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Cette étude compare les cadres réglementaires qui régissent la sécurité des barrages dans vingt-deux pays. Elle s'articule en trois parties :
- La première décrit le cadre réglementaire applicable à la sécurité des barrages dans chacun des pays considérés, qui ont été choisis en fonction des informations dont on disposait à ce sujet.
- La deuxième partie contient une analyse comparative des cadres réglementaires, qui tente de mettre en évidence dans quelle mesure les démarches adoptées par chaque pays se ressemblent ou, au contraire, différent.
- La troisième partie formule des recommandations sur le contenu des cadres réglementaires qui régissent la sécurité des barrages. Elle dresse la liste des éléments qu'il est essentiel d'inclure dans tous les systèmes réglementaires, et de ceux qu'il serait souhaitable d'incorporer, puis elle définit et examine un certain nombre de tendances qui se font jour en matière de sécurité des barrages. Cette partie peut, de ce fait, servir de guide pratique pour l'élaboration d'une structure réglementaire.
Cette étude comprend sept annexes. L'annexe IV présente un texte de loi sur la sécurité des barrages, l'annexe V un règlement de sécurité d'un barrage et l'annexe VI un modèle de manuel d'exploitation, d'entretien et de surveillance. Les textes retenus ne sont que des exemples parmi d'autres, et leur inclusion dans cet ouvrage ne signifie aucunement que les auteurs souscrivent à leur modèle.
Notes : Document téléchargeable sur le site de la Banque Mondiale
Mots clés :
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 24 p., Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
2024, 88 p.
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
2024, 2 p., Orléans : CEPRI
[ Livre ]
2022, 318 p., Paris : Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers
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