Cet ouvrage permet d'avoir une vision à la fois globale et précise des dispositions s'appliquant à la gestion des pollutions et des risques industriels. Il s'articule autour de 3 axes fondamentaux de la prévention :
1- l'encadrement des activités susceptibles de générer des pollutions et des risques,
2- la maîtrise de l'urbanisation (PPRT et droit de l'urbanisme),
3- et les dispositions en matière d'information et de concertation.
Mots clés :
Voir aussi :
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 2 p. , Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
2022, 88 p.
[ Rapport / bilan / guide ]
2023, 140 p., Paris : Inspection générale de l'environnement