| Imprimer | vu 5835 fois | Ajouter aux favoris

| Partager

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs : recueil 1999

Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Année de parution : 2000

Editeur : Paris : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement

Langue : Français

Pagination : 201 p. ; A4

Ce recueil présente la jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs.

Type : Brochure / Plaquette d'information

Cote : DROIT 96/01

Disponibilité : En consultation sur place

Mots clés :

Risque naturel
Risque et société >> Droit >> Jurisprudence

Dernières acquisitions pour

"Risque naturel" / "Risque et société"

Nouvelle recherche

Dernières acquisitions

Les établissements Seveso
[ Ressource électronique ]
2026
Risques technologiques : la directive SEVESO et la loi Risques
[ Ressource électronique ]
2026
[PODCAST ]The Seveso Disaster - 1976
[ Ressource électronique ]
2026
Risque industriel : qu’est-ce qu’un site classé Seveso ?
[ Ressource électronique ]
2019
50 ans après la catastrophe de Seveso, « il y a autant de dioxine dans les terres qu’à l’époque »
[ Ressource électronique ]
2026
Comprendre la production et la régulation des conflits environnementaux pour caractériser une trajectoire de sécurisation du [...]
[ Ressource électronique ]
Antoine Brochet...
2020, HAL
Isère /"Qu'est-ce qui a provoqué la tragique inondation de Grenoble en 1219?"
[ Ressource électronique ]
0000
Isère /"Tsunami à Grenoble : la véritable histoire d’une catastrophe inédite et traumatisante."
[ Ressource électronique ]
0000
C'est depuis une catastrophe en Italie en 1976 que l'on parle d'usines classées Seveso
[ Ressource électronique ]
2019
[Dossier] "Risques naturels : la gestion des catastrophes à reconstruire du sol au plafond."
[ Ressource électronique ]
0000
"AZF : 5 ressources pour redécouvrir l'accident."
[ Ressource électronique ]
0000
[Dossier de presse]" Campagne de prévention épisodes méditerranéens : Pluies intenses et inondations soudaines d’août à novembre [...]
[ Ressource électronique ]
0000
"BRGM mag n°3 : Faire face aux sécheresses."
[ Ressource électronique ]
0000
[PODCAST] "Risques industriels : les clés pour les élu.e.s."
[ Ressource électronique ]
0000
Les sources de Glace
[ Livre ]
Olivier de Sépibus
2025, 184, Guérin- Paulsen

>> VOIR LA BIBLIOTHEQUE

OUVRAGES SIMILAIRES

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs : recueil 1999

Rapport public 2005 : jurisprudence et avis de 2004. Responsabilité et socialisation du risque

Le principe de précaution saisi par le droit : Les enjeux sociopolitiques de la juridicisation du principe de précaution

Le maire face au risque d'inondation - Agir en l'absence de PPRI

Les installations classées

Les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement : Classement, régimes juridiques et contentieux des ICPE

Jurisques : Prévention des risques naturels : Jurisprudence commentée

Risques naturels en montagne : aspects juridiques de l'affichage de l'incertitude dans les expertises

LES REVUES

Secourisme Revue

Géo-regards

Les rues de Lyon

Climat : comment agir ? Des alpes à la vallée du Rhône

Secours Mag

Géologues

Maires de France

>> Voir toutes les revues

LA SELECTION DU TRIMESTRE

Les Inondations à Grenoble et en Isère

Comprendre la production et la régulation des conflits environnementaux pour caractériser une trajectoire de sécurisation du risque. Le cas de la plaine de Grenoble face aux inondations (1219 - 1778)

Les grandes catastrophes en Isère

La plaine de Grenoble face aux inondations : Genèse d'une politique publique du XVIIe au XXe siècle

Isère /"Tsunami à Grenoble : la véritable histoire d’une catastrophe inédite et traumatisante."

Isère /"Qu'est-ce qui a provoqué la tragique inondation de Grenoble en 1219?"

>> Voir toutes les sélections thématiques

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs : recueil 1999

"Risque naturel" / "Risque et société"

Dernières acquisitions

Les établissements Seveso

Risques technologiques : la directive SEVESO et la loi Risques

[PODCAST ]The Seveso Disaster - 1976

Risque industriel : qu’est-ce qu’un site classé Seveso ?

50 ans après la catastrophe de Seveso, « il y a autant de dioxine dans les terres qu’à l’époque »

Comprendre la production et la régulation des conflits environnementaux pour caractériser une trajectoire de sécurisation du [...]

Isère /"Qu'est-ce qui a provoqué la tragique inondation de Grenoble en 1219?"

Isère /"Tsunami à Grenoble : la véritable histoire d’une catastrophe inédite et traumatisante."

C'est depuis une catastrophe en Italie en 1976 que l'on parle d'usines classées Seveso

[Dossier] "Risques naturels : la gestion des catastrophes à reconstruire du sol au plafond."

"AZF : 5 ressources pour redécouvrir l'accident."

[Dossier de presse]" Campagne de prévention épisodes méditerranéens : Pluies intenses et inondations soudaines d’août à novembre [...]

"BRGM mag n°3 : Faire face aux sécheresses."

[PODCAST] "Risques industriels : les clés pour les élu.e.s."

Les sources de Glace

Secourisme Revue

Géo-regards

Les rues de Lyon

Climat : comment agir ? Des alpes à la vallée du Rhône

Secours Mag

Géologues

Maires de France

NOS SITES

ADHERENTS

RESEAUX