Les risques majeurs et l'action publique

Décembre 2013

Différents acteurs de l’État, à divers échelons (commune, département, région, zone, bassin) interviennent tout le long de la chaîne de gestion des risques majeurs d’origine naturelle ou technologique. Dans un rapport de 352 pages, paru en septembre 2013, le Conseil d’Analyse économiquE (CAE) s’est attaché à analyser les actions de reconnaissance et d’évaluation, de prévention, de réparation et d’assurance que la puissance publique met en œuvre pour faire face à 3 catégories de risques : les risques majeurs naturels, technologiques industriels et nucléaires civils. Les auteurs de cette analyse formulent ensuite des recommandations.

Plan Communal de Sauvegarde / Garantir son caractère opérationel

[ Brochure / Plaquette d'information ]
Institut des Risques Majeurs - IRMa (Collab.) - SMACL Assurances
2021, 40 p., Niort : SMAC Assurance

Risques naturels : L'érosion côtière mobilise les élus

[ Article ]
Luneau, Sylvie
Environnement magazine, Janvier-Février 2013, 1714, p. 32-33

Les collectivités territoriales face aux déchets des inondations : des pistes de solutions. Guide de sensibilisation

[ Rapport / bilan / guide ]
Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
2013, 78 p., Orléans : CEPRI

Méthode d’évaluation et de caractérisation des déchets post-inondation : MECaDePI

[ Rapport / bilan / guide ]
Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
2013, 46 p., Orléans : CEPRI

Face aux risques majeurs : Votre commune est-elle prête ?

[ Brochure / Plaquette d'information ]
Institut des Risques Majeurs (IRMa)
2013, Non paginé, Grenoble : Institut des Risques Majeurs (IRMa)

Les risques majeurs et l'action publique

[ Rapport / bilan / guide ]
France. Conseil d'analyse économique (CAE) - Grislain-Letrémy, Céline - Lahidji, Reza - Mongin, Philippe - [et al.]
2013, 352 p., Paris : La Documentation française

Guide pratique à l'intention des élus et des services communaux pour la gestion d’une crise Avalanche, hors activités sportives

[ Ressource électronique ]
Association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches (ANENA) - Rapin, François - Vibert, Océane - [et al.]
2013, 101 p., Grenoble : ANENA

Les dépenses publiques et les bénéfices de la prévention des risques naturels

[ Ressource électronique ]
Commissariat général au développement durable (CGDD)
2013, 84 p., Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD)

La prise en compte du risque d’inondation dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT)

[ Rapport / bilan / guide ]
Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
2013, 74 p., Orléans : CEPRI

Sécurité civile : Le rôle et les responsabilités du maire dans la prévention des inondations

[ Article ]
Lherminier, Céline
Le courrier des maires et des élus locaux, Novembre 2013, 273, p. 57-61

Intégration des déchets en situations exceptionnelles dans les Plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et dangereux

[ Ressource électronique ]
ADEME (Agence de l?environnement et de la maîtrise de l?énergie) - Bauduceau, Nicolas (Collab.) - Nithart, Charlotte (Réd.) - [et al.]
2013, Angers : ADEME Editions

Mémento du maire et des élus locaux

[ Ressource électronique ]
France. Ministère de l'Intérieur - Institut des Risques Majeurs (IRMa) - Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE)
2012

Phénomènes naturels et risques : Quelles responsabilités ?

[ Livre ]
Seillan, Hubert
2012, Bordeaux : Éd. Préventique

Vers une gestion territoriale du risque littoral ?

