Plan communal et intercommunal de sauvegarde

Des outils indispensables pour faire face à une crise majeure

https://fr.calameo.com/read/00485002566d3404424da

Guide de 48 pages sur l'élaboration du Plan communal de sauvegarde (PCS) et du Plan Intercommunal de sauvegarde (PICS) et le maintien de leur caractère opérationnel dans le temps.
En réalisant ce guide en partenariat avec l’IRMa (Institut des Risques Majeurs) et l’ADGCF (Association des Directeurs Généraux des Communautés de France), SMACL Assurances propose un support, simple et synthétique, à tous les responsables de collectivités souhaitant « se préparer pour être prêts ». Les informations et conseils concrets qu’il rassemble n’ont d’autre objectif que de permettre aux collectivités de garantir l’opérationnalité de leur PCS ou de leur PICS.

Réalisation : 2022
Editeur : SMACL Assurances
Partenaires et contributeurs : IRMA & ADGCF
Cible : Collectivités territoriales

Guide pratique d’élaboration du volet inondation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

ISBN : 978-2-11-152046-2

http://www.irma-grenoble.com/PDF/actualite/articles/guide-inondation-bd-planche-Web.pdf

Afin de contribuer à l’amélioration de l’anticipation des inondations, la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des crises (DGSCGC) et la Zone de Défense et de sécurité Sud ont demandé à la Mission Interrégionale "Inondation Arc Méditerranéen" (MIIAM) de développer un guide technique pour faciliter l’élaboration du volet « inondation » des PCS pour les collectivités.

La réalisation de ce guide a été rendue possible par un partenariat entre la MIIAM-DREAL PACA, la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises (DGSCGC), l’Institut des Risques Majeurs (IRMa) et le Centre d’études et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (Cerema).

L’objectif du guide est d’aider les maires et leurs services à organiser au mieux la réaction communale face aux inondations, en anticipant et en hiérarchisant les mesures à prendre.

Réalisation : 2019
Cible : élus locaux et agents territoriaux
Diffusion : territoire national

Plan Communal de Sauvegarde P.C.S. “S’entraîner pour être prêt” LES EXERCICES

ISBN : 978-2-11-098531-6

http://www.mementodumaire.net/wp-content/uploads/2012/07/PCS_exercices.pdf

L’objectif véritable du Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.) n’est pas d’être un document en réponse à une exigence légale mais de permettre de bâtir un dispositif opérationnel et de former les intervenants pour qu’ils puissent réagir de manière adaptée et rapide en cas d’événement. La fin de la démarche d’élaboration du dispositif est le début de sa phase de vie. La dynamique du projet P.C.S. doit être maintenue pour ne pas perdre le bénéfice du travail réalisé.
Deux points sont essentiels une fois l’élaboration du P.C.S. achevée : la mise à jour du dispositif et l’appropriation par tous les acteurs, y compris ceux n’ayant pas été impliqués dans sa conception. L’appropriation passe par la formation et la mise en œuvre effective du dispositif. Les situations avérées susceptibles de conduire au déclenchement du P.C.S. sont fort heureusement relativement rares. Il faut donc s’entraîner en simulant des événements réels, c’est à dire réaliser des exercices.


Réalisation : 2008
Financement : Ministère de l'Intérieur
Editeur : Ministère de l'Intérieur, Direction de la Sécurité Civile (DSC)
Cible : élus, agents territoriaux

Plan Communal de Sauvegarde / Garantir son caractère opérationel

”Partageons nos expériences pour prévenir nos risques”

http://www.irma-grenoble.com/PDF/05documentation/brochure/Guide_PCS_SMACL_IRMa_2021.pdf

Guide de 42 pages sur l'élaboration du Plan Communal de Sauvegarde et le maintien de son caractère opérationnel dans le temps.

En réalisant ce guide avec le partenariat de l’IRMa, Institut des Risques Majeurs de Grenoble, SMACL Assurances propose un support, simple et synthétique, à tous les responsables de collectivités souhaitant « se préparer pour être prêts ».
Les informations et conseils concrets qu’il rassemble n’ont d’autre objectif que de permettre aux collectivités de garantir l’opérationnalité de leur PCS.

Réalisation : 2021
Financement : SMACL
Editeur : IRMA & SMACL
Cible : Collectivités territoriales

Face aux risques majeurs, votre commune est-elle prête ?

http://www.irma-grenoble.com/PDF/05documentation/plaquette/plaquette_exercice_2013.pdf

Plaquette 6 pages de présentation de trois outils étroitement liés pour faire face aux évènements exceptionnels : le Plan Communal de Sauvegarde (PCS), le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et les exercices PCS.

