Pour intégrer le volet eau des lois Maptam et "Notre", le syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières de l'Aude a mené une réflexion pour la mise en place d'un schéma d'organisation des compétences locales de l'eau.
Etablie à l'échelle du bassin-versant, la démarche pionnière a débuté en 2015. Objectif : anticiper au mieux la prise de compétence Gemapi.
Ce document est extrait de : Techni.Cités
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Voir aussi :
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 2 p. , Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
2022, 88 p.
[ Rapport / bilan / guide ]
2023, 140 p., Paris : Inspection générale de l'environnement