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"PAPI"

53 documents trouvés / 6 page(s)

Drôme /"Deux spectacles déambulatoires pour parler prévention des inondations."

[ Risque Hebdo n°1017, 29/06/2026 ]

"Valence Romans Agglo a défini son nouveau Programme d’actions de prévention des inondations (Papi) pour la période 2026-2031. Il prévoit une enveloppe de 22 millions d’euros et 44 actions à déployer."

"Arrêté portant décision d’attribution d’une subvention au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)."

[ Risque Hebdo n°1014, 05/06/2026 ]

"A R R Ê T É portant décision d’attribution d’une subvention au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) au bénéfice de la communauté d’agglomération du Pays de Gex dans le cadre du programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) Pays de Gex - Léman"

Rhône / "Animation de la stratégie inondation de l'Aire Lyonnaise - cycle 2022-2027."

[ Risque Hebdo n°1006, 01/04/2026 ]
Source : Grand Lyon

"Le présent bilan porte sur la période allant de janvier à décembre 2025 de la Stratégie Inondation des bassins versants de l’Aire Lyonnaise, appelée aussi Stratégie Inondation."

"Adoption en première lecture de la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations."

[ Risque Hebdo n°1006, 30/03/2026 ]

"Jeudi 26 mars 2026, la proposition de loi concernant la prévention et la gestion des inondations a été adoptée en première lecture à l'Assemblée nationale après passage au Sénat."
Voir aussi :
-"Le Sénat s’attaque au casse‑tête financier de la Gemapi." (Source : La gazette des communes, des départements et des régions - 3 avril 2026) 
-"Dossier législatif : Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales" (Source : site Sénat.fr - avril 2026 )

"Décision d’attribution d’une subvention au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) au bénéfice de la communauté d’agglomération du Pays de Gex dans le cadre de l’animation du programme d’actions de prévention des inondations."

[ Risque Hebdo n°1004, 18/03/2026 ]

DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain - 01-2026-03-11-00008
2026 ArreteSubFprnmAnimationPapiPgaRaa

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