Réalisation : 2013
Financement : Région Rhône-Alpes / DREAL Rhône-Alpes
Editeur : Institut des Risques Majeurs
Diffusion : Tout public

Le POMSE

Plan d'Organisation de Mise en Sûreté d'un Etablissement

http://www.irma-grenoble.com/PDF/05documentation/plaquette/POMSE-2022-IRMa.pdf

L’objectif de ce guide est de faciliter la mise en place par le chef d’établissement d’une procédure propre à l’établissement pour garantir la mise en sécurité du public et des salariés en cas d’évènement majeur (inondation, séisme, accident industriel, évènement météorologique…) jusqu’à la fin de l’alerte ou l’arrivée des secours.

Le POMSE doit permettre de répondre aux questions suivantes :
- Quels sont les risques auxquels mon établissement est soumis ?
- Comment serai-je alerté ?
- Comment répercuter l’alarme dans mon établissement ?
- Où et comment mettre les personnes en sûreté ?
- Où et comment mettre mes outils de travail en sécurité ?
- Comment gérer la communication ?

Réalisation : 2022 (4è édition)
Financement : Préfet de la zone de Défense et de Sécurité Sud / AFPCNT / Région Auvergne-Rhône-Alpes / SMACL
Editeur : Institut des Risques Majeurs
Cible : Entreprises et ERP

Memento PPMS

En sûreté face aux risques majeurs

ISBN : 95 16086-5-9

Ce mémento est destiné aux directeurs d’écoles et aux chefs d’établissements qui ont la responsabilité d’assurer la sécurité de la communauté éducative pendant le temps scolaire. Il s’adresse également aux enseignants qui doivent ou peuvent traiter des risques majeurs dans leurs programmes. Afin de mettre en place une culture du risque, les deux problématiques « organiser » et « éduquer » doivent être traitées en parallèle.

Réalisation : 2009
Financement : Région Rhône-Alpes / DREAL Rhône-Alpes / Conseil Général de l'Isère
Editeur : Institut des Risques Majeurs
Cible : Etablissements scolaires

Le maire face aux risques naturels et technologiques

Prévenir les risques majeurs au niveau local pour assurer la protection des populations et un développement durable des territoires.

../PDF/05documentation/plaquette/plaquette_memento.pdf

Plaquette d'information de 6 pages qui permet d'aborder les différentes moyens à disposition des élus locaux pour gérer les risques naturels et technologiques ?








Réalisation : 2009
Financement : Région Rhône-Alpes / DREAL Rhône-Alpes / Conseil Général de l'Isère
Editeur : Institut des Risques Majeurs
Cible : Elus locaux

Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Une réponse de proximité aux enjeux de sécurité

../PDF/05documentation/plaquette/IRMA_PCS.pdf

Plaquette d'information de 4 pages sur le Plan Communal de Sauvegarde.

Ces dernières années, le retour d’expérience de nombreuses catastrophes naturelles ainsi que d’accidents technologiques ont mis en exergue le manque de préparation des Maires à faire face à de telle situation de crise : insuffisance dans l’anticipation des menaces existant sur leur territoire, difficulté d’appréciation des enjeux exposés, connaissance incomplète de l’organisation des secours et de leurs responsabilités...

Depuis longtemps, ces responsabilités étaient définies dans la cadre de ses pouvoirs de police générale, mais il ne lui été pas dit comment se préparer à gérer la crise. En instituant à l’article 13 « le plan communal de sauvegarde (PCS) », la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile est venue réaffirmer le rôle primordial de l’échelon communal dans la gestion d’une situation de crise, qu’elle soit d’origine naturelle ou technologique. La parution du décret d’application du 13 septembre 2005 relatif au « PCS » vient préciser aux communes concernées le contenu de cet outil opérationnel d’aide à la décision.

Réalisation : 2007
Financement : Région Rhône-Alpes / Conseil Général de l'Isère
Editeur : Institut des Risques Majeurs
Cible : Elus et techniciens territoriaux

Les conduites à suivre face aux risques majeurs

S'informer et savoir se protéger / connaître et réagir efficacement

../PDF/05documentation/plaquette/IRMA_bons_reflexes_bdf.pdf

Brochure d'information de 16 pages sur les consignes de sécurité individuelles à appliquer face à un risque naturel ou technologique.


Lors d’une catastrophe naturelle ou d’un accident technologique, la préfecture, la commune, l’exploitant industriel et chaque citoyen ont un rôle à jouer.

Pour faciliter le travail des équipes de secours et minimiser les conséquences humaines lors d’une telle crise, la population doit connaître les comportements à adopter.

Acquérir les bons réflexes, c’est être un acteur actif de sa propre sécurité et de celle des autres.