[ Article ]
Brodhag, Edouard - Guézo, Bernard - Villar, Clara
Techni.Cités, 23 avril 2012, 228, p. 26-27

Prise en compte des risques naturels : 10 monographies

[ Ressource électronique ]
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme (CERTU) - Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
2012, 132 p., Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Risques et menaces exceptionnels - Quelle préparation ? Rapport d'activité 2011

[ Rapport / bilan / guide ]
Haut Comité Français pour la Défense Civile (HCFDC)
2012, 140 p., Paris : Haut Comité Français pour la Défense Civile (HCFDC)

Gestion de crise : Les collectivités doivent mieux se préparer

[ Article ]
Lesquel, Emmanuelle
La Gazette des communes, des départements, des régions, 25 juin 2012, 26/2132, p. 30-32

La prévention et la gestion des risques naturels

[ Ressource électronique ]
Allaire, Frédéric - Hostiou, René - Van Lang, Agathe - [et al.]
2012, Paris : Dalloz

Indre-et-Loire : Mieux gérer la coordination des crises

[ Article ]
Talpin, Jean-Jacques
La Gazette des communes, des départements, des régions, 9 juillet 2012, 28/2134, p. 31

La reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

[ Article ]
Le Mouëllic, Anne
La Gazette des communes, des départements, des régions, 3 septembre 2012, 33/2139, p. 55

Loiret : Les services ne seront pas paralysés en cas de grande crue de la Loire

[ Article ]
Talpin, Jean-Jacques
La Gazette des communes, des départements, des régions, 8 octobre 2012, 38/2144, p. 38

Face aux risques d'inondation : Entre prévention et négociation

[ Livre ]
Gralepois, Mathilde - November, Valérie (Préf.)
2012, Paris : Éd. Rue d'Ulm

Gestion des risques naturels : Leçons de la tempête Xynthia

[ Livre ]
Hallegatte, Stéphane (Coord.) - Przyluski, Valentin (Coord.)
2012, Versailles : Ed. Quae

Gestion des déchets post-inondation : Approche pour une méthodologie d’élaboration de plans de gestion

[ Rapport / bilan / guide ]
ADEME (Agence de l?environnement et de la maîtrise de l?énergie) - Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
2012, 148 p., Orléans : CEPRI

Sites sensibles : les outils du maire

[ Article ]
Dyens, Samuel
Le courrier des maires et des élus locaux, Mai 2011, 246, p. XXII-XXIII

Collectivités territoriales, de vous dépend la sécurité à proximité des réseaux

[ Brochure / Plaquette d'information ]
Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement / Direction Générale de la Prévention des Risques
2011, 23 p., Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement / Direction générale de la prévention des risques

Pourquoi prévenir le risque d’inondation ? Le maire et la réduction des conséquences dommageables des inondations

[ Rapport / bilan / guide ]
Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
2011, 42 p., Orléans : CEPRI

Guide à destination des autorités locales. Que faire face à une pollution accidentelle des eaux ?

[ Ressource électronique ]
Cedre (Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) - Mailly, Christelle
2011, 76 p.

La sécurité des terrains de camping

[ Rapport / bilan / guide ]
Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement - Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Ministère de l?Agriculture, de l?Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l?Aménagement du Territoire - [et al.]
2011, 55 p., [S.l] : [s.n.]

L’ACB (analyse coût/bénéfice) : une aide à la décision au service de la gestion des inondations. Guide à l’usage des maîtres d’ouvrage et de leurs partenaires

[ Rapport / bilan / guide ]
Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
2011, 42 p., Orléans : CEPRI

Habiter les territoires à risques

[ Livre ]
November, Valérie (Dir.) - Penelas, Marion (Dir.) - Viot, Pascal (Dir.)
2011, Lausanne : Presses polytechniques et universitaires romandes

Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II : Tout le contenu de la loi "Grenelle II" à destination des Collectivités territoriales

[ Livre ]
Paul, Gwendoline
2011, Paris : Gualino ; Lextenso éd.

Le régime d’assurance des catastrophes naturelles en France métropolitaine entre 1995 et 2006

[ Rapport / bilan / guide ]
Grislain-Letrémy, Céline - Maurel, Françoise (Dir.) - Peinturier, Cédric
2010, 60 p., Paris : Commissariat général au développement durable (CGDD)

Risques majeurs : le rôle des intercommunalités

[ Brochure / Plaquette d'information ]
Billet, Philippe - Carol, Christophe - Gontier, Nicole - [et al.]
2010, 31 p., Grenoble : Institut des Risques Majeurs (IRMa)

Communes et inondations

[ Livre ]
Pondaven, Philippe
2010, Paris : Berger-Levrault

Les digues de protection contre les inondations : La mise en oeuvre de la réglementation issue du décret nº 2007-1735 du 11/12/2007

[ Rapport / bilan / guide ]
Centre Européen de Prévention des Risques (CEPRI)
2010, 83 p., Orléans : CEPRI

L'urbanisme dans les zones à risque : qui fait quoi ?

[ Article ]
Bluteau, Philippe
Le courrier des maires et des élus locaux, Septembre 2010, 238, p. X-XIII

Guide pratique des Responsabilités des Territoires face aux Risques Majeurs

[ Rapport / bilan / guide ]
INEO GDF SUEZ - Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales - [et al.]
2010, 155 p., [S.l] : [s.n.]

La Restauration des Terrains en Montagne : 150 ans de lutte contre les risques naturels

[ Brochure / Plaquette d'information ]
Gominet, Sébastien - Laïly, Bruno (Collab.) - Requillart, Jean-Pierre - [et al.]
2010, 38 p., [S.l] : [s.n.]

50 questions : La prévention des risques naturels

[ Dossier ]
Bluteau, Philippe
Le courrier des maires et des élus locaux, Décembre 2010, 241, p. I-XV

L’indemnisation des préjudices en cas d’accident nucléaire

[ Article ]
Léger, M.
Radioprotection, Janvier-Mars 2011, Vol. 46 - N° 1, p. 11-24

La prise en compte des risques majeurs dans les intercommunalités : Rapport de synthèse

[ Rapport / bilan / guide ]
Cassagne, Laurence - Institut des Risques Majeurs (IRMa)
2009, 18 p., Grenoble : Institut des Risques Majeurs (IRMa)

Organisation de la solidarité et de l'entraide intercommunale face aux risques majeurs - enquête auprès des communes de la METRO

[ Travaux universitaires ]
Bardo, Laëtitia - Davy, Anne - Gérard, Corentin - [et al.]
2009, 32 p. + annexes, [S.l.] : [s.n.], 2009

Urbanisme et prévention des risques : Ce qu'un maire doit savoir

[ Brochure / Plaquette d'information ]
Conseil général du Gard - Groupe d'Echange sur les Risques Inondations
2009, 14 p., Nîmes : Conseil général du Gard

Risques et territoires : Contribution à une approche globale

[ Article ]
Brilhac, Jean-François - Favro, Karine - Thibaut, Olivier
Préventique, Juillet-août 2009, 106, p. 30-34

Étude comparative de l’organisation des pouvoirs publics en temps de crise dans quelques pays occidentaux

[ Article ]
Amraoui, Nacéra
Cahiers de la Sécurité, Octobre-décembre 2009, 10, p. 202-214

La responsabilité administrative des communes et des services départementaux d'incendie et de secours : en cas d'incendies et autres interventions de secours à la personne

[ Livre ]
Deliancourt, Samuel
2009, Noisiel : Éditions du Papyrus

Guide à l'usage des élus : prendre en compte les risques naturels majeurs pour permettre le développement durable des territoires

[ Brochure / Plaquette d'information ]
La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - La société du Canal de Provence et de la région provençale
2007, 31 p., Marseille : Direction de l'Aménagement des territoires

Les plans communaux de sauvegarde : méthodes et expériences d'élaboration. Actes du colloque du 20 novembre 2006

[ Actes de colloque ]
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme (CERTU)
2007, 73 p., Lyon : CERTU

L'Etat face aux risques

[ Livre ]
Bruno, Denis (Coord.)
2007, Paris : La Documentation française

Place de l'intercommunalité dans la gestion des risques majeurs

[ Travaux universitaires ]
Burg, Justine
2006, 79 p., [S.l] : [s.n.], 2006

L'Etat et l'assurance des risques nouveaux : Exercice prospectif

[ Livre ]
Bentoglio, Guilhem - Betbeze, Jean-Paul - France. Commissariat général au Plan
2005, Paris : La Documentation française

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