La gestion des pollutions accidentelles : Démarche et exemples de pratiques

Ce document s’adresse aux collectivités et exploitants de systèmes d’assainissement. Il a pour objectifs de les accompagner dans la mise en place d’une démarche de gestion d’une pollution accidentelle qui transite dans le réseau de collecte, et susceptible d’avoir un impact sur le système d’assainissement ou sur le milieu naturel.

Outre la difficulté de hiérarchiser les niveaux de pollution et d’évaluer les impacts sur les milieux et ressources dans la temporalité de la « gestion de crise », ce document n’a pas vocation à proposer une démarche type dans la mesure où il est nécessaire de prendre en compte les spécificités du territoire (compétences de la collectivité, acteurs locaux, politiques...). Il propose un ensemble de pistes de réflexions, clés et exemples à s’approprier pour mettre en place une procédure en interne, adaptée à chaque contexte et à ses spécificités.

Notes : Disponible sur le site Internet du Graie.

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