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Une circulaire du ministère de l'Ecologie précise dans quels cas la modification d'une installation classée est "substantielle". L'enjeu pour les exploitants : mener ou non une nouvelle procédure d'autorisation.
Ce document est extrait de : Environnement & Technique
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0000, Paris : Ecole des Mines de Paris
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2025, Echos de science
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