Cet ouvrage, sans prétendre être exhaustif, rassemble un ensemble d'exemples utiles pour l'élaboration des PPR inondation, mais aussi pour d'autres documents de mise en œuvre de la politique de prévention : schémas de cohérence territoriale, schémas de secteurs, plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales, permis de construire. Plusieurs mesures peuvent également s'inscrire dans des schémas de gestion et d'aménagement des eaux (SAGE) ou dans des chartes environnement. Certaines mesures proposées peuvent aussi nourrir les études de projets locaux de prévention des inondations que les collectivités locales sont susceptibles de mettre en œuvre dans le cadre de leurs compétences.
Notes : Consultable sur le site du Ministère de l'Ecologie
Mots clés :
Voir aussi :
[ Ressource électronique ]
2023, 88 p., Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 2 p. , Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
2022, 88 p.