"au-delà de l'imaginable" la catastrophe de la valdaine du 6 juin 2002
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"SAVOIE"

1118 documents trouvés / 112 page(s)

Savoie / DDT AP_ Approbation modif_PPRi_CS_FINAL

[ Risque Hebdo n°927, 16/07/2024 ]

"Arrêté préfectoral DDT/SSR n° 2024-0859 portant approbation de : la modification n° 2 du Plan de Prévention des Risques d’Inondation de la Combe de Savoie approuvé en 2013"

Savoie / AP_modif_PPRM_VoglansSonnaz_modifFL_rv_18 0624_AD

[ Risque Hebdo n°927, 16/07/2024 ]

"Arrêté préfectoral DDT/SSR/UPR2 n°2024-0667 prescrivant la modification du Plan de Prévention des Risques miniers (PPRM) sur les communes de Sonnaz et Voglans approuvé le 15 novembre 2013"

Arrêté du 18 juin 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

[ Risque Hebdo n°925, 02/07/2024 ]

"En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols."

Arrêté du 17 juin 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

[ Risque Hebdo n°925, 28/06/2024 ]

Arrêté du 21 mai 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

[ Risque Hebdo n°922, 09/06/2024 ]

Article à lire dans La Gazette des Communes

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