Ce dossier aborde la réhabilitation des sols pollués, une problématique qui connaît une réglementation en constante évolution. Dans la suite de l’affaire Métaleurop (la liquidation de Metaleurop-Nord dans le Pas-de-Calais avait laissé un site considéré comme le plus pollué de France), le législateur a mis en place un dispositif afin que les collectivités n’aient pas à supporter le coût de la mise en sécurité ou de la remise en état de sites après sinistres.
Un troisième volet traite des pollutions malveillantes.
Ce document est extrait de : Face au Risque
Mots clés :
Voir aussi :
[ Brochure / Plaquette d'information ]
Office français de la biodiversité (OFB)
2024, 2 p. , Office français de la biodiversité (OFB)
[ Rapport / bilan / guide ]
Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT)
2022, 88 p.
[ Rapport / bilan / guide ]
2023, 140 p., Paris : Inspection générale de l'environnement