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Le Grenelle Environnement : Loi Grenelle 2

Auteurs : Commissariat général au développement durable (CGDD) - Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM)
Année de parution : 2010
Editeur : Paris : Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM)
Langue : Français
Pagination : 20 p.

Retour sur les grandes étapes du processus du Grenelle de l'Environnement et sur les objectifs des lois Grenelle.

Type : Brochure / Plaquette d'information
Lien : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Loi-Grenelle-2.html

Notes : Document consultable sur le site du Ministère de l'Ecologie

Cote : DROIT 10/02

 

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