Jurisques : Prévention des risques naturels : Jurisprudence commentée

Cette publication a pour objectif d'offrir aux agents des services instructeurs de l'Etat, en charge de ces procédures, une analyse de la jurisprudence dans le domaine de la prévention des risques naturels. Le document est composé de fiches synthétiques regroupées sous 9 parties thématiques

Notes : Document consultable sur le portail Prim.net Prévention des risques majeurs

• Prévention et gestion des risques >> Gestion de crise >> Alerte des populations
• Risque et société >> Débat public
• Prévention et gestion des risques >> Mesures de prévention >> Expropriation
• Prévention et gestion des risques >> Gestion post-accidentelle >> Système d'assurance >> Indemnisation
• Prévention et gestion des risques >> Information des populations >> Information préventive
• Risque et société >> Droit >> Jurisprudence
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles
• Prévention et gestion des risques >> Planification des secours
• Risque et société >> Acteur du risque >> Maire >> Police du maire
• Risque et société >> Acteur du risque >> Préfet
• Mots-outils >> Responsabilité

• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque

"Prévention et gestion des risques" / "Risque et société"

• Outils et méthodes de Résilience aux risques naturels et technologiques majeurs. Synthèse 2025 - Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
• À quel climat s’adapter en France selon la TRACC ? - Météo-France
• Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale & associative - Les actes du 23e colloque de l’Observatoire SMACL en version électronique ! - SMACL Assurances
• "Cordons dunaires. Evaluer leur comportement et leur robustesse face aux submersions marines." - Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
• "Évaluer la praticabilité des ponts routiers après un séisme" - Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
• En Guyane, une commune menacée par un littoral des plus mouvants au monde - Dubesset, Enzo
• La culture de l'alerte en France - Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
• Résilience tour : diffuser la culture du risque dans les territoires - Jaguenaud, Bernard
• Réserves communales : concurrentes ou complémentaires ? - Ley, Sylvain
• Stratégie relative aux risques d’origines glaciaire et périglaciaire - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable