adhesion 2018
Accueil >> Documentation >> Risques Hebdo >> Résultats de la recherche
revue de presse
Mots clés :

"IAL"

139 documents trouvés / 14 page(s)

Isère - Modification Information des acquéreurs et locataires (IAL) de biens immobiliers

[ Risque Hebdo n°593 ]
Modification de la liste des communes où il est fait obligation d'informer les acquéreurs et locataires de biens immobiliers (IAL).

Haute-Savoie - Arrêté n°DDT-2017-1751 du 20-9-2017 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs

[ Risque Hebdo n°592 ]
Liste des communes où s'applique l'obligation d'annexer un état des risques naturels, miniers et technologiques à tout contrat de vente ou de location.

Haute-Savoie - Obligation d'annexer un état des risques naturels, miniers et technologiques majeurs lors de toute transaction concernant les biens immobiliers situés sur la commune de Sixt-Fer à Cheval

[ Risque Hebdo n°592 ]
Vu l'arrêté préfectoral n° DDT 2017-1459 du 3 août 2017, prescrivant la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval, il est fait obligation d'annexer un état des risques naturels, miniers et technologiques majeurs lors de toute transaction concernant les biens immobiliers situés sur la commune.

Isère - Modification Information des acquéreurs et locataires (IAL) de biens immobiliers

[ Risque Hebdo n°592 ]
Modification de la liste des communes concernées par l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs (p. 68 à 92 - p. 99 à 183).

Isère - Arrêtés préfectoraux modifiant l'information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers (IAL)

[ Risque Hebdo n°591 ]
Ces arrêtés listent les communes dans lesquelles l'information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers (IAL) sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs est mise à jour.

Pour accèder à l'ensemble des archives de Risques Hebdo, connectez-vous ou inscrivez-vous :

Vous êtes abonné(e)
Identifiez-vous
Identifiant (votre e-mail)
Mot de passe
Pas encore abonné(e) ?
Rejoignez-nous

Profitez de tout le contenu du site (actualités, photos, vidéos, dossiers, articles...) et rejoignez le réseau (accès à toutes nos publications, aux journées d'échanges, aux documents techniques et au forum...)

>> JE CREE UN COMPTE
et je teste

Pour renouveller votre abonnement c'est ici

Pour toute question : nelly.mioni@irma-grenoble.com

 

adhesion
L'inondation de l'Arbresle en 2008 : la pire crue des 200 dernières années :
inondation de l'Arbresle en 2008
Tout savoir sur le glissement de terrain de 1931 au Châtelard (Bauges) :
glissement de terrain du Châtelard - les Maîtres du Mont déserté

 

 

Haut de page

L'Institut des Risques Majeurs est soutenu par :

Conseil départemental de l'Isère Région Auvergne Rhône-Alpes DREAL Rhône-Alpes
© 2000 - 2017 Institut des Risques Majeurs | Plan du site | Notice légale | Crédits | Contact |