Traité de droit des risques naturels

Ce traité propose une analyse exhaustive du droit applicable aux risques naturels, illustrée de nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, en suivant la probabilité de survenance d'une catastrophe naturelle.
Il s'articule autour de 7 parties : histoire(s), culture(s) et vocabulaire(s) des risques naturels, sources du droit des risques naturels, information, prévention, protection, réparation et responsabilités.

• Risque naturel
• Risque et société >> Acteur du risque
• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque >> Cartographie du risque
• Risque et société >> Droit >> Code >> Code de l'Environnement
• Risque et société >> Droit >> Code >> Code de l'Urbanisme
• Risque et société >> Acteur du risque >> Collectivité territoriale
• Risque et société >> Perception des risques >> Culture du risque
• Risque et société >> Débat public
• Risque et société >> Droit >> Directive européenne >> Directive inondation
• Prévention et gestion des risques >> Planification des secours >> Dispositif ORSEC
• Risque et société >> Droit
• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque >> Evaluation Préliminaire des Risques d'Inondation
• Prévention et gestion des risques >> Mesures de prévention >> Expropriation
• Prévention et gestion des risques >> Gestion post-accidentelle >> Système d'assurance >> Indemnisation
• Prévention et gestion des risques >> Information des populations >> Information préventive
• Risque et société >> Droit >> Jurisprudence
• Risque et société >> Droit >> Loi >> Loi Barnier
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Maîtrise de l'urbanisation
• Prévention et gestion des risques >> Mesures de protection
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Norme de construction
• Risque et société >> Perception des risques
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles
• Risque et société >> Droit >> Principe de précaution
• Prévention et gestion des risques >> Planification des secours >> Sécurité civile
• Prévention et gestion des risques >> Gestion post-accidentelle >> Système d'assurance
• Prévention et gestion des risques >> Mesures de prévision >> Vigilance météo
• Mots-outils >> Responsabilité
• Index disciplines >> Histoire

• Prévention et gestion des risques >> Gestion post-accidentelle >> Système d'assurance >> Assurance catastrophe naturelle
• Mots-outils >> Cartographie
• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque
• Risque et société >> Norme
• Prévention et gestion des risques >> Aménagement du territoire >> Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles >> Plan de Prévention du Risque Inondation
• Risque et société >> Acteur du risque >> Organisme public et para-public >> Service départemental d'incendie et de secours
• Prévention et gestion des risques >> Evaluation du risque >> Cartographie du risque >> Zonage sismique

"Risque naturel" / "Risque et société" / "Prévention et gestion des risques"

• La culture de l'alerte en France - Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
• Résilience tour : diffuser la culture du risque dans les territoires - Jaguenaud, Bernard
• Réserves communales : concurrentes ou complémentaires ? - Ley, Sylvain
• Stratégie relative aux risques d’origines glaciaire et périglaciaire - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
• Le rôle de chacun après un événement naturel - France assureurs
• Place aux Solutions fondées sur la Nature ! - Office français de la biodiversité (OFB)
• Gestion des risques : gardez les yeux ouverts ! - Association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches (ANENA)
• Le point sur l'obligation légale de débrouissaillement - Quiblier, Nathalie
• Évaluation de la vulnérabilité des communautés de montagne face au changement climatique. Région Beni-Mellal-Khénifra, Maroc - Achbah, Mounia / Boumeaza, Taieb / Khattabi, Abdellatif / Pruneau, Diane
• Rex technique inondation : Guide de préparation et de mise en oeuvre - Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)