L’analyse porte sur les trois modes de transport terrestre (routier, ferroviaire et fluvial). Elle s’est appuyée sur les auditions des responsables administratifs et des professionnels concernés, sur celles des organisations syndicales des contrôleurs des transports terrestres et sur des déplacements en région.
La mission n’a pas relevé de carence majeure dans la politique actuelle de contrôle du TMD, mais considère qu’elle mérite d’être renforcée, et recalibrée sur le plan qualitatif.
Notes : Document téléchargeable sur le site du CGEDD
Mots clés :
Voir aussi :
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 24 p., Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
2024, 88 p.
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
2024, 2 p., Orléans : CEPRI
[ Livre ]
2022, 318 p., Paris : Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers