Cet avis du Comité de la prévention et de la précaution (CPP) clarifie la distinction entre régime de prévention et régime de précaution.
Notes : Document consultable sur le site du Ministère de l'Ecologie
Mots clés :
Voir aussi :
[ Ressource électronique ]
2024, 62 p., Lyon : Cerema
[ Ressource électronique ]
Comité d?orientation sur les facteurs sociaux, organisationnels et humains
2024, 101 p.