Ce guide, qui vient en filiation du guide de gestion du risque minier post-exploitation établi par l’INERIS, le Cerema et GEODERIS (rapport INERIS DRS-17-164640-01814A du 13/11/2017), présente la procédure administrative réglementaire et propose une démarche technique d’élaboration d’un PPRM. Il est complété par des retours d’expérience et des points de vigilance pour aider à la rédaction de ce document.
Mots clés :
Voir aussi :
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 2 p. , Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
2022, 88 p.
[ Rapport / bilan / guide ]
2023, 140 p., Paris : Inspection générale de l'environnement