Ce mémento regroupe de façon claire et précise l’ensemble des mesures concernant les communes issues de la loi Grenelle Environnement.
Il concerne les secteurs suivants : bâtiment, urbanisme, transport, énergie, biodiversité et agriculture, eau, risques et santé, déchets, Gouvernance - Collectivités exemplaires.
Notes : Document téléchargeable sur le site du Ministère de l'Ecologie
Mots clés :
Voir aussi :
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 2 p. , Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
2022, 88 p.
[ Rapport / bilan / guide ]
2023, 140 p., Paris : Inspection générale de l'environnement