Dangers, accidents, maladies, catastrophes : responsabilité pénale

Les infractions se multiplient, les peines s'aggravent, les poursuites sont plus nombreuses chaque année et les dirigeants publics sont moins épargnés qu'hier. Les mécanismes du droit pénal, du procès et de l'imputabilité doivent désormais être connus des "responsables" s'ils veulent comprendre ce qu'est ce nouveau risque pénal. Un risque qui peut naître en dehors de tout accident, de toute maladie, en cas d'inobservation d'un règlement ou de mise en danger d'autrui. Mais un risque dont la probabilité et la gravité sont majorées après la survenance d'une catastrophe.

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"Risque et société"

• Outils et méthodes de Résilience aux risques naturels et technologiques majeurs. Synthèse 2025 - Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
• Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale & associative - Les actes du 23e colloque de l’Observatoire SMACL en version électronique ! - SMACL Assurances
• La culture de l'alerte en France - Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
• Résilience tour : diffuser la culture du risque dans les territoires - Jaguenaud, Bernard
• Réserves communales : concurrentes ou complémentaires ? - Ley, Sylvain
• Place aux Solutions fondées sur la Nature ! - Office français de la biodiversité (OFB)
• Le point sur l'obligation légale de débrouissaillement - Quiblier, Nathalie
• Rex technique inondation : Guide de préparation et de mise en oeuvre - Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
• Droit appliqué aux services d'incendie et de secours - Genovese, Marc
• Percevoir, représenter, communiquer les risques naturels - Alary, Vivianne / Rouquette , Sébastien / van Wyk de Vries, Benjamin