Risques Naturels et Environnement Industriel : Synthèse sur la réglementation française en vigueur concernant la prévention des risques naturels (opération b)

Dans le cadre de l'Etude et Recherche : "Risques naturels et Environnement industriel" le présent rapport s'intègre dans l'opération b/, en faisant la synthèse sur la réglementation française en vigueur concernant les risques naturels et les installations classées pour la protection de l’environnement. Les thèmes successivement abordés sont les suivants : la politique de prévention des risques naturels : ce chapitre présente les différents outils de la politique de prévention des risques naturels que sont la cartographie des risques, l'information du public, la maîtrise de l'urbanisation, l'organisation des secours et l'indemnisation ; le plan de prévention des risques naturels ; la réglementation spécifique aux inondations, aux mouvements de terrains, aux séismes et aux tempêtes ;
enfin, le lien entre la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement et les risques naturels. Outre la synthèse réglementaire, l'objectif de ce rapport est de mettre en évidence les outils réglementaires dont disposent l'administration, les pouvoirs publics mais également les industriels pour appréhender la problématique risques naturels - sites industriels à risques.

• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque >> Cartographie du risque
• Risque et société >> Droit
• Prévention et gestion des risques >> Gestion post-accidentelle >> Système d'assurance >> Indemnisation
• Risque et société >> Acteur du risque >> Installation à risque >> Installation Classée pour la Protection de l'Environnement
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Maîtrise de l'urbanisation
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles
• Prévention et gestion des risques >> Planification des secours

• Mots-outils >> Cartographie
• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque
• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque >> Cartographie du risque >> Zonage sismique

"Prévention et gestion des risques" / "Risque et société"

• Résilience tour : diffuser la culture du risque dans les territoires - Jaguenaud, Bernard
• Réserves communales : concurrentes ou complémentaires ? - Ley, Sylvain
• Stratégie relative aux risques d’origines glaciaire et périglaciaire - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
• Le rôle de chacun après un événement naturel - France assureurs
• Place aux Solutions fondées sur la Nature ! - Office français de la biodiversité (OFB)
• Gestion des risques : gardez les yeux ouverts ! - Association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches (ANENA)
• Le point sur l'obligation légale de débrouissaillement - Quiblier, Nathalie
• Évaluation de la vulnérabilité des communautés de montagne face au changement climatique. Région Beni-Mellal-Khénifra, Maroc - Achbah, Mounia / Boumeaza, Taieb / Khattabi, Abdellatif / Pruneau, Diane
• Rex technique inondation : Guide de préparation et de mise en oeuvre - Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
• Plaquette de sensibilisation à l’adaptation du bâti - Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)