La refonte de la documentation de référence sur les plans de secours (plus de 80 circulaires et autres de 1952 à nos jours) va s’étaler sur une période de plusieurs années (deux ou trois ans). Un référentiel unique et permanent de documentation ORSEC est créé, il est publié sous forme de guide méthodologique dont le présent document constitue le premier tome. La loi de modernisation de sécurité civile du 13 août 2004 a fait disparaître le lien qui existait auparavant entre le plan ORSEC et la prise en charge financière des opérations de secours en cas de déclenchement de celui-ci.
Notes : Document consultable sur le site du Ministère de l'intérieur
Mots clés :
Voir aussi :
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 24 p., Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
2024, 88 p.
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
2024, 2 p., Orléans : CEPRI
[ Livre ]
2022, 318 p., Paris : Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers