La sous-traitance. Guide d'aide à la décision

Le développement de la sous-traitance de certaines activités sur les sites industriels à risque d’accident
majeur est un thème qui a fait l’objet de nombreux débats dans les dernières années.
D’un côté, la sous-traitance augmente le nombre d’interfaces entre personnes intervenant sur les sites, ce qui peut avoir un effet négatif sur la sécurité. D’un autre côté, la sous-traitance permet le développement de compétences plus spécialisées dans certaines activités, et permet davantage de souplesse.
Ce document propose des éléments d’aide à la décision concernant la sous-traitance d’une activité.
Il vise à informer les acteurs et les parties intéressées, préalablement à une décision, d’un ensemble d’éléments qu’il convient d’examiner, afin d’éviter que certaines considérations puissent ne pas être prises en compte à leur juste niveau.
Certaines parties du document, en particulier celles relatives aux aspects juridiques, sont spécifques au
contexte français.

Notes : Document téléchargeable sur le site de l'ICSI

• Risque et société >> Acteur du risque >> Installation à risque
• Prévention et gestion des risques >> Management du risque
• Risque technologique >> Risque industriel
• Prévention et gestion des risques >> Mesures de prévention >> Sécurité industrielle

• Risque et société >> Acteur du risque >> Installation à risque >> Installation Seveso
• Prévention et gestion des risques >> Management du risque

"Risque et société" / "Prévention et gestion des risques" / "Risque technologique"

• Place aux Solutions fondées sur la Nature ! - Office français de la biodiversité (OFB)
• Gestion des risques : gardez les yeux ouverts ! - Association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches (ANENA)
• Le point sur l'obligation légale de débrouissaillement - Quiblier, Nathalie
• Évaluation de la vulnérabilité des communautés de montagne face au changement climatique. Région Beni-Mellal-Khénifra, Maroc - Achbah, Mounia / Boumeaza, Taieb / Khattabi, Abdellatif / Pruneau, Diane
• Rex technique inondation : Guide de préparation et de mise en oeuvre - Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
• Plaquette de sensibilisation à l’adaptation du bâti - Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
• Droit appliqué aux services d'incendie et de secours - Genovese, Marc
• Percevoir, représenter, communiquer les risques naturels - Alary, Vivianne / Rouquette , Sébastien / van Wyk de Vries, Benjamin
• Le bruit de l'eau - Bonneau, Laurent / Bujak, Alain
• La France face au changement climatique : toutes les régions impactées - Réseau Action Climat