La directive Seveso 3 et les ICPE

Septembre 2013

La législation "Seveso" porte le nom d’un village du nord de l’Italie, qui a été touché en 1976, par un important rejet accidentel de dioxine causé par une installation chimique. Elle s’applique à environ 10.000 établissements dans l’Union européenne, notamment les sites contenant des matériaux potentiellement dangereux. Un nouveau texte va renforcer les règles sur la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs chimiques : la directive "Seveso 3" sera amenée à remplacer la directive Seveso 2, à compter du 1er juin 2015.

La directive Seveso 3 bientôt transposée

[ Article ]
Radisson, Laurent
Environnement & Technique, Juin 2013, 326, p. 30-31

Sites Seveso et risques industriels : Les défaillances de la loi Bachelot

[ Article ]
Plus jamais ça ni ici ni ailleurs
Préventique, Mai-Juin 2013, 129, p. 38-39

Sites Seveso : La communication à chaud

[ Article ]
Pitrat, Didier
Préventique, Mars-Avril 2012, 122, p. 42-45

Installations classées : seul compte l'environnement

[ Article ]
Joannès, Jean-Marc
La Gazette des communes, des départements, des régions, 21 mai 2012, 21/2127, p. 45

Pouvoirs du maire et installations classées

[ Article ]
Peynet, Philippe
La Gazette des communes, des départements, des régions, 8 juin 2012, 24/2130, p. 56-57

Davantage d'installations classées soumises à garanties financières

[ Article ]
Radisson, Laurent
Environnement & Technique, Juin 2012, 315, p. 12-13

Les accidents de l’année 2011

[ Article ]
Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE)
Face au Risque, Juin-Juillet 2012, 484, p. 24-27

Inventaire 2012 des accidents technologiques

[ Brochure / Plaquette d'information ]
Bureau d'analyse des risques et des pollutions industriels (Barpi) - Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE)
2012, 26 p., Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE)

Directive Seveso III : ce qui va changer

[ Article ]
Laperche, Dorothée
Environnement & Technique, Juillet-Août 2012, 316, p. 16-18

La directive Seveso 3

[ Ressource électronique ]
Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie/Direction Générale de la Prévention des Risques
2012, 3 p., Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE)

Du risque majeur aux mégachocs

[ Livre ]
Lagadec, Patrick
2012, Bordeaux : Éd. Préventique

Droit international de l'environnement

[ Livre ]
Séroussi, Roland
2012, Paris : Dunod

4èmes Assises nationales des risques technologiques. Jeudi 21 octobre 2010

[ Actes de colloque ]
DREAL
2011, 199 p., Douai : DREAL

Les Installations classées pour la protection de l'environnement

[ Numéro spécial de revue ]
2011, Responsabilité & Environnement, Avril 2011, 112 p., Paris : Editions ESKA

PPRT : où en sommes-nous ? Le point de vue des élus

[ Rapport / bilan / guide ]
AMARIS (Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs) - Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI)
2011, 11 p., Toulouse : ICSI

La communication à chaud en cas d’incident ou d’accident sur les sites Seveso

[ Ressource électronique ]
Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement / Direction Générale de la Prévention des Risques
2011, 2 p., Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement / Direction générale de la prévention des risques

10 ans de réglementation

[ Article ]
Darmon, Morgane
Face au Risque, Décembre 2011, 478, p. 15-18

Introduction au droit de l'environnement. 5e édition

[ Livre ]
Malingrey, Philippe
2011, Paris : Éd. Tec & Doc : Lavoisier

Etude de risques autour d'un site industriel

[ Article ]
Iparraguirre, Jean-François - Roubineau, Damien
Face au Risque, Mai 2010, 463, p. 27-30

Installations classées. Le public mieux informé

[ Article ]
Perchirin, David
La Gazette des communes, des départements, des régions, 20 septembre 2010, 35/2045, p. 62

Construction exemplaire d'un dépôt d'explosifs

[ Article ]
Bianchi, Patricia
Face au Risque, Septembre 2010, 465, p. 27-29

L'Usine et la Ville. Des voisins peu communs

[ Ressource électronique ]
Grand Lyon - Total Raffinerie de Feyzin
2010, [S.l] : [s.n.]

L’inspection des installations classées

[ Ressource électronique ]
Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM)
2010, 4 p., Paris : Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM)

Grenelle Environnement : Les risques industriels en débat

[ Dossier ]
Seillan, Hubert
Préventique, Septembre-octobre 2010, 113, p. 12-27

Droit de l'environnement

[ Livre ]
Desideri, Jean-Pierre (Dir.) - Institut de droit de l'environnement (Lyon)
2010, Vanves : Foucher

Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels

[ Livre ]
Sansévérino-Godfrin, Valérie
2010, Paris : Ed. Tec et Doc

La règlementation des installations classées : Pratique du droit de l'environnement industriel

[ Livre ]
Pennaforte, Manuel
2010, Paris : Le Moniteur

Les installations classées

[ Livre ]
Gillig, David - Soler-Couteaux, Pierre
2009, 127 p., Voiron : Techni.Cités

ICPE : Une nouvelle distribution des rôles

[ Article ]
Lepetit, Virginie
Environnement magazine, Octobre 2009, 1681, p. 49-56

Création d'un 3e régime du droit des installations classées. Qu'est-ce qui va changer ?

[ Article ]
Huglo, Christian
Préventique, Septembre-octobre 2009, 107, p. 58-61

Installations classées

[ Numéro spécial de revue ]
2009, Face au Risque, Novembre 2009, 56 p., CNPP Entreprise SARL

L'industrie à risque sous contrôle

[ Article ]
Bianchi, Patricia - Dobigny, Valérie
Face au Risque, Novembre 2009, 457, 12-16

Vieillissement des installations, retour d'expérience

[ Article ]
Bureau d'analyse des risques et des pollutions industriels (Barpi)
Face au Risque, Novembre 2009, 457, p. 20-24

Planifier le risque industriel

[ Livre ]
Brilhac, Jean-François - Favro, Karine
2009, Paris : Victoires-Editions

ICPE : Nouveaux contrôleurs et nouveaux contrôlés

[ Article ]
Delachaux, Fanny
Environnement magazine, Mai 2009, 1677, 39-47

Les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement : Classement, régimes juridiques et contentieux des ICPE

[ Livre ]
Deharbe, David - Gros, Manuel (préface)
2007, Paris : Litec

Histoire des inspecteurs des installations classées (1810-2006)

[ Article ]
Bonnaud, Laure
Responsabilité & Environnement, Avril 2007, 46, p. 89-94

Informer la société civile des incidents survenant dans les installations SEVESO

[ Brochure / Plaquette d'information ]
Ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable (MEDD)
2006, 6 p., Paris : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD)

Incident à Seveso

[ Livre ]
Clarinard, Raymond (Trad.) - Sambeth, Jörg
2006, [S.l] : Editions Heloise D'Ormesson

Bhopal : la pire catastrophe industrielle de tous les temps

[ Livre ]
Charbonnier, Jacques
2004, Bordeaux : Éd. Préventique

Risque industriel et territoires en France et en Europe : État des lieux et perspectives

[ Livre ]
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme (CERTU) - Guézo, Bernard (Réd.) - Vigneron, Sylvie (Réd.)
2003, Lyon : CERTU

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