Dans la région Auvergne Rhône-Alpes

Haute-Savoie (74) : Arrêté DDE n° 2008.228 du 18 avril 2008 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Cruseilles

Le plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) de la commune de Cruseilles (Haute-Savoie) est approuvé. Les risques concernés sont : mouvements de terrain, crues torrentielles et inondations. Le plan est tenu à la disposition du public tous les jours ouvrables à la mairie de Cruseilles, au siège de la communauté de communes du Pays de Cruseilles, et à la préfecture de la Haute-Savoie.

Haute-Savoie (74) : Arrêté DDE n° 2008.577 du 6 octobre 2008 prescrivant l'élaboration des plans de prévention des risques naturels prévisibles des communes de Cordon, Combloux et Domancy

L'élaboration des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) est prescrite sur les communes de Cordon, Combloux et Domancy en Haute-Savoie. Les risques à prendre en compte sont : les avalanches, les mouvements de terrain et les phénomènes torrentiels. La direction départementale de l’Equipement (service urbanisme, risques et environnement) est chargée d’instruire et d’élaborer ce plan.

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