Véritable monument législatif, la loi "Grenelle II" (loi du 12 juillet 2010) se présente comme une " boîte à outils " devant permettre d'atteindre les objectifs fixés par le "Grenelle I" et de réformer dans de très nombreux domaines pour parvenir à relever le défi des prochaines années et décennies : concilier la croissance économique et le respect de l'environnement.
Ce livre présente l'ensemble du contenu de la loi "Grenelle II" à destination des collectivités territoriales dans les 11 domaines suivants : les bâtiments ; l'urbanisme ; la publicité et les enseignes ; les transports ; l'énergie et le climat ; la biodiversité ; les déchets ; les risques naturels ; la santé ; l'eau potable, l'eau de pluie et l'assainissement ; la gouvernance.
Mots clés :
Voir aussi :
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 24 p., Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
2024, 88 p.
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
2024, 2 p., Orléans : CEPRI
[ Livre ]
2022, 318 p., Paris : Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers