Guide du MTES sur la Gemapi et sur la question des conséquences pour les collectivités locales au 1er janvier 2018 en matière d’ouvrages de protection ?
Notes : Disponible sur le site du Ministère MTES. Consultée le 28/06/2018.
Mots clés :
[ Ressource électronique ]
2024, 62 p., Lyon : Cerema
[ Ressource électronique ]
Comité d?orientation sur les facteurs sociaux, organisationnels et humains
2024, 101 p.