Ce rapport est un document d'aide à la mise en œuvre de la réglementation liée à l'appréciation de la maîtrise des risques et de l'urbanisation.
Il présente :
- les types d’exclusion des accidents majeurs, phénomènes dangereux et de leurs cause,
- un rappel de la réglementation applicable,
- les méthodes de caractérisation de l’exclusion des accidents majeurs, phénomènes dangereux et de leurs causes,
- les recommandations et bonnes pratiques.
Notes : Document consultable sur le site de l'INERIS
Mots clés :
Voir aussi :
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 2 p. , Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
2022, 88 p.
[ Rapport / bilan / guide ]
2023, 140 p., Paris : Inspection générale de l'environnement