Cette note définit les dispositions alternatives envisageables suivant les différentes typologies d'activités rencontrées. Elle ne concerne que les activités économiques, à l'exception du point II.1.1 s'appliquant également au bâti résidentiel. Elle précise également les dispositions applicables aux établissements recevant du public (ERP).
Mots clés :
Voir aussi :
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 2 p. , Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
2022, 88 p.
[ Rapport / bilan / guide ]
2023, 140 p., Paris : Inspection générale de l'environnement