
2003, 62 p., Paris : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD)