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Le Grenelle Environnement : Mémento à l'usage des Maires

Version intégrale
Auteurs : Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM)
Année de parution : 2009
Editeur : Paris : Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM)
Langue : Français
Pagination : 58 p.

Ce mémento regroupe de façon claire et précise l’ensemble des mesures concernant les communes issues de la loi Grenelle Environnement.
Il concerne les secteurs suivants : bâtiment, urbanisme, transport, énergie, biodiversité et agriculture, eau, risques et santé, déchets, Gouvernance - Collectivités exemplaires.

Type : Ressource électronique
Lien : http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/Temis/0067/Temis-0067719/17354_1.pdf

Notes : Document téléchargeable sur le site du Ministère de l'Ecologie

 

Mots clés :

 

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