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pour Information acquéreurs et locataires
L’essentiel du droit pour prévenir et gérer le risque d’avalanche
[ Ressource électronique ]
Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
-
Leplanois, Johanna
2024, 14 p.
Livret à destination des élus de l'Isère "Les communes face aux risques majeurs"
[ Ressource électronique ]
Préfecture de l'Isère
2023
Les Français et les risques environnementaux
[ Ressource électronique ]
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
2023
Le plan de prévention des risques technologiques
[ Article ]
Levray, Nathalie
La Gazette des communes, des départements, des régions
, du 24 au 30 septembre, 2433, p. 69
Risques naturels, miniers et technologiques- Acquéreurs et locataires : tout savoir sur vos droits et vos devoirs
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie/Direction Générale de la Prévention des Risques
2013, 11 p., Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE)
L’information des acquéreurs et des locataires sur les risques naturels et technologiques majeurs : Renseignements utiles à l’état des risques et à la déclaration de sinistre
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Direction Générale de la Prévention des Risques, Service des Risques Naturels et Hydrauliques
-
Ministère de l?Ecologie, de l?Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM)
2011, 11 p., Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
Prendre en compte le risque sismique en Auvergne
[ Ressource électronique ]
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
-
DREAL Auvergne
-
Observatoire de Physique du Globe de Clermont-Ferrand (Coll.)
2011, 35 p., Clermont-Ferrand : DREAL Auvergne
Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels
[ Livre ]
Sansévérino-Godfrin, Valérie
2010, Paris : Ed. Tec et Doc
L'information des acquéreurs et locataires d'un bien immobilier (IAL) sur les risques naturels et technologiques majeurs
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Feyrieux Peyrin-Biroulet, Delphine
-
Gominet, Sébastien
-
Lapalu, Michel
-
[et al.]
2007, 23 p., Grenoble : Institut des Risques Majeurs (IRMa)
Vente ou location d'une propriété située en zone à risques naturels ou technologiques : Informations à donner à l'acquéreur ou au locataire
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Ministère de l'écologie et du Développement Durable / Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques - SDPRM
2006, 6 p., [S.l] : [s.n.]
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Tenir le cap de la décarbonation, protéger la population
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