Réalisation : 2011
Financement : Région Rhône-Alpes
Cible : Tout pubic

PPMS : le Plan Particulier de Mise en Sûreté

Connaître et se former / Organiser et se protéger

Ce dépliant de 6 pages rappelle le cadre réglementaire et aborde succinctement la méthodologie d'élaboration des PPMS qui doivent permettre de répondre aux 6 questions suivantes :
- Quand déclencher l’alerte ?
- Comment déclencher l’alerte ?
- Où et comment mettre les élèves en sûreté ?
- Comment gérer la communication avec l’extérieur ?
- Quelles consignes appliquer dans l’immédiat ?
- Quels documents et ressources sont indispensables ?

Réalisation : 2010
Financement : Conseil Général de l'Isère
Cible : Etablissements scolaires

Plan Communal de Sauvegarde "S'organiser pour être prêt". La démarche.

2è édition, octobre 2008

ISBN : 978-2-11-098530-9

http://www.irma-grenoble.com/PDF/05documentation/brochure/Memento_pcs_2008.pdf

La loi de modernisation de la sécurité civile d’août 2004 a créé les outils nécessaires au maire dans son rôle de partenaire majeur de la gestion d’un événement de sécurité civile avec l’institution du Plan Communal de
Sauvegarde (PCS), de la réserve communale de sécurité civile(RCSC) et l’association plus forte aux exercices organisés. Parmi ces outils, le PCS a vocation à organiser la mobilisation de cette réponse de proximité, traduisant l’engagement de tous et une culture partagée de la sécurité.

Depuis la parution, fin 2005, des textes réglementaires et des ouvrages
d’accompagnement (mémento et guide pratique d’élaboration du PCS), le
dispositif se développe progressivement, avec toutefois de fortes disparités selon les départements. C’est pourquoi il est apparu opportun d’engager
l’élaboration et la diffusion de nouveaux documents destinés à accompagner les élus dans la préparation des évènements de sécurité civile.

Ce document est une version modifiée du mémento PCS diffusé en 2005. Cette deuxième édition détaille le rôle du maire dans la protection des populations, la place du PCS dans l’organisation de sécurité civile et les partenaires sur lesquels s’appuyer pour l’élaborer. Les évolutions portent essentiellement sur la méthode d’élaboration qui est proposée sous
une forme plus simple et exploitable directement par les communes de petite
taille. Les élus, responsables territoriaux ou bénévoles en charge des PCS souhaitant disposer de davantage d’informations et d’illustrations sont
invités à se reporter à la méthode plus complète développée dans le guide
pratique d’élaboration du PCS de 2005.

Réalisation : Direction de la Sécurité Civile (DSC) / Institut des Risques Majeurs
Financement : Ministère de l'Intérieur
Editeur : Ministère de l'Intérieur, Direction de la Sécurité Civile (DSC)
Cible : élus, agents territoriaux
Diffusion : territoire national
Etat : disponible

Prévenir et gérer les risques naturels au niveau local pour le développement durable des territoires

Guide à l'usage du maire et des élus

ISBN : 2-9516086-3-2

http://www.irma-grenoble.com/PDF/05documentation/brochure/guide-maire-IRMa-2008.pdf

Ce guide est destiné aux maires et aux élus municipaux, dont les responsabilités en matière de sécurité civile peuvent être engagées en cas de dommages causés par un évènement majeur.
Son objectif est de sensibiliser les équipes municipales à la problématique des risques naturels en Rhône-Alpes, de les informer sur leurs responsabilités en la matière et leur donner les premières informations nécessaires pour pouvoir agir dans ce domaine.
Cette brochure n’a pas pour objet d’être un document exhaustif sur les références réglementaires en matière de gestion et de prévention des risques naturels.
Aussi, les lecteurs sont encouragés à consulter les fiches du Mémento du Maire et des élus locaux (www.mementodumaire.net), ainsi que d’autres références disponibles en ligne pour plus d’informations.

Réalisation : 2008
Financement : Région Rhône-Alpes / DIREN Rhône-Alpes
Cible : maires et élus municipaux
Diffusion : communes de la région Rhône-Alpes
Etat : disponible

Plan communal de sauvegarde - Guide pratique d'élaboration

http://www.irma-grenoble.com/PDF/05documentation/brochure/guide-PCS-2005.pdf

La Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles (DDSC) est à l’initiative de cet ouvrage. Sa réalisation a été confiée à l’Institut des Risques Majeurs de Grenoble (IRMa).

Destiné à toutes les communes, de la plus modeste à la plus importante, ce guide contient de nombreuses informations. Cependant, il ne doit pas impressionner. Il a été conçu de façon à ce que chaque collectivité puisse extraire les informations qui lui sont indispensables pour réaliser son PCS.

Le guide a été créé pour le chef de projet et l’équipe en charge du dossier. Tout au long de la démarche, un travail pédagogique et de sensibilisation à destination de tous les acteurs concernés (élus, agents territoriaux, partenaires externes, population…) est nécessaire.

Réalisation : 2005
Cible : Elus et agents territoriaux